Vertaling van "pourra ensuite traiter " (Frans → Engels) :

Ensuite, si l'on applique ces facteurs et que leur prédominance signale un risque élevé, on pourra traiter les produits concernés de façon différente.
Then, if you apply these factors and find that the predominance of these factors would say that there is a higher risk, you can deal with those differently.

Le comité pourra ensuite traiter en premier de ceux pour lesquels il y a des conflits de lignes, et, si le comité est d'accord, il pourra ensuite enchaîner en suivant la proposition de Mme Guergis.
Then the committee can deal with the ones that are subject to the line conflicts first, and then we can follow, if the committee wishes, Ms. Guergis' proposal.

La consultation durera quatre mois (elle s’achèvera le 15 novembre 2010), au cours desquels toute personne s’intéressant au sujet pourra soumettre son point de vue par l’intermédiaire d’un site web destiné à cet usage: [http ...]
The consultation period will run for four months (ending 15 November 2010) during which anyone with an interest in the subject can submit their views via a dedicated website: [http ...]

Donc, en tenant compte de ces considérations, il nous appartient bien entendu d'examiner les sujets de préoccupation très importants qu'a invoqués M. Gouk au sujet des budgets, et ensuite de traiter par la même occasion du projet de loi C-26, tout en sachant ou en soupçonnant qu'en fait la Chambre pourra très bien suspendre ses activités à compter du 6 ou 7 novembre ou peu après cette date.
So having regard to that, we can certainly address the very important concerns raised by Mr. Gouk in terms of the estimates, and second, we can also deal with Bill C-26, knowing or suspecting that in fact the House may prorogue on or about November 6 or 7 or sometime after that date.

La simplification consiste à traiter les marchandises provenant de ces territoires comme celles provenant de pays tiers, de façon à pouvoir leur appliquer la TVA à leur entrée dans un Etat membre. 3. Les opérations triangulaires Il s'agit des opérations par lesquelles une entreprise A d'un pays A achète des biens à une entreprise B d'un pays B pour les livrer à un client C installé dans un pays C. Le texte actuel du régime transitoire de TVA prévoit dans ce cas-là, que l'opération doit être décomposée en deux opérations successives : - Tout d'abord, une livraison intracommunautaire de l'entreprise B à destination de l'entreprise A dans le pays C. Si l'entreprise A n'a pas de succursale dans le pays de destination (pays C), cela l'oblige, pour la circonstance, à s'immatriculer à la TVA dans ce pays; - ensuite, une vente intérieure de l'entreprise A à l'entreprise C dans le pays C. La simplification prévue vise à sauter l'étape intermédiaire qui consistait à faire intervenir, pour les besoins des obligations fiscales l'entreprise A dans le pays C. L'entreprise A pourra ainsi désigner directement l'entreprise C comme redevable de la TVA.
The simplification measure envisaged will treat goods from those territories in the same way as goods from third countries, with it then being possible to apply VAT to them when they enter a Member State. 3. Triangular transactions These are transactions where a firm A in country A purchases goods from firm B in country B with a view to supplying them to customer C in country C. Under the current transitional VAT arrangements, such a transaction has to be broken down into two successive transactions: - first, an intra-Community supply effected by firm B to firm A in country C. If firm A does not have a branch in the country of destination (country C), it will be required, for that particular transaction, to register for VAT in that country; - second, a domestic sale effected by firm A to firm C in country C. Under the simplification measure proposed, the intermediate stage at which tax considerations obliged firm A to intervene in country C is dispensed with. Firm A will thus be able to designate firm C directly as the person liable to pay VAT.