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Vertaling van "plan opérationnel devrait contenir " (Frans → Engels) :

En conséquence, pour ce qui concerne les opérations en mer, le plan opérationnel devrait contenir des informations spécifiques sur l’application de la juridiction et de la législation concernées dans la zone géographique dans laquelle l’opération conjointe, le projet pilote ou l’intervention rapide a lieu, y compris des références au droit de l’Union et au droit international en matière d’interception, de sauvetage en mer et de débarquement.

Accordingly, as regards sea operations, the operational plan should include specific information on the application of the relevant jurisdiction and legislation in the geographical area where the joint operation, pilot project or rapid intervention takes place, including references to Union and international law regarding interception, rescue at sea and disembarkation.


En conséquence, pour ce qui concerne les opérations en mer, le plan opérationnel devrait contenir des informations spécifiques sur l’application de la juridiction et de la législation concernées dans la zone géographique dans laquelle l’opération conjointe, le projet pilote ou l’intervention rapide a lieu, y compris des références au droit de l’Union et au droit international en matière d’interception, de sauvetage en mer et de débarquement.

Accordingly, as regards sea operations, the operational plan should include specific information on the application of the relevant jurisdiction and legislation in the geographical area where the joint operation, pilot project or rapid intervention takes place, including references to Union and international law regarding interception, rescue at sea and disembarkation.


Le plan opérationnel peut contenir des informations détaillées adaptées aux circonstances de l’opération en mer concernée.

The operational plan may contain details adapted to the circumstances of the sea operation concerned.


Le plan opérationnel peut contenir des informations détaillées adaptées aux circonstances de l’opération en mer concernée.

The operational plan may contain details adapted to the circumstances of the sea operation concerned.


Partant de l'idée d'un marché intérieur, ledit code devrait contenir les règles et procédures générales assurant l'application des mesures tarifaires et autres mesures de politique commune instaurées sur le plan de l'Union dans le cadre des échanges de marchandises entre l'Union et les pays ou territoires situés hors du territoire douanier de l'Union, compte tenu des exigences de ces politiques communes.

Based on the concept of an internal market, that code should contain the general rules and procedures which ensure the implementation of the tariff and other common policy measures introduced at Union level in connection with trade in goods between the Union and countries or territories outside the customs territory of the Union, taking into account the requirements of those common policies.


2. Le rapport trimestriel devrait contenir les plans d'émission par trimestre (non cumulés) ainsi que la ventilation entre titres à court terme et titres à moyen-long terme.

2. The quarterly report should present the issuance plans, per quarter (non-cumulative) including the breakdown into short-term and medium- to long-term securities.


Ce plan d'action devrait contenir une liste des projets programmés pour la période concernée et mentionner clairement les personnes qui souhaitent y participer, les mesures visant à leur mise en œuvre pratique et un calendrier indicatif pour permettre un suivi concret du plan d'action par le groupe «Législation en ligne» (Justice en ligne) et, le cas échéant, par les parties prenantes concernées.

The action plan should contain a list of the planned projects for the period in question with clear indications of those wishing to participate, actions for their practical implementation and an indicative timetable to allow a concrete follow-up of the action plan by the Working Party on e-Law (e-Justice) and, where appropriate, by relevant stakeholders.


Ce plan d'action devrait contenir une liste des projets programmés pour la période concernée et mentionner clairement les personnes qui souhaitent y participer, les mesures visant à leur mise en œuvre pratique et un calendrier indicatif pour permettre un suivi concret du plan d'action par le groupe «Législation en ligne» (Justice en ligne) et, le cas échéant, par les parties prenantes concernées.

The action plan should contain a list of the planned projects for the period in question with clear indications of those wishing to participate, actions for their practical implementation and an indicative timetable to allow a concrete follow-up of the action plan by the Working Party on e-Law (e-Justice) and, where appropriate, by relevant stakeholders.


Partant de l’idée d’un marché intérieur, le code devrait contenir les règles et procédures générales assurant l’application des mesures tarifaires et autres mesures de politique commune instaurées sur le plan communautaire dans le cadre des échanges de marchandises entre la Communauté et les pays ou territoires situés hors du territoire douanier de la Communauté, compte tenu des exigences de ces politiques communes.

Based on the concept of an internal market, the Code should contain the general rules and procedures which ensure the implementation of the tariff and other common policy measures introduced at Community level in connection with trade in goods between the Community and countries or territories outside the customs territory of the Community, taking into account the requirements of those common policies.


Ce rapport devrait contenir les résultats des audits et contrôles officiels réalisés au cours de l'exercice précédent et, si nécessaire, une mise à jour du plan de contrôle initial en fonction de ces résultats.

This report should provide the results of the official controls and audits carried out during the previous year and, where necessary, an update of the initial control plan in response to these results.




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plan opérationnel devrait contenir ->

Date index: 2024-12-16
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