Vertaling van "non négligeable cela " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

acte de négligence | comportement entaché de négligence | conduite négligente | négligence | négligence (de gravité) moyenne | négligence ordinaire
negligent conduct | ordinary negligence

négligence concourante de la victime | négligence contributive | négligence de la victime
contributory negligence

délit causé par négligence | délit civil de négligence | délit de négligence
negligent tort

négligence criminelle [ délit par omission | négligence coupable ]
criminal negligence [ crime of omission | culpable negligence ]

préclusion fondée sur la négligence [ fin de non-recevoir fondée sur la négligence | irrecevabilité fondée sur la négligence ]
estoppel by negligence

négligence passive [ négligence non intentionnelle | négligence involontaire ]
passive neglect [ unintentional neglect ]

défaut de comparution [ défaut de comparaître | faute de comparaître | non-comparution | refus ou négligence de comparaître ]
failure to appear [ default to appear | default of appearance | neglect or refusal to attend | refusal or neglect to attend | failure to attend | fuer in leg | fuer in lege | neglect to appear ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[46] Cela néglige évidemment les avantages qui pourraient résulter d'un prélèvement d'impôts au niveau local destinés à financer des dépenses locales visant à encourager une plus grande responsabilité budgétaire et un déploiement plus efficace des dépenses.
[46] This, of course, ignores the benefits which might stem from levying taxes locally to fund local expenditure in terms of encouraging greater fiscal responsibility and more efficient deployment of spending.

1. La Commission peut, par voie de décision, si cela est jugé nécessaire et proportionné, infliger aux entreprises ou associations d'entreprises des amendes ne dépassant pas 1 % de leur chiffre d'affaires total réalisé au cours de l'exercice social précédent lorsque, délibérément ou par négligence grave, elles:
1. The Commission may, if deemed necessary and proportionate, impose by decision on undertakings or associations of undertakings fines not exceeding 1 % of their total turnover in the preceding business year where they, intentionally or through gross negligence:

Cela peut être le cas lorsqu’une autorité nationale néglige de veiller à ce qu’un acteur des marchés financiers se conforme au droit européen.
This arises when the latter fails to ensure that a financial market participant complies with European law.

Nous ne pouvons négliger cela, et nous ne pouvons pas dire que la question de l’énergie nucléaire est totalement distincte de la question de la prolifération nucléaire.
We cannot neglect that, and we cannot say that nuclear energy is completely separate from the question of nuclear proliferation.

Le pays natal de Mahatma Gandhi souhaite-t-il réellement négliger cela maintenant?
Does Mahatma Ghandi’s home country really wish to disregard this now?

Quand il s’agit d’incendies, ceux-ci sont volontaires ou dus à la négligence. Cela doit être condamné.
These fires are deliberate, or due to negligence, and we must condemn that.

Par conséquent, tous les accidents sont couverts et nous avons également englobé les actes de négligence. Cela concrétisera le principe du pollueur-payeur et, au bout du compte, ouvrira la voie à la prévention.
Therefore, all accidents are covered and we have also covered cases of negligence; this will create a polluter-pays principle and, in the end, pave the way for prevention.

1. Lorsque cela est possible, notamment lorsque le risque de brouillage préjudiciable est négligeable, les États membres ne soumettent pas l'utilisation des radiofréquences à l'octroi de droits individuels d'utilisation, mais incluent les conditions d'utilisation de ces radiofréquences dans l'autorisation générale.
1. Member States shall, where possible, in particular where the risk of harmful interference is negligible, not make the use of radio frequencies subject to the grant of individual rights of use but shall include the conditions for usage of such radio frequencies in the general authorisation.

Nous avons même connaissance de cas dans lesquels les frais de transaction pour des paiements transfrontaliers ont augmenté postérieurement à l'introduction de l'euro, et cela dans des proportions non négligeables.
We even know of cases in which transfer fees for cross-border payments increased when the euro was introduced, and not only by a modest amount.