Vertaling van "non standard déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

fournir des portions standard adéquates | se conformer aux portions standard | correspondre aux portions standard | respecter les portions standard
abide by regular portion sizes | follow standard portion sizes | comply with size of standard portion | comply with standard portion sizes

tarif - lettre non standard [ tarif - courrier non standard | tarif - envoi non standard ]
non-standard letter rate

déchets déjà recyclés
reprocessed nuclear waste

emploi atypique [ emploi non conventionnel | travail atypique | travail non conventionnel | travail non standard | emploi non standard | travail non typique | emploi aléatoire | travail aléatoire ]
nonstandard employment [ non-standard employment | contingent employment | contingent work | atypical employment | non-regular job | non-standard job | non-standard work | nonstandard work ]

préclusion pour question déjà tranchée
issue estoppel

cadre de marche standard non pliable
Basic walker, non-foldable

T1 non standard [ déclaration T1 non standard ]
non-profile T1

appliquer des protocoles standard d’alimentation et de nutrition
applying standard feeding and nutrition protocols | standard feeding and nutrition protocols applying | apply standard feeding and nutrition protocols | standard feeding and nutrition protocols implementing

CSS | spécifications techniques développées par le World Wide Web Consortium | SPARQL | standards du World Wide Web Consortium
W3C standards | World Wide Web Consortium standards

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient également de noter les activités de l’ISO/TC 229 en ce qui concerne le développement de méthodes et d’une nomenclature standard, auxquelles la Commission européenne et les États membres participent déjà activement.
Also important are the activities in ISO/TC 229 to develop standard methods and nomenclature, in which the EC and Member States are already actively involved.

Toutefois, afin d'éviter les essais sur les animaux et la répétition d'essais déjà effectués, les études de sensibilisation cutanée in vivo existantes réalisées selon les lignes directrices de l'OCDE ou les méthodes d'essai de l'Union européenne en cours de validité et en conformité avec les bonnes pratiques de laboratoire devraient être considérées comme valables pour satisfaire aux exigences en matière d'informations standard en ce qui concerne la sensibilisation cutanée, même si les informations qu'elles fournissent ne sont pas suffisantes pour conclure qu'une substance peut être présumée fortement sensibilisante.
However, in order to avoid animal testing and the repetition of already performed tests, existing in vivo skin sensitisation studies performed according to valid OECD test guidelines or EU test methods and in compliance to good laboratory practice should be considered valid to fulfil the standard information requirement for skin sensitisation, even if the information derived from them is not sufficient for a conclusion whether a substance can be presumed to be a strong sensitiser.

Afin d'éviter de faire peser une charge disproportionnée sur les opérateurs économiques qui peuvent avoir déjà effectué les essais ou acquis les résultats de l'étude de toxicité pour la reproduction sur deux générations, ainsi que pour des raisons de bien-être animal, il y a lieu de considérer que les résumés d'études consistants des études engagées avant la date de l'entrée en vigueur du présent règlement satisfont aux exigences en matière d'informations standard définies au point 8.7.3 des annexes IX et X du règlement (CE) no 1907/2006.
In order to avoid imposing a disproportionate burden on the economic operators who may have already performed the tests or acquired results of two-generation reproductive toxicity study, as well as for animal welfare reasons, the robust study summaries of those studies that were initiated before the date of the entry into force of this Regulation should be considered appropriate to address the standard information requirement in point 8.7.3 of Annexes IX and X to Regulation (EC) No 1907/2006.

La décision d'acheter des obligations (publiques) de pays membres de la zone euro a été prise (parallèlement à d'autres mesures temporaires non standard déjà en place) pour favoriser la profondeur et la liquidité des segments du marché des titres de la dette privée et publique de la zone euro qui avaient commencé à dysfonctionner, en vue de préserver le fonctionnement du mécanisme de transmission monétaire.
The decision to purchase (government) bonds of euro area countries was taken (in addition to other temporary non-standard policy measures already in place) to support the depth and liquidity in those euro area public and private debt securities market segments which had become dysfunctional, in order to preserve the functioning of the monetary policy transmission mechanism.

L’utilisation d’un fichier de contrôle type européen pour la fiscalité (Standard Audit File for Tax, SAF-T), inspiré de ceux qui sont déjà en vigueur ou en cours d’élaboration dans certains États membres, faciliterait tant le respect spontané des obligations par les contribuables que les contrôles fiscaux.
The use of an EU standard audit file for tax (SAF-T), along the lines of what is already in force or under development in certain Member States, would both facilitate voluntary compliance from taxable persons and facilitate tax audits.

d)le cas échéant, les procédures de mesure de la densité utilisées pour le carburant embarqué et le carburant se trouvant déjà dans les réservoirs, y compris une description des instruments de mesure utilisés, ou, si la mesure n’est pas réalisable, la valeur standard utilisée et une justification de cette méthode.
(d)where relevant, the procedures for the measurement of the density used for fuel uplifts and fuel in tanks, including a description of the measuring instruments involved, or where measurement is not feasible, the standard value used and a justification for that methodology.

43. estime que le modèle d'entreposage limité des données sur la TVA («limited Data Warehouse model») – avec un fichier d'audit standard («Standard Audit File» ) et le modèle de certification («Certified Taxable Person model») sont les modèles les plus prometteurs parmi les modèles de perception de la TVA examinés dans le cadre de l'étude de la Commission étant donné qu'ils sont déjà utilisés avec de bons résultats dans quelques États membres et qu'ils ont montré qu'ils permettaient d'améliorer l'efficacité des procédures de perception de la TVA;
43. Considers that the limited Data Warehouse Model (with a Standard Audit File ), combined with the Certified Taxable Person model, are the most promising of the VAT collection models currently being examined by the Commission study, as they are already successfully implemented in some Member States and have proven to increase the efficiency of VAT collection;

Il estime néanmoins que le modèle d'entreposage limité des données sur la TVA ("limited Data Warehouse model") – avec un fichier d'audit standard ("Standard Audit File"), combiné au modèle de certification ("Certified Taxable Person model"), sont les deux modèles les plus prometteurs parmi les modèles de perception de la TVA examinés actuellement, étant donné qu'ils font déjà l'objet d'une application réussie dans certains États membres et ont montré qu'ils permettent d'améliorer l'efficacité des procédures de perception de la TVA tout en n'imposant aux entreprises qu'une faible charge administrative supplémentaire.
However, your rapporteur considers that out of the VAT collection models currently examined, the limited Data Warehouse Model (with a Standard Audit File), combined with the Certified Taxable Person model are the most promising, as they are already been successfully implemented in some Member States and have proven to increase the efficiency of VAT collection with limited administrative burden for businesses.

44. estime que le modèle d'entreposage limité des données sur la TVA ("limited Data Warehouse model") – avec un fichier d'audit standard ("Standard Audit File") et le modèle de certification ("Certified Taxable Person model") sont les modèles les plus prometteurs parmi les modèles de perception de la TVA examinés dans le cadre de l'étude de la Commission étant donné qu'ils sont déjà utilisés avec de bons résultats dans quelques États membres et qu'ils ont montré qu'ils permettaient d'améliorer l'efficacité des procédures de perception de la TVA;
44. Considers that the limited Data Warehouse Model (with a Standard Audit File), combined with the Certified Taxable Person model, are the most promising of the VAT collection models currently being examined by the Commission study, as they are already successfully implemented in some Member States and have proven to increase the efficiency of VAT collection;