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Advienne que pourra
Aussi près qu'il pourra approcher
Aussitôt que l'audience pourra commencer
Images radar composites hautement élaborées
Information synthétique
Information élaborée
La licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
Matière première élaborée
Produit de synthèse

Vertaling van "pourra être élaborée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
aussi près qu'il pourra approcher

as near as she can safely get | as near to as she can safely get


la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire

the licence shall not be transferred by the licensee


progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve

demonstrable progress in achieving commitments


aussi près qu'il pourra approcher

as near to as she can safely get [ as near as she safely can get ]


aussitôt que l'audience pourra commencer

as soon as counsel can be heard




information élaborée | information synthétique

synthetic information


matière première élaborée | produit de synthèse

processed raw material | synthesised raw material


images radar composites hautement élaborées

highly processed radar composite images
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette stratégie semble prometteuse pour les agriculteurs et nous avons créé un lieu de rencontre où une telle stratégie pourra être élaborée de concert par l'industrie et le gouvernement.

That strategy offers some opportunity to the farmers, and creates a forum where that kind of strategy can be developed between industry and government.


Par dérogation supplémentaire à l'article 58, paragraphe 2, un article traité avec un produit biocide ou incorporant intentionnellement un ou plusieurs produits biocides contenant une substance active autre que celles visées au paragraphe 1 du présent article ou celles figurant sur la liste élaborée en vertu de l'article 9, paragraphe 2, pour le type de produits et l'utilisation concernés, ou à l'annexe I, pourra être mis sur le marché jusqu'au 1 mars 2017.

By way of further derogation from Article 58(2), a treated article treated with or intentionally incorporating one or more biocidal products containing an active substance other than those referred to in paragraph 1 of this Article or those included in the list drawn up in accordance with Article 9(2), for the relevant product-type and use, or in Annex I, may be placed on the market until 1 March 2017.


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si u ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what wa ...[+++]


6. invite le gouvernement ukrainien à corriger, en concertation avec tous les partis politiques, les irrégularités électorales, y compris les résultats non concluants obtenus dans certaines circonscriptions; attend par ailleurs du parlement ukrainien qu'il corrige en temps utile les imperfections du code électoral; espère que la Verkhovna Rada pourra s'appuyer sur les propositions existantes qui avaient été élaborées par le parlement sortant avec le soutien plein et entier du Parlement européen et de la Commission de Venise;

6. Calls on the Government of Ukraine to address the electoral irregularities, including the inconclusive results in some election districts, in dialogue with all political parties; expects, furthermore, the Ukrainian parliament to address in due course the shortcomings of the electoral law; expects the Verkhovna Rada to be able to build on the existing proposals that were prepared by the outgoing parliament with the full support of the European Union and the Venice Commission;


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6. invite le gouvernement ukrainien à corriger, en concertation avec tous les partis politiques, les irrégularités électorales, y compris les résultats non concluants obtenus dans certaines circonscriptions; attend par ailleurs du parlement ukrainien qu'il corrige en temps utile les imperfections du code électoral; espère que la Verkhovna Rada pourra s'appuyer sur les propositions existantes qui avaient été élaborées par le parlement sortant avec le soutien plein et entier du Parlement européen et de la Commission de Venise;

6. Calls on the Government of Ukraine to address the electoral irregularities, including the inconclusive results in some election districts, in dialogue with all political parties; expects, furthermore, the Ukrainian parliament to address in due course the shortcomings of the electoral law; expects the Verkhovna Rada to be able to build on the existing proposals that were prepared by the outgoing parliament with the full support of the European Union and the Venice Commission;


6. prend acte de la déclaration du premier ministre Azarov sur la nécessité d'étoffer le code électoral ukrainien; invite la Verkhovna Rada nouvellement élue à élaborer un code électoral en associant sans exclusive toutes les forces politiques parlementaires du pays; espère que la Verkhovna Rada pourra s'appuyer sur les propositions existantes qui avaient été élaborées par le parlement sortant avec le soutien plein et entier du Parlement européen et de la commission de Venise;

6. Notes the statement by Prime Minister Azarov on the need to elaborate the Electoral Code in Ukraine; calls on the newly constituted Verkhovna Rada to develop an Electoral Code, with consensual involvement of all parliamentary political forces in the country; expects the Verkhovna Rada to be able to build on the existing proposals that were prepared by the outgoing parliament with the full support of the European Union and the Venice Commission;


J’estime que c’est la bonne manière de traiter ce problème, parce que la réponse pourra être élaborée plus rapidement de la sorte ou dans une procédure législative dérivée, plutôt que de traiter la question dans un texte législatif, comme l’amendement le suggère.

I believe that is the right way to go about this because the response can be made more quickly in the comitology or secondary legislation procedure, rather than putting this into a piece of legislation as has been suggested in the amendment.


Etant donné que - dans l'objectif 2 - l'IFOP aura une programmation exclusivement régionale, celle-ci pourra difficilement s'adapter à des mesures programmées au niveau national telles que celles concernant la restructuration de la flotte de pêche, prévues dans le cadre du Programme d'orientation pluriannuel (POP IV). En revanche, comme la programmation du FEOGA-garantie ne connaît pas cette contrainte et pourra être élaborée au niveau national, les mesures relatives à la flotte seront couvertes dans le cadre de ce fonds.

Because the programming of FIFG operations under Objective 2 is to be exclusively regional, it would be difficult to harmonise them with measures programmed at national level such as the restructuring of fishing fleets as part of MAGP IV. On the other hand, since this constraint does not apply to the EAGGF Guarantee Section, where programming can be developed at national level, the schemes for fleet restructuring are to be funded under the latter.


M. MATUTES pourra, à cette occasion, confirmer l'engagement de la Communauté à stabiliser ses émissions de CO2 et rappelera les mesures qui composent la stratégie communautaire, telle qu'elle avait été esquissée dans le document de travail de la Commission de décembre 1990 et, successivement, sous une forme plus élaborée dans la Communication de la Commission du 14 octobre 1991.

Mr Matutes will be able, on this occasion, to confirm the Community's commitment to stabilizing CO2 emissions and will draw attention to the Community's strategy, as mapped out in the Commission's working paper of December 1990 and subsequently given clearer shape in the Commission communication dated 14 October 1991.


Pourquoi faut-il améliorer la situation actuelle Les conventions internationales applicables en la matière (Paris 1961, Strasbourg 1963, auxquelles les Etats membres sont parties, furent élaborées à une époque où les procédés biotechnologiques commençaient seulement à être développés, voire n'existaientpas encore. Les dispositions de ces conventions ne furent jamais adaptées au développement technologique ce qui fait que l'interprétation par les instances nationales des dispositions des conventions dans leur application à des procédés ...[+++]

The present position and why it needs to be improved The present situation in the Community is that the relevant international conventions (Paris 1961; Strasbourg 1963) to which Member States are party were drawn up at a time when biotechnological processes were either non-existent or in their infancy. Adaptation of the texts of these conventions to cover these new processes and products never took place with the result that national interpretation of the conventions diverged considerably. For example, a European patent in the biotechnological field, registered at the Patent Office in Munich, may well have its validity disputed in one M ...[+++]




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pourra être élaborée ->

Date index: 2024-06-05
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