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Cuir chevelu
En l'absence de la partie adverse
Match sur la route
Match à domicile
Match à l'extérieur
Match à l'étranger
Partie sur la route
Partie à domicile
Partie à exécuter
Partie à l'extérieur
Partie à l'étranger
Partie à risque
Questions à discuter
Région temporale
Sans une partie
Sujets-clés auxquels Revenu Canada doit faire face
Toute partie
à la demande d'une partie seulement
émanant d'une seule partie

Vertaling van "parties à discuter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Points clés confrontant Revenu Canada : Questions à discuter [ Sujets-clés auxquels Revenu Canada doit faire face ]

Key Issues Facing Revenue Canada: Questions for Discussion [ Key Issues Facing Revenue Canada ]


Politique provisoire d'application et d'observation à discuter

Draft Enforcement and Compliance Policy for Discussion


partie à l'extérieur | partie sur la route | match à l'extérieur | match sur la route | match à l'étranger | partie à l'étranger

away game | road game


émanant d'une seule partie | à la demande d'une partie seulement | sans une partie | en l'absence de la partie adverse

ex parte


Convention du Conseil de l'Europe du 21 mars 1983 sur le transfèrement des personnes condamnées entre les Parties Contractantes qui sont Parties à ladite Convention

Council of Europe Convention on the Transfer of Sentenced Persons of 21 March 1983






partie à exécuter

part that may be executed immediately | unsuspended part


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En particulier, la réunion a montré que pour être efficace, la coordination entre la Commission et les bailleurs de fonds communautaires et extra-communautaires doit être un processus bilatéral dans le cadre duquel les parties prenantes discutent de leurs priorités et programmes respectifs.

In particular, the meeting has proved that coordination between the Commission, EU Member States and non–EU donors, to be effective, must be a two–way process, where stakeholders discuss their respective programmes and priorities.


Les parties ont discuté d’initiatives de facilitation des échanges en ce qui concerne l’évaluation de la conformité afin d’améliorer la reconnaissance des certifications établies sur le territoire des autres parties.

The Parties discussed trade facilitating initiatives on conformity assessment to improve the recognition of certification carried out in the territory of the other Parties.


Outre l’environnement et le travail, les parties ont discuté de travaux potentiels portant sur le comportement responsable des entreprises/la responsabilité sociale des entreprises en tant qu’instrument transversal.

Besides environment and labour, the Parties discussed potential work on Responsible Business Conduct/Corporate Social Responsibility as a cross-cutting instrument.


Les parties ont discuté d’une possible modification de la disposition définissant le transport direct afin de permettre le fractionnement des envois pour les produits qui transitent par un pays tiers.

Parties discussed the provision defining direct transport, concerning a possible change to allow for the splitting of consignments for products transiting a third country.


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Enfin, les parties ont discuté de la préparation du comité «Commerce».

Finally, the parties discussed the preparation of the Trade Committee.


À la demande des représentants des parties ou de sa propre initiative, le Tribunal peut prononcer la suspension de l'audience pour une brève période lorsque les représentants des parties souhaitent discuter d'une proposition de règlement à l'amiable avec leurs clients ou avec le représentant de la partie adverse, le cas échéant en présence du juge rapporteur.

At the request of the parties' representatives or on its own initiative, the Tribunal may decide to suspend the hearing for a short time where the parties' representatives wish to discuss a proposal for amicable settlement with their clients or with the other party's representative, if necessary before the Judge-Rapporteur.


Au cours de la réunion, les parties ont discuté des mesures nécessaires pour assurer la primauté du pouvoir civil, améliorer la gouvernance démocratique, garantir le respect de l’ordre constitutionnel et de l’État de droit ainsi que pour lutter contre l’impunité et le crime organisé.

During the meeting the participants discussed the necessary measures for ensuring the primacy of civilian authority, improving democratic governance, guaranteeing the safeguarding of constitutional order and the rule of law and tackling impunity and organised crime.


À l'occasion des négociations portant sur le chapitre sept (Commerce de services, établissement et commerce électronique) du présent accord, les parties ont discuté des réglementations relatives au zonage, à l'urbanisme et à la protection de l'environnement en vigueur en Corée et dans l'Union européenne à la date de signature du présent accord.

During the negotiations on Chapter Seven (Trade in Services, Establishment and Electronic Commerce) of this Agreement, the Parties discussed regulations relating to zoning, urban planning and environmental protection which are applicable in Korea and in the European Union at the time of signature of this Agreement.


En particulier, la réunion a montré que pour être efficace, la coordination entre la Commission et les bailleurs de fonds communautaires et extra-communautaires doit être un processus bilatéral dans le cadre duquel les parties prenantes discutent de leurs priorités et programmes respectifs;

In particular, the meeting has proved that coordination between the Commission, EU Member States and non–EU donors, to be effective, must be a two–way process, where stakeholders discuss their respective programmes and priorities;


2. Les autorités de concurrence des parties peuvent discuter de toute information, y compris celles obtenues au cours de la procédure d'enquête, si cela s'avère nécessaire pour assurer la coopération et la coordination prévues par le présent accord.

2. The competition authorities of the Parties may discuss any information, including information obtained by investigative process, as necessary to carry out the cooperation and coordination provided for under this Agreement.




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parties à discuter ->

Date index: 2022-04-30
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