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AVHRR
Aiguille tranchante à pointe de précision
Clarifier un point
Mise au point
Pour protéger
Préciser un point
Précision
Précision de pointé
Précision du point
Radiomètre avancé à très haute résolution
Radiomètre de pointe à très haute résolution
Radiomètre perfectionné à très haute précision
Radiomètre perfectionné à très haute résolution
SPe 3

Traduction de «point 31 précise » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aiguille tranchante à pointe de précision

precision-point cutting needle


clarifier un point [ préciser un point ]

clarify an issue


Pour protéger [les organismes aquatiques/les plantes non cibles/les arthropodes non cibles/les insectes], respecter une zone non traitée de (distance à préciser) par rapport à [la zone non cultivée adjacente/aux points d'eau] | SPe 3 [Abbr.]

To protect aquatic organisms/non-target plants/non-target arthropods/insects respect an unsprayed buffer zone of (distance to be specified) to non-agricultural land/surface water bodies | SPe 3 [Abbr.]






radiomètre perfectionné à très haute résolution [ AVHRR | radiomètre perfectionné à très haute précision | radiomètre de pointe à très haute résolution | radiomètre avancé à très haute résolution ]

advanced very high resolution radiometer


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le plan de restructuration faisant intervenir une aide à la restructuration, à l'exception des éléments concernant la mobilisation de capitaux et la répartition des charges devant figurer, comme précisé aux points 31 à 31, dans le plan de mobilisation de capitaux à présenter avant le plan de restructuration ou dans le cadre de ce dernier, continuera d'être évalué sur la base de la communication concernant les mesures de restructuration.

The restructuring plan involving restructuring aid will, with the exception of the requirements on capital raising and burden-sharing which must be included in the capital raising plan as set out in points 32 to 34, submitted prior to or as part of the restructuring plan, continue to be assessed on the basis of the Restructuring Communication.


1. Lorsque les clients finals ne disposent pas des compteurs intelligents visés dans les directives 2009/72/CE et 2009/73/CE, les États membres veillent à ce que, au plus tard le 31 décembre 2014, les informations relatives à la facturation soient précises et fondées sur la consommation réelle, conformément à l'annexe VII, point 1.1, pour tous les secteurs relevant de la présente directive, y compris les distributeurs d'énergie, les gestionnaires de réseaux de distribution et les entreprises de vente d'énergie au détail, lorsque cela ...[+++]

1. Where final customers do not have smart meters as referred to in Directives 2009/72/EC and 2009/73/EC, Member States shall ensure, by 31 December 2014, that billing information is accurate and based on actual consumption, in accordance with point 1.1 of Annex VII, for all the sectors covered by this Directive, including energy distributors, distribution system operators and retail energy sales companies, where this is technically possible and economically justified.


1. Lorsque les clients finals ne disposent pas des compteurs intelligents visés dans les directives 2009/72/CE et 2009/73/CE, les États membres veillent à ce que, au plus tard le 31 décembre 2014, les informations relatives à la facturation soient précises et fondées sur la consommation réelle, conformément à l'annexe VII, point 1.1, pour tous les secteurs relevant de la présente directive, y compris les distributeurs d'énergie, les gestionnaires de réseaux de distribution et les entreprises de vente d'énergie au détail, lorsque cela ...[+++]

1. Where final customers do not have smart meters as referred to in Directives 2009/72/EC and 2009/73/EC, Member States shall ensure, by 31 December 2014, that billing information is accurate and based on actual consumption, in accordance with point 1.1 of Annex VII, for all the sectors covered by this Directive, including energy distributors, distribution system operators and retail energy sales companies, where this is technically possible and economically justified.


Il suffit qu’elle manifeste clairement et de façon précise la volonté du requérant d’attaquer une décision prise à son égard (voir, en ce sens, arrêts de la Cour du 31 mai 1988, Rousseau/Cour des comptes, 167/86, point 8, et du 14 juillet 1988, Aldinger et Virgili/Parlement, 23/87 et 24/87, point 13 ; arrêt du Tribunal de première instance du 16 février 2005, Reggimenti/Parlement, T-354/03, point 43).

