Vertaling van "pourrais peut-être rappeler " (Frans → Engels) :

M. Audcent: Je pourrais peut-être rappeler que le nom de ce comité a été modifié récemment par l'ajout de l'expression «droits du Parlement».
Mr. Audcent: Perhaps I could remind the committee that this committee changed its name recently to include the phrase, ``rights of Parliament'.

Je pourrai peut-être rappeler au président et au comité que cette motion a fait l'objet d'un débat assez long quand elle a été discutée antérieurement.
Perhaps I could also remind the chair and the committee that there was a fairly lengthy discussion when this motion was discussed previously.

souligne que le stockage de l'électricité peut contribuer à assurer la souplesse du réseau électrique de l'Union et à équilibrer les fluctuations dues à la production d'énergie à partir de sources renouvelables; rappelle que la directive sur l'électricité 2009/72/CE en vigueur actuellement ne mentionne pas le stockage et souligne que la prochaine révision de la directive sur l'électricité prend en considération les multiples services que peut fournir le stockage de l'énergie; estime que la clarification de la situation du stockage permettrait aux opérateurs de transport et de réseau d'investir dans les services de stockage d'énergie.
Stresses that electricity storage can contribute to providing flexibility in the EU electricity system and to balancing fluctuations resulting from renewable energy production; reiterates that the current Electricity Directive 2009/72/EC does not mention storage, and stresses that the upcoming revision of the Electricity Directive takes into consideration the multiple services that energy storage can provide; considers that clarifying the position of storage would allow transmission and grid operators to invest in energy storage services.

Quant au grief relatif au recours par l’EPSO à des correcteurs externes et à leur remplacement chaque semaine, il doit être rappelé qu’il est de jurisprudence constante que le jury peut recourir à l’assistance de correcteurs dans tous les cas où il l’estime nécessaire.
As for the complaint concerning EPSO’s use of external examiners and their replacement each week, it should be noted that according to settled case-law selection boards may have recourse to the assistance of examiners whenever they consider necessary.

Je pourrais peut-être rappeler que nos principales spécialités sont les initiatives d'écoÉNERGIE sur l'efficacité énergétique, sur la science et la technologie et sur les énergies renouvelables.
Maybe I could also say at the start that our area of expertise is on the energy efficiency programs, the ecoENERGY science and technology, and the ecoENERGY renewables programs.

En effet, ainsi qu’il a été rappelé au point 42 de l’ordonnance attaquée, l’erreur excusable ne peut viser que des circonstances exceptionnelles où, notamment, l’institution concernée a été à l’origine de l’erreur commise par un comportement de nature à provoquer une confusion admissible dans l’esprit d’un justiciable de bonne foi et faisant preuve de toute la diligence requise d’un opérateur normalement averti (arrêt du 15 décembre 1994, Bayer/Commission, C-195/91 P, Rec. p. I-5619, points 26 à 28).
36 As was stated in paragraph 42 of the order under appeal, excusable error can concern only exceptional circumstances in which, in particular, the conduct of the institution concerned had been such as to give rise to a pardonable confusion in the mind of a party concerned acting in good faith and exercising all the diligence required of a normally experienced trader (Case C‑195/91 P Bayer v Commission[1994] ECR I‑5619, paragraphs 26 to 28).

De plus, ainsi qu’il a déjà été rappelé concernant les griefs précédents, les enregistrements existant dans les États membres ne constituent qu’un fait qui peut être pris en considération dans le contexte de l’enregistrement d’une marque communautaire et la marque demandée doit être appréciée sur le fondement de la réglementation communautaire pertinente.
72 In addition, as has already been pointed out in relation to the previous complaints, registrations already made in Member States are only one factor which may be taken into account in connection with the registration of a Community trade mark and the mark applied for must be assessed on the basis of the relevant Community rules.

Elle a rappelé la substance de l'article 4 de la directive qui prévoit qu'un brevet ne peut pas être accordé pour une variété végétale mais peut l'être pour une invention dont la faisabilité technique n'est pas limitée à une variété végétale déterminée [32].
It referred to the substance of Article 4 of the Directive, which lays down that a patent cannot be granted for a plant variety, but may be for an invention if its technical feasibility is not confined to a particular plant variety [32].

Je pourrais aussi vous rappeler que la province qui bénéficie le plus largement de cette loi est la Saskatchewan, suivie de l'Alberta et suivie du Québec.
I should also remind you that the province which benefits the most from the act is Saskatchewan, followed in second place by Alberta and third by Quebec.

Pourrais-je lui rappeler que nous les avons maintenus dans une situation de paternalisme et d'assimilation depuis 1850, grâce à la Loi sur les Indiens, adoptée par cette Chambre.
Might I remind the hon. member that they have been held under the Indian Act in a situation of paternalism and assimilation since 1850, acts that we passed here in Canada.