Traduction de «pourraient être transmis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

produit par voie électronique [ produit par un processus électronique | produit électroniquement | transmis par voie électronique | transmis par un processus électronique | transmis électroniquement ]
electronically submitted [ electronically filed ]

champ cohérent transmis à travers la pluie | champ moyen transmis à travers la pluie
average field transmitted through the rain | coherent field transmitted through the rain

descendre | être transmis par héritage | être transmis par succession | passer par hérédité | se transmettre par hérédité | se transmettre par succession héréditaire
descend

biens transmis au décès [ biens transmis par le décès ]
property passing on the death

document transmis électroniquement [ document transmis par voie électronique ]
document transmitted electronically

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

bruits transmis
Transmitted sounds

être transmis par gain de survie | passer par opération du gain de survie
pass by survivorship

caractère transmis
line character

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[4] Dans certains cas (comme les plans d'action nationaux pour l'emploi), cela veut dire que les rapports pourraient être transmis plus tard et donc mieux tenir compte d'éventuelles nouvelles mesures adoptées par les gouvernements dans le contexte de leurs propositions budgétaires
[4] In some cases (e.g. the National Action Plans for Employment) it would mean that reports can be submitted at a later stage than is currently the case and can therefore better take account of possible new measures decided upon by governments in the context of their budget proposals.

Les plans d'investissement acceptés pourraient être transmis à des personnes de contact dans les ministères nationaux de l'environnement des pays candidats.
Investment plans that have been accepted could be circulated to contacts in national Ministries of Environment in the Candidate Countries.

Dans certaines procédures de passation de marché, les documents de marché pourraient exiger la présentation d'une maquette ou d'un modèle réduit, qui ne peut pas être transmis au pouvoir adjudicateur par voie électronique. Dans un tel cas, cet objet devrait être transmis au pouvoir adjudicateur par voie postale ou par tout autre moyen approprié.
In some procurement procedures the procurement documents might require the submission of a physical or scale model which cannot be submitted to the contracting authorities using electronic means. In such situations, the model should be transmitted to the contracting authorities by post or other suitable carrier.

Dans certaines procédures de passation de marché, les documents de marché pourraient exiger la présentation d'une maquette ou d'un modèle réduit, qui ne peut pas être transmis à l'entité adjudicatrice par voie électronique.
In some procurement procedures the procurement documents might require the submission of a physical or scale model which cannot be submitted to the contracting entities using electronic means.

Les documents de circulation pourraient être générés de façon automatique par les exploitants par balayage du troupeau et des enregistrements pourraient être transmis aux autorités compétentes sous une forme compatible avec leur base de données.
Movement documents could be generated automatically by farmers scanning their stock, and records could be provided to the competent authority in a form compatible with their database.

26. considère que la conduite des évaluations ex ante dans plusieurs secteurs "à hauts risques" par les autorités nationales ou régionales et les gestionnaires de projets est potentiellement un maillon faible du processus d'évaluation, puisqu'il est souvent de leur intérêt que le programme ou le projet se poursuive; prie la Commission d'étudier les moyens grâce auxquels pourraient être réalisées des évaluations indépendantes de tous les programmes majeurs de la Communauté, au moins une fois durant la période de leur mise en œuvre, les résultats devant être transmis au Parlement;
26. Considers the fact that ex-ante evaluations in several "high risk" areas are carried out by the national or regional authorities and project managers to be a potential weak link in the evaluation process since they often have a vested interest in the continuation of the programme or project; asks the Commission to consider the ways and means necessary to conduct independent evaluations of all key Community programmes, at least once during their lifetime, with the results being transmitted to Parliament;

29. charge sa Présidente et la présidente de la commission du contrôle budgétaire de faire en sorte que, dorénavant, les documents transmis par la Commission dans le cadre de la procédure de décharge puissent être examinés par tous les membres, ce qui correspond strictement aux dispositions du règlement, et que les dispositions de l'accordcadre du 5 juillet 2000 qui pourraient y faire obstacle ne soient plus appliquées;
29. Instructs its President and the chairman of the Committee on Budgetary Control to ensure that in future documents forwarded by the Commission within the framework of discharge procedures can be examined by all Members in full compliance with the provisions of the Rules of Procedure and that any provisions of the Framework Agreement of 5 July 2000 that might preclude this are no longer applied;

Mitsubishi n'a pas répondu à cette demande et a prétendu, dans une télécopie du 14 juin 1999, avoir transmis toutes les données qui pourraient être fournies.
Mitsubishi failed to reply to the request for information and claimed in its fax dated 14 June 1999 that it had provided all information that could be provided.