It is sufficient that it clearly and precisely manifest the applicant’s intention to challenge a decision taken concerning him (see, to that effect, judgments of 31 May 1988 in Case 167/86 Rousseau v Court of Auditors, paragraph 8; of 14 July 1988 in Joined Cases 23/87 and 24/87 Aldinger and Virgili v Parliament, paragraph 13; and of 16 February 2005 in Case T-354/03 Reggimenti v Parliament, paragraph 43).


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Compte tenu du secret qui doit entourer les travaux du jury, la communication des notes obtenues aux différentes épreuves constitue une motivation suffisante des décisions du jury, ce dernier n’étant pas tenu de préciser les réponses des candidats qui ont été jugées insuffisantes ou d’expliquer pourquoi ces réponses ont été jugées insuffisantes (arrêt Parlement/Innamorati, précité, points 23 à 31 ; arrêt Martínez Páramo e.a./Commission, précité, points 43 à 52 ; arrêt du Tribunal du 30 avril 2008, Dragoman/Commission, F-16/07, point ...[+++]

Having regard to the secrecy which must surround the proceedings of a selection board, communication of the marks obtained in the various tests constitutes an adequate statement of the reasons on which the board’s decisions are based, since the board is not required to identify the candidates’ answers which were considered unsatisfactory or to explain why they were considered unsatisfactory (Parliament v Innamorati, paragraphs 23 to 31.Martínez Páramo and Others v Commission, paragraphs 43 to 52; judgment of 30 April 2008 in Case F-16/07 Dragoman v Commission, paragraph 63).


Plus précisément, les importations ont diminué de 31 % en 2009, avant une forte augmentation de 89 points de pourcentage en 2010, suivie d’une légère baisse de quelque 12 points de pourcentage au cours de la période d’enquête.

More specifically, imports decreased by 31 % in 2009, just before a massive increase in 2010 by 89 percentage points, followed by a slight decrease in the IP by some 12 percentage points.


Dès lors, des précisions complémentaires pouvaient être apportées en cours d’instance et rendre sans objet le moyen tiré du défaut de motivation, étant entendu toutefois que la Commission n’était pas autorisée à substituer une motivation entièrement nouvelle à la motivation initiale erronée (voir, en ce sens, arrêts du Tribunal Berlingieri Vinzek/Commission, point 23 supra, point 79, et du 28 avril 2004, Pascall/Conseil, T‑277/02, RecFP p. I‑A‑137 et II‑621, point 31).

Thus, further information could have been provided during the proceedings, depriving of its purpose the ground of appeal alleging the absence of a statement of reasons, bearing in mind, however, that the Commission was not entitled to substitute an entirely new statement of reasons for the initial, erroneous, statement (see, to that effect, Berlingieri Vinzek v Commission, paragraph 23 above, paragraph 79, and Case T‑277/02 Pascall v Council [2004] ECR-SC I‑A‑137 and II‑621, paragraph 31).


La section D.1.6, point 31, précise quels sont les investissements éligibles, à savoir les investissements en terrains, les investissements en bâtiments, installations et équipements et, sous certaines conditions, les actifs immatériels.

Section D.1.6 (31) clarifies what constitutes the eligible investment, namely investment in land, buildings, plants and equipment, and, under certain conditions, intangible assets.


D'autres précisions sur ce point figureront dans le rapport d'évaluation de la Commission concernant la recommandation du Conseil [31].

Further details in this respect will be given in the Commission's evaluative report on the Council Recommendation [31].


D'autres précisions sur ce point figureront dans le rapport d'évaluation de la Commission concernant la recommandation du Conseil [31].

Further details in this respect will be given in the Commission's evaluative report on the Council Recommendation [31].




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Date index: 2023-09-13
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