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Traduction de «mènera elle-même certaines » (Français → Anglais) :

2. Par dérogation au paragraphe 1, une entité proposante peut être autorisée à exécuter elle-même certaines parties du programme, sous réserve du respect de certaines conditions quant à l’expérience dont elle dispose dans la mise en œuvre de telles actions, au coût des actions par rapport aux tarifs pratiqués couramment sur le marché, et à la contribution de l’entité proposante au coût total de l’exécution du programme.

2. By way of derogation from paragraph 1, a proposing organisation may implement certain parts of a programme itself, subject to conditions relating to the proposing organisation’s experience in implementing such measures, the cost of such measures in relation to normal market rates and the share of the total cost accounted for by the part of the programme implemented by the proposing organisation.


2. Par dérogation au paragraphe 1, une entité proposante peut être autorisée à exécuter elle-même certaines parties du programme, sous réserve du respect de certaines conditions quant à l'expérience dont elle dispose dans la mise en œuvre de telles mesures et en fonction des tarifs pratiqués couramment sur le marché et de la contribution de l'entité proposante au coût total de l'exécution du programme.

2. By way of derogation from paragraph 1, a proposing organisation may implement certain parts of a programme itself, subject to conditions relating to the proposing organisation's experience in implementing such measures, the cost of such measures in relation to normal market rates and the share of the total cost accounted for by the part of the programme implemented by the proposing organisation.


(24) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, des compétences d'exécution devraient être conférées à la Commission en vue de l'adoption d'actes d'exécution concernant les règles détaillées sur la visibilité des marques commerciales lors des démonstrations ou dégustations de produits et sur le matériel d'information et de promotion et sur la visibilité de l'origine des produits sur le matériel d'information et de promotion, le programme annuel de travail , la sélection des programmes simples, les règles détaillées selon lesquelles l'entité proposante peut être autorisée à exécuter elle-même certaines parties d ...[+++]

(24) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission for the purposes of adopting implementing acts concerning detailed rules on the visibility of commercial brands during product demonstrations or tastings and on information and promotion material and on the visibility of the origin of products on information and promotion material; the annual work programmes , the selection of simple programmes , detailed rules under which a proposing organisation may be authorised to implement certain parts of a simple programme itself, the arrangements for the ...[+++]


les règles détaillées selon lesquelles l'entité proposante peut être autorisée à exécuter elle-même certaines parties du programme, conformément à l'article 13, paragraphe 2 ;

detailed rules under which the proposing organisation may be authorised to implement certain parts of the programme itself as referred to in Article 13(2) ;


Toutefois, dans certaines conditions à déterminer conformément à la procédure visée à l’article 16, paragraphe 2, l’organisation proposante peut être autorisée à mettre en œuvre elle-même certaines parties d’un programme.

However, under certain conditions to be defined in accordance with the procedure referred to in Article 16(2), the proposing organisation may be authorised to implement certain parts of the programme itself.


Souhaitons-nous être perçus comme une société qui a compris qu’il est injuste de discriminer certaines personnes sur la base de leur race ou de leur origine, mais qui était parfaitement inconsciente qu’elle discriminait elle-même certaines personnes sur la base de leur stade de développement?

Do we want to be viewed as a society that realised it was unfair to discriminate against people on the basis of their race or origin, but that was entirely oblivious of the fact that it did itself discriminate against people on the basis of their stage of development?


Actuellement, certaines compagnies résolvent elles-mêmes certains problèmes.

There are currently companies which resolve certain issues themselves.


La décision de la Commission du 3 septembre 1998 autorisant certaines organisations bénéficiaires de l’aide alimentaire communautaire à acheter elles-mêmes certains produits à fournir au titre de l’aide alimentaire communautaire est abrogée.

The Commission Decision of 3 September 1998 authorising certain organisations receiving Community food aid to purchase certain products for supply as Community food aid themselves is repealed.


c) conclure des contrats d'études, participer à des études, promouvoir et concourir à la réalisation de projets pilotes et, en tant que de besoin, réaliser elle-même certaines études;

(c) conclude study contracts, participate in studies, promote and provide assistance for pilot projects and, where required, itself carry out certain studies;


Cette catégorie vise le cas où, en vertu d'une disposition législative, réglementaire ou administrative, une entreprise de chemin de fer supporte elle-même certaines indemnités qui sont prises entièrement ou partiellement en charge par l'État pour l'économie en général, y compris les entreprises des autres modes de transport.

This class covers cases where, pursuant to some provision laid down by law, regulation or administrative action, a railway undertaking must itself bear certain payments which for the rest of the economy, including other transport undertakings, are borne in whole or in part by the State.




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mènera elle-même certaines ->

Date index: 2021-08-17
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