Traduction de «optionnels alternatifs pourrait-on » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

texte optionnel [ texte alternatif ]
alternative text [ alternate text | alt text ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une telle chaîne d'approvisionnement en carburant de remplacement pour le transport alternatif pourrait miser sur les compétences existantes afin de créer de nouvelles occasions d'affaires pour les Canadiens, ce qui créerait aussi des emplois.
Such an alternative transportation energy supply chain could build on existing expertise to develop new business opportunities for Canadians, and in so doing create new jobs.

Un mode alternatif de règlement des conflits règle ce genre de problème et pourrait, je crois.pour ce qui est des mariages, je sais qu'à la section d'appel, 60 p. 100 des cas sont réglés grâce au mode alternatif de règlement des conflits, sans qu'une audience d'appel ne s'impose.
An alternative dispute resolution process resolves that kind of problem and I think could get out.I know that on marriages at the appeal division it's 60% acceptance at the alternative dispute resolution without having to go to a full appeal hearing.

Un instrument de financement alternatif pourrait être fourni par l'internalisation des coûts externes, pour autant que les recettes ainsi dégagées soient davantage consacrées au financement de projets RTE-T.
An alternative funding instrument could be created in connection with the internalisation of external costs if the revenue were increasingly used to fund TEN-T projects.

L’instauration de règles unifiées, qui créerait de meilleures conditions au sein de l’Union pour les actions et la distribution des fonds alternatifs, pourrait avoir un impact positif sur leur développement en Europe, mais l’introduction par les différents pays de leur propre réglementation individuelle concernant ces fonds ne contribue pas à l’édification d’un marché européen commun et unifié.
The introduction of unified regulations, creating better conditions within the European Union for hedge fund action and distribution, could have a positive impact on their development in Europe, but the introduction by individual countries of their own, individual regulations relating to these funds is not helping to create a unified, common European market.

L'une des options pourrait consister à octroyer un soutien au revenu de base (qui pourrait prendre la forme d'un paiement uniforme pour chaque région - et non pas d'un paiement forfaitaire pour l'ensemble de l'UE – basé sur de nouveaux critères et plafonné à un certain niveau), auquel s'ajouteraient un paiement obligatoire à portée environnementale pour le financement d'actions supplémentaires (annuelles) allant au-delà des règles de base en matière de conditionnalité (couverts végétaux, rotation des cultures, pâturages permanents, gel des terres à des fins écologiques, etc.), un paiement octroyé aux exploitants des zones présentant des contraintes naturelles spécifiques (défini au niveau de l'UE et complémentaire des paiements versés au titre des mesures de développement rural) et un paiement «couplé» plafonné et optionnel en faveur de certaines formes d'agriculture particulièrement vulnérables (semblable au paiement optionnel introduit [au titre de l'article 68] dans le bilan de santé de la PAC).
One approach could be to provide a basic income support payment (which might be uniform per region – but not flat-rate across the EU, based on new criteria, and capped at a certain level); plus a compulsory environmental payment for additional actions (annually) which go beyond the basic cross-compliance rules (such as green cover, crop rotation, permanent pasture, or ecological set-aside); plus a payment for specific natural constraints (defined at EU level) and complementing amounts paid via Rural Development measures); plus a limited “coupled” payment option for particularly sensitive types of farming (similar to the current option introduced [under Article 68] in the CAP Health Check).

Le CCR peut, à un stade ultérieur, être transformé en instrument optionnel. Les parties seraient alors aptes à choisir un système alternatif de droit civil pour gérer leurs relations juridiques.
The CFR can, at a subsequent stage, be turned into an optional instrument; the parties would then be able to choose an alternative system of civil law to govern their legal relationships.

Je suis également heureuse de constater que nous nous accordons à reconnaître que la procédure d’injonction de payer ne devrait pas remplacer ou harmoniser le droit procédural national, mais qu’elle devrait être un instrument alternatif et optionnel, qui devrait de surcroît s’appliquer exclusivement aux créances pécuniaires, peu importe qu’elles visent des obligations contractuelles ou non contractuelles et indépendamment de leur valeur.
I am pleased to see that we also agree on the idea that the order for payment procedure should not replace or harmonise national procedural law, but that it should be an alternative and optional instrument, and that, furthermore, it should be exclusively applied to pecuniary claims regardless of whether they relate to contractual obligations or non-contractual obligations, and regardless of their value.

Parallèlement à l'introduction de l'IEA, un système d'enregistrement alternatif visé par la proposition devrait rester optionnel.
While EID is being introduced the alternative recording system set out in the proposal should remain an option.

Dans ce même contexte, il faut rappeler les récentes propositions de la Commission relatives à la mise en place d'une Société de Droit Européen -proposition comportant un "volet" participation sous la forme de trois modèles équivalents alternatifs, les entreprises concernées par cette double proposition pouvant choisir de bénéficier ou de ne pas bénéficier des dispositions relevant de ce statut qui présente donc un caractère optionnel.
In this context, the Commission's recent proposals on the setting up of a European public limited company included a participation component in the form of three equivalent alternative models, the undertakings concerned by this double proposal being able to choose whether or not they wish to be covered by the provisions connected with this European company status.

L'objectif est de consulter les États membres et les parties concernées pour déterminer, entre autres, dans quelle mesure les consommateurs et les entreprises ont connaissance des modes alternatifs de règlement des litiges, dans quelle mesure l'industrie pourrait être associée aux modes alternatifs de règlement des litiges, ainsi que l'étendue et le financement de ces mécanismes.
The aim is to consult member states and stakeholders, inter alia in order to research consumer and business awareness of ADR, possible involvement of the industry in ADR mechanisms and the scope and the funding of such mechanisms.