Traduction de «pourrait raisonnablement conclure » (Français → Anglais) :

À cette première étape, le rôle du Président se limite à déterminer si la question de privilège est fondée à première vue, c'est-à-dire si une personne pourrait raisonnablement conclure qu'il y a eu atteinte au privilège.
The Speaker's role at this initial stage is limited to determining whether there is a prima facie case of privilege, that is to say whether a reasonable person could conclude that there may have been a violation of privilege.

En tout état de cause, même à supposer qu'un exercice de comparaison puisse être réalisé avec des accords similaires en vigueur dans des aéroports comparables, ce qui amènerait la Commission à conclure que les «prix» en question sont équivalents voire supérieurs au «prix du marché», la Commission ne pourrait pas conclure sur cette base que les accords à l'examen sont conformes au marché s'il devait s'avérer qu'au moment où les accords en question ont été conclus par le gestionnaire de l'aéroport, ce dernier aurait raisonnablement pu s'attendre à ce qu'ils entraînent des coûts incrémentaux supérieurs aux recettes incrémentales.
In any event, even if it would be assumed that a benchmarking exercise could be carried out with similar arrangements in force at comparable airports, which would lead the Commission to conclude that the ‘prices’ in question are equivalent or even superior to the ‘market price’, the Commission could not conclude on this basis that the arrangements under investigation are market-conform if it would turn out that at the moment the arrangements in question were entered into by the airport manager, the later could have reasonably expected that they would result in incremental costs in excess of incremental revenues.

Aucun procureur ne pourrait raisonnablement conclure à une intention de fraude fiscale à partir d’une omission isolée, dans de telles conditions.
No public prosecutor could reasonably infer intention to evade tax from one isolated omission in such circumstances.

On pourrait raisonnablement conclure que la répression, la prévention et les services auprès des prostitués de rue sont tous trois nécessaires.
It could be reasonably concluded that measures to control, prevent and provide services to street prostitutes are all necessary.

L'expression « permettant raisonnablement de conclure » est ambiguë et pourrait nuire à l'application du projet de loi.
The phrase “reasonable inference” is ambiguous and could give rise to holes in the bill's successful implementation.

Malgré l'envahissement peu judicieux du Sénat préconisé par la motion de M. Gray, on pourrait raisonnablement conclure que le débat de la Chambre des communes sur le projet de loi C-8 aurait ressemblé à celui tenu à la session précédente du Parlement, sur le plan tant du fond que de la forme.
Despite the ill-advised incursion into the Senate's precincts that Mr. Gray's motion initiates, the Commons debate on Bill C-8 would, one might reasonably conclude, have resembled that which occurred in the previous session of Parliament, both in form and in substance.