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Traduction de «nouveaux instruments simplifiés soient introduits » (Français → Anglais) :

La Commission utilisait, jusqu'à ce que les nouveaux instruments simplifiés soient introduits, quelque 75 instruments différents liés aux politiques et aux programmes en faveur des enfants, et ce tant à l'intérieur qu'en dehors des frontières de l'UE.

Until the new simplified instruments were introduced, the Commission used around 75 different instruments related to children policies and programmes, both within and outside the borders of the EU.


Deux nouveaux instruments - les projets intégrés (IP) et les réseaux d'excellence (NoE) - ont été introduits et sont complétés par une gamme d'autres instruments et actions [17], parmi lesquels des projets intégrés réservés aux PME.

Two new instruments have been introduced, namely the Integrated Projects (IP) and Networks of Excellence (NE). These are complemented by a range of other instruments and actions [17] including dedicated IPs for SMEs.


De plus, la communication sur l'utilisation d'instruments de marché en faveur de l'environnement dans le cadre du marché intérieur, prévue pour 2004, clarifiera les relations d'interdépendance entre les nouveaux instruments qui ont été introduits récemment au niveau de l'UE - les échanges d'émissions, la fiscalité de l'énergie, les lignes directrices en matière d'aides d'État en faveur de l'environnement, par exemple.

The Communication on the use of market-based instruments for environmental policy in the internal market planned for 2004 will clarify the interrelations between the new instruments that have been recently introduced at EU level -e.g. emissions trading, energy taxation, state aid environmental guidelines.


La Commission a déjà adopté une approche prudente à l'égard des nouvelles règles ayant une influence sur la liquidité des marchés, par exemple en proposant que le nouveau régime de transparence pré-négociation pour le paquet MIFID II soit introduit progressivement pour les instruments autres que les actions, de sorte que seuls les instruments les plus liquides soient couverts initialement, et que des règles plus proportionné ...[+++]

The Commission has already taken a cautious approach to new rules affecting liquidity of markets for example by proposing that the new pre-trade transparency regime for MiFID II be phased in for non-equity instruments, ensuring that only the most liquid instruments are initially covered, and with more proportionate rules for less liquid instruments in the Central Securities Depositories Regulation (CSDR).


En outre, le nouveau cadre a introduit des nouveaux instruments financiers normalisés, «prêts à l’emploi», dont les termes et conditions sont prédéfinis, et qui sont conçus pour un déploiement rapide.

The new framework also brought these new standardised, "off-the-shelf" financial instruments, for which the terms and conditions are pre-defined, and designed for a swift roll-out.


La Commission utilisait, jusqu'à ce que les nouveaux instruments simplifiés soient introduits, quelque 75 instruments différents liés aux politiques et aux programmes en faveur des enfants, et ce tant à l'intérieur qu'en dehors des frontières de l'UE.

Until the new simplified instruments were introduced, the Commission used around 75 different instruments related to children policies and programmes, both within and outside the borders of the EU.


On veillera à la cohérence des nouveaux instruments introduits avec les autres instruments de la PAC, notamment les instruments de marché.

Coherence with other CAP instruments, in particular market instruments, will be ensured for new instruments introduced.


Deux nouveaux instruments - les projets intégrés (IP) et les réseaux d'excellence (NoE) - ont été introduits et sont complétés par une gamme d'autres instruments et actions [17], parmi lesquels des projets intégrés réservés aux PME.

Two new instruments have been introduced, namely the Integrated Projects (IP) and Networks of Excellence (NE). These are complemented by a range of other instruments and actions [17] including dedicated IPs for SMEs.


3. À la suite de l'adoption de nouveaux instruments ou de protocoles à la convention STCW visée à l'article 1er, point 21, le Conseil, statuant sur proposition de la Commission et prenant en considération les procédures parlementaires des États membres et les procédures pertinentes au sein de l'OMI, arrête les modalités détaillées de ratification de ces nouveaux instruments ou de ces protocoles en veillant à ce qu'ils soient appliqués ...[+++]

3. Following the adoption of new instruments or protocols to the STCW Convention, the Council, acting on a proposal from the Commission, shall decide, taking into account the Member States' parliamentary procedures, as well as the relevant procedures within the IMO on the detailed arrangements for ratifying those new instruments or protocols, while ensuring that they are applied uniformly and simultaneously in the Member States.


2. À la suite de l'adoption de nouveaux instruments ou de protocoles aux conventions visées à l'article 2 point d), le Conseil, statuant sur proposition de la Commission et prenant en considération les procédures parlementaires des États membres et les procédures pertinentes au sein de l'OMI, arrête les modalités détaillées de ratification de ces nouveaux instruments ou de ces protocoles en veillant à ce qu'ils soient appliqués ...[+++]

2. Following the adoption of new instruments or protocols to the conventions referred to in Article 2 (d), the Council, acting on a proposal from the Commission, shall decide, taking into account the Member States parliamentary procedures as well as the relevant procedures within IMO, on the detailed arrangements for ratifying those new instruments or protocols, while ensuring that they are applied uniformly and simultaneously in the Member States.




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nouveaux instruments simplifiés soient introduits ->

Date index: 2024-10-15
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