Vertaling van "pourrait aussi assurer " (Frans → Engels) :

Il pourrait aussi assurer la continuité entre les présidences du Conseil qui participeront au processus d'évaluation.
This steering group could also ensure continuity among the Council Presidencies that will be involved in the evaluation process.

Il pourrait aussi évoluer au cours du temps, assurer l’intégration optimale de toutes les infrastructures (traditionnelles et intelligentes) et l'interconnexion entre modes, et servir de vecteur d'innovation, au niveau tant technologique qu'organisationnel.
It may also evolve over time, ensure optimal integration of all infrastructure ("hard" and intelligent) and interconnection between modes, and act as a vector for innovation – both technological and organisational.

La suppression des obstacles injustifiés pourrait de fait créer des possibilités d'entrer sur le marché pour les professionnels et les nouvelles entreprises opérant à l'intérieur du pays ou au-delà des frontières. Cela pourrait aussi permettre d'améliorer la compétitivité et d'assurer un plus grand choix et de meilleurs prix aux consommateurs, en particulier dans les secteurs des services aux entreprises et de la construction, tout en maintenant des normes élevées pour les consommateurs et les travailleurs.
Removing unjustified barriers would create opportunities to enter the market for professionals and new companies operating domestically or across borders, improve competitiveness and ensure wider choice and better prices for consumers, especially in the business services and construction sectors, while maintaining high standards for consumers and workers.

Une révision du projet de loi permettrait de s'assurer que les travailleurs sont protégés, et on pourrait aussi s'assurer qu'il fonctionne.
A review of the bill would ensure that workers are protected and that the bill is working.

Il pourrait aussi s'agir d'activités de fourniture de retraite exercées par les entreprises d'assurance qui relèvent de la directive 2002/83/CE, à condition que tous les actifs correspondant à ces activités figurent dans un registre spécial conformément à l'annexe de la directive 2001/17/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 concernant l'assainissement et la liquidation des entreprises d'assurance , ainsi que de dispositifs de fourniture de retraite professionnelle des entreprises d'assurance fondés sur des conventions collectives.
Further examples might be retirement provision businesses of insurance undertakings covered by Directive 2002/83/EC, provided that all assets corresponding to the businesses are included in a special register in accordance with the Annex to Directive 2001/17/EC of the European Parliament and of the Council of 19 March 2001 on the reorganisation and winding-up of insurance undertakings as well as occupational retirement provision arrangements of insurance undertakings based on collective bargaining agreements.

Cela pourrait lui causer un préjudice et lui faire perdre de l'argent, et elle pourrait aussi se voir refuser l'accès à l'assurance-emploi.
That could be detrimental and costly, and the person could also be refused access to employment insurance.

Dans la mesure où la retenue à la source n'a pas un caractère libératoire, mais où elle pourrait l'acquérir de facto si le bénéficiaire ne déclarait pas auprès de l'Etat dont il est résident les revenus perçus, le Comité souligne que le "régime de l'information" peut aussi assurer de manière tout à fait effective l'imposition des revenus de l'épargne au taux personnel d'imposition du bénéficiaire des intérêts.
Since collection of withholding tax does not discharge the beneficiary's tax liability, but could do so de facto if the beneficiary did not declare the interest received in the country of residence, the Committee points out that the "information system" is a particularly effective way of ensuring that interest is taxed at the beneficiary's personal tax rate.

Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même capacité d'assurer la négociation d'un titre particulier. Il conviendra donc de découpler les obligations en matière d'admission à la cote de celles prévues pour l'admission à la négociation si l'on veut favoriser une compétition plus active entre systèmes de négociation. De plus, des évolutions structurelles comme la démutualisation des bourses exigent de redéfinir la façon dont les objectifs d'admission à la cote et d'information du public doivent être atteints. Avant d'envisager des modifications aussi ambitieuses, il convient toutefois de trouver une base équitable pour le partage des frais liés au fonctionnement d'un système de cotation et à la satisfaction des exigences liées, comme la publication des informations susceptibles d'influer sur les prix. Si des arrangements appropriés ne sont pas trouvés, les bourses de valeurs à finalité commerciale pourraient chercher à abandonner leurs coûteuses fonctions de cotation, tout particulièrement si elles considèrent que des concurrents profitent indûment des services de cotation qu'elles assurent. Cela pourrait remettre en cause les importantes fonctions d'"intérêt général" assurées par la cotation. L'actualisation de la définition des "marchés réglementés" doit être conçue comme ...
Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading systems is to be facilitated. Furthermore, structural changes such as the demutualisation of exchanges call for a redefinition of how listing and public disclosure objectives are realised. However, before such far-reaching adjustments can be envisaged, an equitable basis must be found for sharing the regulatory overheads of listing and fulfilling related requirements such as dissemination of price-sensitive information. Without appropriate arrangements, profit-driven exchanges may seek to divest costly listing functions, particularly if they perceive competitors as "free-riding" on their listing services. This would jeopardise the important "public good" functions served by listing. Implementation of this approach should be foreshadowed in an updated definition of "regulated markets". It also calls for a re-examination of the provisions of Directive 79/279 [11].

De cette manière, on pourrait être assuré au moins que les personnes bénéficiant de prestations d'assurance-chômage ne chercheraient pas à éviter cette tâche qui est importante, qui exige une responsabilité et qui est aussi, sur les plans physique et moral, exigeante pour les citoyens.
In that way, we would be sure at least that persons receiving unemployment insurance benefits would not try to avoid this important role which is also very demanding physically and morally.

Un surcroît de flexibilité pourrait être assuré par l'option "double allumage"; - deuxièmement, il convient de lever les incertitudes en fixant une date précise pour l'utilisation de MAC pour toutes les émissions de télévision par satellite et, je tiens à le préciser, pour l'utilisation d'une norme MAC seulement et non pas de toute la famille; - 3 - - troisièmement, étant donné que la télévision par satellite représente environ 1,5 % du marché, des économies d'échelle ne peuvent être réalisées que si MAC est aussi disponible sur le câble; - enfin, et ce n'est pas la condition la moins importante, nous devons absolument faire en sorte, cette fois, que l'équipement de réception nécessaire est mis à la disposition des consommateurs en temps opportun pour un prix acceptable".
Further flexibility could be provided for by the simulcast option; - Secondly, uncertainty must be eliminated by setting a definite date for all satellite broadcasts to use MAC and, I would add, only one MAC and not the whole family ; - Thirdly, given that satellite TV represents about 1,5 % of the market economies of scale can only be reached if MAC is also made available on cable. - last but not least, we must make absolutely sure this time that the necessary receiving equipped is available to consumers at the right time at an acceptable price.