Vertaling van "particulières en l’espèce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

technicien spécialiste de prévention particulière contre l'incendie [ technicienne spécialiste de prévention particulière contre l'incendie ]
private fire engineering specialist

en l'espèce [ dans la présente espèce | dans la présente affaire | dans le cas présent | en la présente affaire | dans l'affaire qui nous occupe | dans l'affaire qui nous intéresse ]
in the present case [ in the case at bar | in the instant case | in this case | in this instance | in this matter | in the case at hand | in the present matter ]

les membres siégeant en l'espèce [ le banc siégeant en l'espèce ]
this panel of the Board

Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'importation d'animaux de l'espèce chevaline | Ordonnance sur l'importation de chevaux [ OICh ]
Ordinance of 7 December 1998 on the Import of Horse Species | Horse Import Ordinance [ HorsIO ]

directive particulière de l'indicateur
timetable footnote

substances génétiques de l'espèce
genetic material of the species

espèces revêtant une importance particulière
species of special importance

espèce caractéristique | espèce indicatrice | espèce sentinelle | espèce témoin
indicator species

rapport spécial | rapport particulier d'audit | rapport particulier | rapport du vérificateur sur une mission de vérification spéciale | rapport du réviseur sur une mission de révision spéciale | rapport de l'auditeur sur une mission d'audit spéciale | rapport de l'auditeur sur une mission d'audit particulière
special report | special purpose audit report | special purpose auditor's report

Ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux | Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques [ ORRChim ]
Ordinance of 18 May 2005 on Risk Reduction related to the Use of certain particularly dangerous Substances, Preparations and Articles | Chemical Risk Reduction Ordinance [ ORRChem ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque la demande est adressée à l’Agence ou à une autorité nationale compétente, la Commission fixe le délai dans lequel les renseignements doivent être fournis, après consultation de l’Agence ou de l’autorité nationale compétente à laquelle la demande est adressée et en tenant compte des circonstances particulières de l'espèce.
Where the request is addressed to the Agency or a national competent authority, the time-limit by which the information is to be provided shall be determined by the Commission after consultation of the Agency or the national competent authority to which the request is addressed, having regard to the specific circumstances of the case.

L'Agence et l'autorité nationale compétente à laquelle la demande est adressée fixent d'un commun accord le délai pour la communication de la réponse ou l'exécution de la mesure d’instruction, en tenant compte des circonstances particulières de l'espèce.
The time-limit for the submission of the reply or the conduct of the measure of inquiry shall be determined by agreement between the Agency and the national competent authority to which the request is addressed, having regard to the specific circumstances of the case.

L'autorité compétente examine les circonstances particulières de l’espèce avant de prendre la décision d’ouvrir la procédure.
The competent authority shall examine the particular circumstances of the case before taking the decision whether to initiate the procedure.

8. Dans des circonstances exceptionnelles, et uniquement au cours de la phase préalable au procès, les États membres peuvent déroger temporairement à l'application des droits prévus au paragraphe 3 dans la mesure où cela est justifié au regard des circonstances particulières de l'espèce, sur la base d'un des motifs impérieux suivants:
8. In exceptional circumstances, and only at the pre-trial stage, Member States may temporarily derogate from the application of the rights provided for in paragraph 3 to the extent justified in the light of the particular circumstances of the case, on the basis of one of the following compelling reasons:

(109) En fonction des maladies et espèces répertoriées, il est nécessaire de définir des exigences zoosanitaires particulières pour certaines espèces animales autres que les ongulés et volailles détenus.
(109) Depending on the listed diseases and listed species, it is necessary to lay down specific animal health requirements for certain animal species other than kept ungulates and poultry.

Compte tenu des circonstances particulières de l’espèce, et étant précisé que l’application de l’article 88 du règlement de procédure n’est pas restreint aux seules hypothèses dans lesquelles l’administration a fait exposer à un requérant des frais frustratoires ou vexatoires, la Commission doit supporter ses propres dépens et est condamnée à supporter les dépens exposés par la requérante.
In view of the particular circumstances of the present case, and since application of Article 88 of the Rules of Procedure is not confined merely to cases in which the administration has unreasonably or vexatiously caused an applicant to incur costs, the Commission must bear its own costs and be ordered to pay the costs incurred by the applicant.

Conformément à la jurisprudence, détenir une position dominante confère une responsabilité particulière à l'entreprise qui en jouit, dont l'ampleur doit être vue à la lumière des circonstances particulières de l'espèce (2).
According to the case-law, holding a dominant position confers a special responsibility on the undertaking concerned, the scope of which must be considered in the light of the specific circumstances of each case (2).

Dès lors que Malte enregistre un volume particulièrement élevé d'espèces en circulation, la banque centrale a lancé une campagne de publicité à la télévision et dans la presse en septembre 2007 pour encourager le public à déposer les liquidités thésaurisées auprès des banques, afin de réduire la quantité d'espèces à échanger après le jour-J.
Considering that Malta has a particularly high amount of cash in circulation, the CBM launched a TV and press advertising campaign in September 2007, encouraging the public to deposit excess cash with banks, with a view to reducing the volume of national cash to be exchanged after €-day.

Les États membres veillent à ce que toutes les mesures appropriées soient prises afin d'éviter tout effet néfaste sur la biodiversité, et particulièrement sur les espèces, les habitats et les fonctions des écosystèmes, qui sont susceptibles de résulter de l'introduction ou du transfert à des fins aquacoles d'organismes aquatiques ou d'espèces non visées ainsi que de la propagation de ces espèces dans la nature.
Member States shall ensure that all appropriate measures are taken to avoid adverse effects to biodiversity, and especially to species, habitats and ecosystem functions which may be expected to arise from the introduction or translocation of aquatic organisms and non-target species in aquaculture and from the spreading of these species into the wild.

f) un examen préalable de la situation spécifique et particulière de l'espèce d'oiseau nécrophage concernée et de son habitat dans le pays en question doit avoir été réalisé.
(f) a prior assessment of the specific and the particular situation of the necrophagous bird species concerned and their habitat in the country concerned must have been carried out.