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Antisociale
Asociale
B2C
Commerce vers le consommateur final
Compagnie écran
Coquille
ECL
Entreprise boîte aux lettres
Entreprise à consommateur en ligne
Filiale sans support matériel
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Personnalité amorale
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Régime fiscal particulier des sociétés holding
Sociopathique
Société boîte aux lettres
Société boîte à lettres
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Société spécialisée dans le crédit aux particuliers
Société spécialisée dans le crédit à la consommation
Société écran
Société-écran
établissement de crédit à la consommation

Traduction de «particulier la société » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime fiscal particulier des sociétés holding

particular tax arrangements applying to holding companies


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


commerce en ligne entre une société et des particuliers | commerce vers le consommateur final | entreprise à consommateur en ligne | négoce de l'entreprise au consommateur | B2C [Abbr.] | ECL [Abbr.]

business-to-consumer | B2C [Abbr.]


société spécialisée dans le crédit à la consommation [ société spécialisée dans le crédit aux particuliers | établissement de crédit à la consommation ]

consumer finance company [ consumer finance corporation ]


compagnie écran | coquille | entreprise boîte aux lettres | filiale sans support matériel | société boîte à lettres | société boîte aux lettres | société coquille | société de façade | société écran | société fantôme | société fictive | société-écran

brass plate company | dummy company | front company | letterbox company | money box company | paper company | shell company | shell corporation


société commerciale

firm governed by commercial law [ commercial firm ]


Systèmes de comptabilisation et de recouvrement de l'impôt sur les particuliers et sur les sociétés

Individual and Corporate Tax Accounting and Collection Systems


Gouvernement du Canada : dépenses fiscales liées aux impôts directs des particuliers et des sociétés

Government of Canada personal and corporate income tax expenditures


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un mépris des obligations sociales et une indifférence froide pour autrui. Il y a un écart considérable entre le comportement et les normes sociales établies. Le comportement n'est guère modifié par les expériences vécues, y compris par les sanctions. Il existe une faible tolérance à la frustration et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité y compris de la violence; il y a une tendance à blâmer autrui ou à justifier un comportement amenant le sujet à entrer en conflit avec la société par des rationalisations plausibles. | Personnalité:amorale | antisociale | asociale | ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by disregard for social obligations, and callous unconcern for the feelings of others. There is gross disparity between behaviour and the prevailing social norms. Behaviour is not readily modifiable by adverse experience, including punishment. There is a low tolerance to frustration and a low threshold for discharge of aggression, including violence; there is a tendency to blame others, or to offer plausible rationalizations for the behaviour bringing the patient into conflict with society. | Personality (disorder):amoral | antisocial | asocial | psychopathic | sociopathic


Définition: Trouble caractérisé par la survenue insidieuse et progressive de bizarreries du comportement, d'une impossibilité à répondre aux exigences de la société et d'une diminution globale des performances. La survenue des caractéristiques négatives de la schizophrénie résiduelle (par exemple un émoussement affectif et une perte de la volonté, etc.) n'est pas précédée d'un quelconque symptôme psychotique manifeste.

Definition: A disorder in which there is an insidious but progressive development of oddities of conduct, inability to meet the demands of society, and decline in total performance. The characteristic negative features of residual schizophrenia (e.g. blunting of affect and loss of volition) develop without being preceded by any overt psychotic symptoms.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) une entreprise constituée par un groupe de particuliers, de sociétés, ou de particuliers et de sociétés dans lesquelles chaque propriétaire d’un intérêt est un particulier, visé à l’alinéa a) ou une société visée à l’alinéa c), son taux de participation canadienne est de 100 pour cent; ou

(d) an enterprise formed by a group of individuals, corporations or individuals and corporations in which each beneficial owner of an interest is an individual referred to in paragraph (a) or a corporation referred to in paragraph (c), its Canadian participation rate is 100 per cent; or


e) une société étant une personne non admissible au sens de la Loi sur l’examen de l’investissement étranger, ou étant une entreprise constituée par un groupe de particuliers, de sociétés, ou de particuliers et de sociétés, autre qu’une entreprise visée à l’alinéa d), son taux de participation canadienne est déterminé par l’application de la règle 2.

(e) a corporation that is a non-eligible person within the meaning of the Foreign Investment Review Act, or is an enterprise formed by a group of individuals, corporations, or individuals and corporations, other than an enterprise referred to in paragraph (d), its Canadian participation rate shall be determined by the application of Rule 2.


