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Vertaling van "opérateurs professionnels devraient aussi " (Frans → Engels) :

Les opérateurs professionnels devraient aussi disposer de systèmes et de procédures permettant de suivre la circulation des végétaux, produits végétaux et autres objets sur leurs propres sites et entre ceux-ci.

Professional operators should also have in place systems and procedures to allow identification of the movements of plants, plant products and other objects within and between their own premises.


Ces mesures devraient comprendre l'établissement de zones délimitées se composant d'une zone infestée et d'une zone tampon et, le cas échéant, préciser les dispositions que devraient prendre un opérateur professionnel ou une autre personne afin d'éliminer l'organisme de quarantaine ou de prévenir la dissémination de cet organisme.

Those measures should include the establishment of demarcated areas, consisting of an infested zone and a buffer zone and, when applicable, the determination of actions which should be taken by a professional operator or other person in order to eliminate the quarantine pest or in order to prevent the spread of that pest.


(37) Les opérateurs professionnels devraient aussi disposer de systèmes et de procédures permettant de suivre la circulation de leurs végétaux, produits végétaux et autres objets sur leurs propres sites.

(37) Professional operators should also have in place systems and procedures to allow identification of the movements of their plants, plant products and other objects within their own premises.


Les personnes qui ne fournissent des services d’investissement qu’à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d’application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n’exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d’investissement.

Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


Les consommateurs et les professionnels devraient aussi être mieux informés de leurs droits et devoirs découlant du droit européen, afin de renforcer la confiance mutuelle et de faciliter la recherche d’une solution en cas de problème.

Both consumers and traders should also be made better aware of their EU rights and obligations, to boost mutual trust and to find easy ways to a solution when something goes wrong.


(18)(12) Les personnes qui ne fournissent des services d’investissement qu’à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d’application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n’exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d’investissement.

(18)(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(12) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


(12) Les personnes qui ne fournissent des services d'investissement qu'à titre accessoire dans le cadre de leur activité professionnelle devraient aussi être exclues du champ d'application de la présente directive, à condition que cette activité professionnelle soit réglementée et que la réglementation pertinente n'exclue pas la fourniture, à titre accessoire, de services d'investissement.

(12) Persons who provide investment services only on an incidental basis in the course of professional activity should also be excluded from the scope of this Directive, provided that activity is regulated and the relevant rules do not prohibit the provision, on an incidental basis, of investment services.


3. Si une partie reconnaît, unilatéralement ou par accord, les diplômes, l'expérience professionnelle, les autorisations d'exercer et les attestations professionnelles obtenus sur le territoire d'un pays tiers, elle donne comme il convient à l'autre partie l'occasion de démontrer que les diplômes, l'expérience professionnelle, les autorisations d'exercer et les attestations professionnelles obtenus sur le territoire de l'autre partie devraient aussi ...[+++]e reconnus, ou bien de conclure un accord ou de convenir de modalités d'effet comparable.

3. Where a Party recognises, unilaterally or by agreement, education, experience, licenses or certifications obtained in the territory of a third country, that Party shall afford the other Party an adequate opportunity to demonstrate that education, experience, licenses or certifications obtained in the other Party's territory should also be recognised or to conclude an agreement or arrangement of comparable effect.




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opérateurs professionnels devraient aussi ->

Date index: 2023-07-24
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