Vertaling van "nouvel usage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

nouvel usage compatible
new consistent use

Conférence d'action nationale sur l'usage des drogues [ Bilan et perspectives nouvelles ]
National Action Conference on Drug Abuse [ Making a difference ]

Guide à l'usage des promoteurs dans la préparation d'une nouvelle proposition du programme Extension
Guide to be used by Sponsors for Preparing New Outreach Proposals

protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager
user-user protocol

usage | usage commercial | usages | usages commerciaux
course of dealing | usage

compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)
amalgamated corporation

nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT
new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology

saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne
line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break

nom d'utilisateur | code d'utilisateur | code d'identification | nom utilisateur | code utilisateur | identificateur d'utilisateur | ID utilisateur | nom d'usager | nom usager | code d'usager | code usager | login de connexion
user name | username | user identifier | user ID | login name | logon name | login ID | logon ID | user identification code | personal identifier | connection login

tablier à usage général à usage unique
Hygiene apron, single-use

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

43. souligne que, lorsqu'une exception ou une limitation s'applique déjà, les nouveaux usages des contenus qui sont rendus possibles par les avancées technologiques ou les nouveaux usages des technologies devraient, dans la mesure du possible, être interprétés conformément à l'exception ou la limitation en vigueur, pour autant que le nouvel usage soit semblable à l'usage existant, et ce en vue de renforcer la sécurité juridique, étant entendu qu'il devrait être fait recours au test en trois étapes; estime qu'une telle souplesse dans l'interprétation des exceptions et limitations pourrait permettre l'adaptation des exceptions et limitations en question à la diversité des situations et des besoins sociaux des États membres;
43. Stresses that, where an exception or limitation already applies, new uses of content which are made possible by technological advances or new uses of technology should be, as far as possible, construed in line with the existing exception or limitation, provided that the new use is similar to the existing one, in order to improve legal certainty – this would be subject to the three-step test; acknowledges that such flexibility in the interpretation of exceptions and limitations may permit the adaptation of the exceptions and limitations in question to different national circumstances and social needs;

48. considère que les développements technologiques rendent la distinction entre un usage purement militaire et un usage purement civil de plus en plus difficile et qu'il conviendrait dès lors de prêter une attention particulière à la liste des biens à double usage à la lumière de l'arrangement de Wassenaar; invite la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, les États membres et la Commission à veiller à ce qu'il n'y ait aucune faille au niveau de l'arrangement de Wassenaar ainsi qu'entre la liste d'équipements militaires et les annexes du règlement sur les biens à double usage et leur demande d'accorder une attention particulière aux nouvelles technologies d'importance stratégique, telles que les systèmes d'aéronefs télépilotés, la robotique appliquée et les technologies de surveillance;
48. Considers that technological developments make it increasingly difficult to distinguish between pure military and pure civilian use, and that special attention should therefore be paid to the Dual Use List in the light of the Wassenaar Arrangement; calls on the VP/HR, the Member States and the Commission to ensure that there are no loopholes at the level of the Wassenaar Arrangement or between the Military List and the annexes to the Dual Use Regulation, and to pay particular attention to new technologies of strategic importance, such as Remotely Piloted Aircraft Systems, applied robotics and surveillance technology;

51. considère que les développements technologiques rendent la distinction entre un usage purement militaire et un usage purement civil de plus en plus difficile et qu'il conviendrait dès lors de prêter une attention particulière à la liste des biens à double usage à la lumière de l'arrangement de Wassenaar; invite la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, les États membres et la Commission à veiller à ce qu'il n'y ait aucune faille au niveau de l'arrangement de Wassenaar ainsi qu'entre la liste d'équipements militaires et les annexes du règlement sur les biens à double usage et leur demande d'accorder une attention particulière aux nouvelles technologies d'importance stratégique, telles que les systèmes d'aéronefs télépilotés, la robotique appliquée et les technologies de surveillance;
51. Considers that technological developments make it increasingly difficult to distinguish between pure military and pure civilian use, and that special attention should therefore be paid to the Dual Use List in the light of the Wassenaar Arrangement; calls on the VP/HR, the Member States and the Commission to ensure that there are no loopholes at the level of the Wassenaar Arrangement or between the Military List and the annexes to the Dual Use Regulation, and to pay particular attention to new technologies of strategic importance, such as Remotely Piloted Aircraft Systems, applied robotics and surveillance technology;

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement, des volailles d’engraissement et des volailles de ponte, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
The application concerns the authorisation of a new use of the enzyme preparation of 6-phytase produced by Aspergillus oryzae (DSM 17594) as a feed additive for weaned piglets, pigs for fattening, poultry for fattening and poultry for laying, to be classified in the additive category ‘zootechnical additives’.

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M en tant qu’additif pour l’alimentation des salmonidés et des crevettes, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
The application concerns the authorisation of a new use of the preparation of Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M as a feed additive for salmonids and shrimps, to be classified in the additive category ‘zootechnical additives’.

En outre, la directive 70/524/CEE prévoit qu'une autorisation provisoire est accordée, pour une période n'excédant pas quatre ans, pour un nouvel usage d'un additif déjà autorisé, pour autant que certaines conditions soient remplies.
In addition, Directive 70/524/EEC provides for the authorisation on a provisional basis of a new use of an additive already authorised to be granted for a period not exceeding four years, subject to certain conditions.

(iii) les autres usages du nouveau stupéfiant ou de la nouvelle drogue de synthèse et l'ampleur de ces usages, les risques que la consommation du nouveau stupéfiant ou de la nouvelle drogue de synthèse comporte, entre autres pour la santé et la société.
(iii) other use of the new narcotic drug or new synthetic drug and the extent of such use, the risks associated with this use of the new narcotic drug or new synthetic drug, including the health and the social risks;

considérant qu'un nouvel usage de l'additif «3-phytase» déjà autorisé appartenant aux «Enzymes» a été expérimenté avec succès dans certains États membres; qu'il convient d'autoriser provisoirement ce nouvel usage;
Whereas a new use for the additive 3-phytase belonging to the group 'Enzymes` which has already been authorised has been successfully tested in some Member States; whereas the new use should be provisionally authorised;

considérant qu'un nouvel usage d'un additif déjà autorisé appartenant à la partie 1 «Caroténoïdes et xanthophylles» du groupe des «Matières colorantes, y compris les pigments» a été expérimenté avec succès dans certains États membres; qu'il convient d'autoriser provisoirement ce nouvel usage;
Whereas a new use for an additive belonging to Part 1 'Carotenoids and xanthophylls` of the group 'Colouring matters including pigments` which has already been authorised has been successfully tested in some Member States; whereas the new use should be provisionally authorised;