(2) Sous réserve des articles 33 et 34 et du paragraphe (3), le ministre peut, avec l’approbation du Conseil du Trésor, assurer un prêt privé consenti à un particulier, à une société ou à une corporation exploitant ou sur le point d’exploiter, au Canada, une entreprise générale ou une entreprise spécialisée si, à son avis, le particulier, la société ou la corporation a besoin d’un prêt pour restructurer son exploitation, de façon à mieux soutenir la concurrence sur les marchés internationaux et à pouvoir entreprendre un plus grand nom ...[+++]

(2) Subject to sections 33 and 34 and subsection (3), the Minister, with the approval of the Treasury Board, may provide insurance on any loan made by a private lender to an individual, firm or corporation engaged or about to engage in the business of general contracting or special trades contracting in Canada, if, in the opinion of the Minister, the individual, firm or corporation requires a loan to restructure his or its operations in order to improve his or its position in international trade competition and the restructuring will improve his or its capability to undertake foreign turnkey and other capital projects that would result i ...[+++]


c) restructurer l’exploitation de ce particulier, de cette société ou corporation, selon le cas, suite à l’acquisition par le particulier, la société ou corporation de la totalité ou d’une partie importante de l’actif d’un fabricant.

(c) restructure the operations of that individual, firm or corporation, as the case may be, as a result of the acquisition by the individual, firm or corporation of the whole or a significant portion of a manufacturer’s assets.


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28 (1) Sous réserve du paragraphe (3), le ministre peut assurer un prêt privé à un particulier au Canada ou à une société ou corporation constituée en vertu des lois du Canada ou d’une province si, à son avis, le particulier, la société ou la corporation demande le prêt pour

28 (1) Subject to subsection (3), the Minister may provide insurance on a loan made by a private lender to an individual in Canada or to a firm or corporation incorporated under the laws of Canada or a province if, in the opinion of the Minister, the individual, firm or corporation requires the loan to


les activités destinées à soutenir les sociétés de production audiovisuelle européennes, en particulier les sociétés indépendantes, en vue de faciliter les coproductions européennes et internationales d'œuvres audiovisuelles, y compris d'œuvres télévisuelles;

activities aiming to support European audiovisual production companies, in particular independent production companies, with a view to facilitating European and international co-productions of audiovisual works including television works;


Soutenir l'accès des PME, en particulier des sociétés de production indépendantes, aux sociétés fournissant des services financiers qui sont actives dans le domaine de l'élaboration de plans d'investissement pour le développement et la coproduction d'œuvres audiovisuelles ayant un potentiel de distribution internationale.

Support access by SMEs, especially independent production companies, to companies providing financial services active in drawing up investment plans for the development and co-production of audiovisual works with potential for international distribution.


Gouvernement d'entreprise: // Désigne la façon dont sont gérées les organisations, en particulier les sociétés à responsabilité limitée, et la nature de la responsabilité des dirigeants vis-à-vis des actionnaires.

Corporate governance: // The manner in which organisations, particularly limited companies, are managed and the nature of accountability of the managers to the owners.


En particulier, la société de contrôle et de surveillance, qui effectue l'inspection relative à une transaction particulière ou toute filiale appartenant au même groupe financier que celle-ci, ne peut pas prendre part à l'opération en tant qu'exportateur, commissionnaire en douane, transporteur, consignataire, entreposeur ou en toute autre qualité susceptible de donner lieu à un conflit d'intérêt.

In particular, neither the control and supervisory agency carrying out the controls for a particular transaction, nor any subsidiary company belonging to the same financial group, may take part in the operation as exporter, customs agent, carrier, consignee, warehousekeeper or in any other capacity likely to give rise to a conflict of interest.


Étant donné que le groupe examinera « en particulier » les sociétés réunissant lesdites conditions d'admission, il apparaît également que les sociétés ne remplissant pas ces conditions mais qui ont « des qualifications spéciales qui contribueront substantiellement à la réalisation des objectifs du groupe » (point 14), peuvent néanmoins être admises au groupe.

In addition, since the Group 'particularly' will consider companies fulfilling the said conditions for membership, it also appears that companies not fullfilling the criteria but which 'have special attributes which will significantly contribute to achievement of Group objectives' (cf. point 14), may nevertheless be admitted to the Group.




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particulier la société ->

Date index: 2023-06-13
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