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Vertaling van "outre préciser quels " (Frans → Engels) :

Le demandeur doit fournir une déclaration de conformité à ce critère, ainsi que des informations détaillées sur le programme de formation et son contenu; il doit en outre préciser quels membres du personnel ont reçu quel type de formation et à quel moment.

The applicant shall provide a declaration of compliance with this criterion, together with details of the training programme, its content, and an indication of which staff have received what training and when.


Lorsque ces entreprises opèrent dans l'extraction de ressources naturelles, et notamment de minerais, de pétrole, de gaz naturel et de forêts primaires, le rapport précise en outre à quel(s) projet(s) spécifique(s) ces montants ont été affectés.

Furthermore, where such undertakings are active in the extraction of natural resources, in particular minerals, oil, natural gas as well as primary forests, reporting should also specify the specific project or projects to which those payments have been attributed.


10. relève que la Commission comprend l'importance des aides publiques en faveur du sport de masse et du sport pour tous et l'invite, par conséquent, à définir des orientations claires quant à l'application du droit de la Communauté européenne en matière de concurrence et de marché intérieur (en particulier des règles gouvernant les aides d'État), qui tiennent compte de la spécificité du sport en précisant quel type de financement public est admissible pour l'accomplissement des fonctions sociale, culturelle et éducative du sport, et l'invite à examiner les programmes d'aide européens en cours du point de vue des pos ...[+++]

10. Notes that the Commission understands the importance of public support for grassroots sport and sport for all and, therefore, calls on the Commission to develop clear guidelines on the application of EC competition and internal market law (such as state aid rules), that take account of the specificity of sport indicating what kind of public funding can be supported in order to fulfil the social, cultural and educational role played by sport, and also calls on the Commission to consider current European support programmes with a view to the possibilities they offer for promoting sport; notes also that the protection and promotion of ...[+++]


20. attend du Conseil et de la Commission qu'ils rendent compte de manière approfondie au Parlement des résultats de la session avant le mois de mai 2003; souhaite que ce compte rendu reprenne en détail les problèmes sur lesquels l'Union européenne et ses États membres ont présenté ou soutenu des résolutions, précise la portée des démarches effectuées par l'Union lors de la session et indique, en outre, dans quel cas et pour quell ...[+++]

20. Expects the Council and the Commission to report back in full to Parliament in plenary session on the outcome of the UNCHR no later than May 2003; points out that this report will outline in detail not only on which issues the EU and its Member States sponsored or co-sponsored resolutions and the range of actions taken by the EU during the UNCHR session, but also when and why such sponsoring was not undertaken;


22. attend du Conseil et de la Commission qu'ils rendent compte de manière approfondie au Parlement des résultats de la session avant le mois de mai 2003; souhaite que ce compte rendu reprenne en détail les problèmes sur lesquels l'Union européenne et ses États membres ont présenté ou soutenu des résolutions, précise la portée des démarches effectuées par l'Union lors de la session et indique, en outre, dans quel cas et pour quell ...[+++]

22. Expects the Council and the Commission to report back in full to Parliament in plenary session on the outcome of the UNCHR no later than May 2003; points out that this report should outline in detail not only the issues on which the EU and its Member States sponsored or co-sponsored resolutions and the range of actions taken by the EU during the UNCHR session, but also when and why such sponsoring was not undertaken;


En outre, le résumé précise à quel endroit le prospectus le plus récent peut être obtenu et à quel endroit les informations financières publiées par l'émetteur en application de ses obligations de publicité sont disponibles.

Furthermore the document shall state where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to his ongoing disclosure obligations is available.


En outre, le résumé précise à quel endroit le prospectus le plus récent peut être obtenu et à quel endroit les informations financières publiées par l'émetteur en application de ses obligations de publicité sont disponibles.

Furthermore the document shall state where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to his ongoing disclosure obligations is available.


En outre, le résumé précise à quel endroit le prospectus le plus récent peut être obtenu et à quel endroit les informations financières publiées par l'émetteur en application de ses obligations de publicité sont disponibles.

Furthermore the document shall state where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to his ongoing disclosure obligations is available.


En outre, le résumé précise à quel endroit le prospectus le plus récent peut être obtenu et à quel endroit les informations financières publiées par l'émetteur en application de ses obligations de publicité sont disponibles.

Furthermore the document shall state where the most recent prospectus can be obtained and where the financial information published by the issuer pursuant to his ongoing disclosure obligations is available.


En outre, il ne faudrait pas oublier que la TVA est due lorsqu'une voiture est achetée pour la première fois, et qu'à ce stade-là, il n'est pas possible de déterminer avec le moindre degré de précision quel en sera le pourcentage d'utilisation professionnelle ou privée tout au long de sa durée d'utilisation.

Moreover, it should be borne in mind that VAT becomes payable when a car is first purchased and at that point it is not possible to determine with any degree of accuracy what the ratio of business to private use may be throughout its working life.




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outre préciser quels ->

Date index: 2023-06-27
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