Vertaling van "méthodes de calcul alternatives resteront " (Frans → Engels) :

Lorsqu’elles imposent des tarifs d’accès orientés vers les coûts, les ARN peuvent continuer à appliquer, au-delà du 31 décembre 2016, la méthode de calcul des coûts qu’elles utilisaient à la date d’entrée en vigueur de la présente recommandation, pour autant que cette méthode corresponde aux objectifs de la méthode de calcul des coûts recommandée énoncée aux considérants 25 à 28 et qu’elle respecte les critères suivants: i) si le réseau modélisé n’est pas un réseau NGA, la méthode devrait refléter l’évolution progressive d’un réseau en cuivre vers un réseau NGA; ii) la méthode de valorisation des actifs appliquée devrait tenir compte du fait que certains actifs de génie civil ne seraient pas reproduits dans le processus concurrentiel; iii) la méthode devrait être accompagnée de projections dûment étayées concernant les tarifs d’accès par le réseau en cuivre, qui montrent que ces derniers ne varieront pas de manière significative et resteront donc stables sur une longue période et que la méthode alternative répond aux objectifs de transparence et de prévisibilité réglementaires et au besoin de garantir la stabilité des prix; et iv) seules des modifications minimales relatives à la méthode de calcul des coûts en usage dans cet État membre seraient nécessaires pour que les trois premiers critères soient respectés.
When imposing cost-oriented access prices, NRAs may continue to apply beyond 31 December 2016 the costing methodology that they use at the time of entry into force of this Recommendation, if it meets the objectives of the recommended costing methodology as set out in recitals 25 to 28 and satisfies the following criteria: (i) if not modelling an NGA network, it should reflect a gradual shift from a copper network to an NGA network; (ii) it should apply an asset valuation method that takes into account that certain civil infrastructure assets would not be replicated in the competitive process; (iii) it should be accompanied by documented projections of copper network prices showing that they will not fluctuate significantly and therefore will remain stable over a long time period and that the alternative methodology meets the objective of regulatory transparency and predictability as well as the need to ensure price stability; and (iv) it should require only minimal modifications with respect to the costing methodology already in place in that Member State in order to meet the first three criteria.

Conformément à l'article 97 du règlement (UE) no 575/2013, les entreprises [à savoir les entreprises d'investissement et les entités visées à l'article 4, paragraphe 1, point 2) c)] peuvent utiliser une méthode alternative basée sur les coûts fixes pour calculer l'exposition totale au risque.
According to Article 97 of Regulation (EU) No 575/2013 firms (i.e. investment firms and entities referred to in point (2)(c) of Article 4(1)) can use an alternative method based on fixed costs to calculate the total risk exposure.

Cependant, ce plan prévoit, pour les travailleurs âgés de plus de 54 ans, que le montant de l’indemnité est calculé en fonction de la première date possible de leur départ à la retraite (méthode alternative).
However, the plan also provides that, for workers over 54 years of age, the amount of compensation is calculated according to the earliest possible beginning of pension (special formula compensation).

si une méthode alternative au sens de l’article 22 est appliquée, toutes les données nécessaires pour déterminer les émissions correspondant aux sources et aux flux pour lesquels cette méthode est appliquée, ainsi que les variables représentatives des données d’activité, des facteurs de calcul et des autres paramètres dont il serait fait état dans le cadre d’une méthode par niveaux.
(5)Where a fall-back methodology as referred to in Article 22 is applied, all data necessary for determining the emissions for the emission sources and source streams for which that methodology is applied, as well as proxy data for activity data, calculation factors and other parameters which would be reported under a tier methodology.

lorsqu’une méthode alternative au sens de l’article 22 est appliquée, toutes les données nécessaires pour déterminer les émissions correspondant aux sources et aux flux pour lesquels cette méthode est appliquée, ainsi que les variables représentatives des données d’activité, des facteurs de calcul et des autres paramètres dont il serait fait état dans le cadre d’une méthode par niveaux.
(10)Where a methodology referred to in Article 22 is applied, all data necessary for determining the emissions for the emission sources and source streams for which that methodology is applied, as well as proxy data for activity data, calculation factors and other parameters which would be reported under a tier methodology.

L’État membre ou, le cas échéant, une autorité indépendante peut appliquer des méthodes alternatives scientifiquement prouvées pour calculer la valeur du coût des nuisances sonores, à condition que les résultats ne soient pas supérieurs aux valeurs unitaires indiquées à l’annexe III ter, tableau 2.
The Member State or, if appropriate, an independent authority may apply scientifically proven alternative methods to calculate the value of noise costs provided that the results do not exceed the unit values referred to in Table 2 of Annex IIIb.

Lorsqu'une notification effectuée par une autorité compétente concernant la méthode alternative de détermination du marché le plus pertinent en termes de liquidité ne reçoit pas de suite dans un délai raisonnable ou qu'une autorité compétente n'approuve pas le calcul effectué par une autre autorité, il convient que les autorités compétentes concernées s'efforcent de trouver une solution.
Where a notification made by a competent authority relating to the alternative determination of the most relevant market in terms of liquidity is not acted upon within a reasonable time, or where a competent authority does not agree with the calculation made by the other authority, the competent authorities concerned should seek to find a solution.

c) Calcul des économies d'énergie utilisant la méthode alternative conformément à l'article 12, paragraphe 2
(c) Calculations of energy savings using alternative calculation according to Article 12(2)