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Traduction de «pourraient étudier quelle » (Français → Anglais) :

S'inspirant de l’efficacité des mesures relatives à l'écoconception pour stimuler l'innovation dans le domaine des technologies européennes économes en énergie, la Commission étudie si des exigences en matière de performance énergétique (écoconception) pourraient éventuellement s'appliquer aux équipements et processus industriels standards tels que les moteurs industriels, les grandes pompes, l'air comprimé, le séchage, la fusion, la fonte, la distillation et les fours (et dans l’affirmative, quelles ...[+++]

Building on the success of ecodesign measures as an effective tool to stimulate innovation in energy efficient European technologies, the Commission is investigating whether and which energy performance (ecodesign) requirements would be suitable for standard industrial equipment such as industrial motors, large pumps, compressed air, drying, melting, casting, distillation and furnaces.


dans le cadre de la méthode ouverte de coordination, étudier dans quelle mesure les États membres pourraient renforcer leurs propres dispositions et initiatives en matière d’assurance de la qualité pour l’enseignement pré-scolaire et scolaire et la formation des adultes, à la lumière de l’expérience acquise dans d’autres secteurs.

Within the Open Method of Coordination, explore the scope for Member States to strengthen their own quality assurance provisions and initiatives in the fields of pre-school education, school education and adult learning in the light of the experience gained in other sectors.


S'inspirant de l’efficacité des mesures relatives à l'écoconception pour stimuler l'innovation dans le domaine des technologies européennes économes en énergie, la Commission étudie si des exigences en matière de performance énergétique (écoconception) pourraient éventuellement s'appliquer aux équipements et processus industriels standards tels que les moteurs industriels, les grandes pompes, l'air comprimé, le séchage, la fusion, la fonte, la distillation et les fours (et dans l’affirmative, quelles ...[+++]

Building on the success of ecodesign measures as an effective tool to stimulate innovation in energy efficient European technologies, the Commission is investigating whether and which energy performance (ecodesign) requirements would be suitable for standard industrial equipment such as industrial motors, large pumps, compressed air, drying, melting, casting, distillation and furnaces.


· Suite à l'adoption de l'Union pour l'Innovation et la requête du Conseil européen du 4 février 2011, d'établir un outil de valorisation de la propriété intellectuelle à niveau européen, la Commission s'engage à étudier dans quelle mesure les entreprises sociales pourraient accéder à des brevets dormants pour se développer.

· Following the adoption of the Innovation Union and the European Council request of 4 February 2011 to establish a Europe-wide intellectual property promotion tool, the Commission commits to researching the extent to which social enterprises could access dormant patents to assist their development;


22. note qu'au cours des dernières années, les informations relatives à la sensibilité des poissons sont de plus en plus nombreuses et fait remarquer que la politique commune de la pêche comporte une stratégie de développement durable de l'aquaculture européenne, qui souligne la nécessité d'améliorer le bien-être des poissons d'élevage; se félicite des recommandations du Conseil de l'Europe sur le traitement des poissons d'élevage et attend avec impatience les lignes directrices sur le bien-être animal édictées par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) pour les poissons d'élevage; fait part de son inquiétude quant à l'impact du commerce international sur les poissons d'ornement, compte tenu du risque de surexploitation des esp ...[+++]

22. Notes that information on the sentience of fish has gradually accumulated over recent years and notes that the common fisheries policy includes a strategy for the sustainable development of European aquaculture, highlighting the need to improve the welfare of farmed fish; welcomes the Council of Europe recommendations on the treatment of farmed fish, and looks forward to the World Organisation for Animal Health (OIE) welfare guidelines for farmed fish; expresses concern over the impact of international trade in ornamental fish, which can lead to over-harvesting of popular species, damage to fragile coral reef environments through the use of the non-selective technique of sodium cyanide to capture fish and high degrees of mortality of ...[+++]


Il conviendrait par exemple d’étudier dans quelle mesure la PAC et le «bilan de santé» de 2008 pourraient promouvoir le découplage total des aides et augmenter le soutien à la gestion de l’eau dans le cadre des programmes de développement rural.

In this context, it should be for instance considered to what extent the CAP and the "Health check" of 2008 could promote more complete use of full decoupling and increased support for water management within rural development programmes.


8. invite toutes les institutions à étudier quelles mesures pourraient être adoptées en vue d'accroître la transparence et de garantir la bonne gestion des crédits inscrits dans leurs sections respectives, afin de couvrir les frais de voyage et les indemnités de subsistance; demande aux institutions d'adopter des règles claires en matière de remboursement ainsi que des mesures adéquates en cas d'infraction;

8. Invites all institutions to examine which measures could be adopted with a view to increasing transparency and ensuring sound financial management as regards appropriations entered in their respective sections of the Budget to cover the cost of travel and subsistence allowances; requests the institutions to adopt clearer rules governing reimbursement and appropriate action in cases of misdemeanour;


3. Compte tenu des lignes directrices de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combustibles marine à 0,5%, dans la mesure où des systèmes de surveillance sont en p ...[+++]

3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of low sulphur marine fuels with a sulphur content of 0.5%, provided monitoring systems exist which ensure emission reductions to the same extent, and if appropriate, make proposals pursuant to Article 9a ...[+++]


3. Compte tenu également des lignes directrices de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combustibles marine à basse teneur en soufre prescrite par les articles 4 ...[+++]

3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of low sulphur marine fuels required under Articles 4a and 4b and if appropriate, make a proposal.


3. Compte tenu des lignes directrices de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combustibles marine à 0,5 %, dans la mesure où des systèmes de surveillance sont en ...[+++]

3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of 0.5% marine fuels, provided that monitoring systems are in place to ensure the same level of emissions reductions, and make possible proposals under the provisions of Article 9a. To this end the Commission shall permit pilot trials and/or full scale sea trials of the abatement technologies under d ...[+++]




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pourraient étudier quelle ->

Date index: 2022-08-04
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