Vertaling van "plusieurs options étaient examinées " (Frans → Engels) :

Plusieurs options législatives horizontales ont également été examinées, ainsi qu’une option non législative.
A number of horizontal legislative options have also been considered and also a non-legislative one.

Dans l’analyse d’impact et dans une étude commandée par la Commission, plusieurs options ont été examinées pour indiquer le pays d’origine ou le lieu de provenance en rapport avec les étapes les plus importantes de la vie des animaux.
The impact assessment and a study commissioned by the Commission examined several options for indicating the country of origin or place of provenance with respect to the most relevant stages of the life of the animals.

[16] L'analyse d'impact décrit plusieurs options qui ont été examinées par les services de la Commission: L'option 0 consiste à maintenir la quatrième directive sur le droit des sociétés en l’état; l'option 1, à encourager l'utilisation de toutes les possibilités actuellement offertes par la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 2, à exempter les micro-entités de l'obligation d'appliquer la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 3, à laisser les États membres libres d'exempter les micro-entités de l'obligation d'appliquer la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 4, à introduire un régime comptable obligatoire simplifié pour les micro-entités et l'option 5, à modifier la quatrième directive sur le droit des sociétés sans introduire la catégorie des micro-entités.
[16] The Impact Assessment describes several policy options which the Commission Services reflected upon: Option 0 consists in making no changes to the 4th Company Law Directive, Option 1 in encouraging Member States to a full use of the currently in the 4th Company Law Directive existing options, Option 2 foresees an obligatory exemption of micro-entities from the scope of the 4th Company Law Directive, Option 3 establishes a Member State option to exempt micro entities from the scope of the 4th Company Law Directive, Option 4 would constitute a simplified mandatory accounting regime for micro-entities and Option 5 provides for amendments to the 4th Company Law Directive without introducing the new category of micro-entities.

Plusieurs options de détermination du montant de la contribution employeur à verser par France Télécom, allant jusqu’à la prise en charge intégrale par l’État sans remboursement, étaient théoriquement possibles.
Several options for determining the amount of the employer’s contribution to be paid by France Télécom, ranging to full funding by the State without repayment, were theoretically possible.

Plusieurs options pour l'avenir, incluant une suppression en douceur des quotas à une date à définir, doivent être examinées en vue d'accroître l'efficacité et la compétitivité du secteur.
Several options for the future, including a non-disruptive end of the quotas at a date to be defined, need to be examined to bring about increased efficiency and greater competitiveness for the sector.

Une note élaborée par l'Agence européenne des médicaments en janvier 2011 montre que les inquiétudes liées au Mediator et au benfluorex, son principe actif, avaient été examinées par les régulateurs au cours de diverses réunions organisées à l'échelle européenne et s'étaient étalées sur plusieurs années, en remontant jusqu'en 1998.
A note prepared by the European Medicines Agency in January 2011 shows that concerns about Mediator and its active ingredient Benfluorex were discussed by regulators at various meetings at European level over a period of years going as far back as 1998.

M. Straw m’a dit cette après-midi que deux options étaient examinées.
I was told by Mr Straw this afternoon that two options were being considered.

La recommandation de la Commission concernant la coexistence a été examinée au sein du Conseil des ministres « Agriculture » le 29 septembre 2003. Les États membres et les pays adhérents étaient partagés entre deux options : soutenir l'approche fondée sur la subsidiarité et demander que la réglementation sur la coexistence soit arrêtée au niveau communautaire.
The Commission recommendation on co-existence was discussed in the Council of Agricultural Ministers of 29 September 2003, where Member States and acceding countries were split between supporting the subsidiarity approach and requesting that rules on co-existence be established at Community level.