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Traduction de «montant serait ensuite » (Français → Anglais) :

Le montant de 1 655 $ sera inscrit à mon budget, le budget du huissier du bâton noir, pour le présent exercice, et ensuite, en 2014-2015, le solde du montant serait inscrit dans le cadre du processus du Budget principal des dépenses.

The amount of $1,655 will be budgeted in my budget — the Black Rod's budget — for this year, and then in 2014-15, through the Main Estimates process, would be the balance of that amount.


À titre d'exemple, pour une table fabriquée dans le pays A et vendue ensuite dans le pays B, le montant final de TVA dû serait acquitté exclusivement par l'acheteur de la table, et non par les différentes entreprises intervenant dans la fabrication, le transport et la distribution de la table.

For instance, for a table produced in country A and then sold in country B, the final VAT bill would be paid only by the person buying the table, not by the various firms involved in the making, transport and distribution of the table.


Il fallait prendre en considération le risque que l'acquéreur et le partenaire contractuel concluent un nouveau contrat impliquant que le partenaire contractuel paie une rémunération substantielle, qu'il réclame ensuite la différence par rapport à l'ancien montant de la rémunération à titre de dédommagement sur la base de la non-exécution et que les années suivantes, lorsqu'il ne serait plus lié par un contrat avec NBG, il paie une ...[+++]

It was necessary to address the risk that the buyer and the contractual partners conclude a new contract that leads to a situation where the contractual partner pays a high consideration, asks for a compensation of the difference with the old amount of consideration and pays in the later years, for which there was no contract with NBG, a substantial lower consideration.


On a appris ensuite que ce montant seraitparti sur deux ans. Il est donc question d'un nouveau programme communautaire de monuments commémoratifs de guerre de 1 million de dollars.

We are dealing with a $1 million new community war memorial program.


Les actifs seraient divisés en appartements et feraient l’objet d’un appel d’offres ouvert, sans conditions et non discriminatoire; et le restant, la coquille vide de la société, utiliserait le produit de la vente des actifs pour rembourser l’aide reçue au fil des années et serait ensuite liquidée. Les acheteurs des actifs seraient alors en mesure de reprendre rapidement les activités économiques sur les sites des chantiers navals, sans avoir la charge du remboursement des importants montants ...[+++]

The assets would be put into bundles following an open, unconditional and non-discriminatory tender; and the remaining shell company would use the proceeds from the sale of the assets to repay the aid received over the years and would be liquidated, and the buyers of the assets would then be able to speedily resume economic activities at the shipyard sites, without the burden of having to repay the large quantities of state aid received by the yards over the years.


Il serait ensuite possible d'emprunter, mais les employeurs et les employés qui cotisent à l'assurance-emploi seraient tenus de rembourser tout montant emprunté.

After that, there is a possibility of borrowing, but those people involved in the Employment Insurance program — employers and employees — will be required to repay any money borrowed.


Ensuite seulement le montant final des pertes serait établi et le paiement de la compensation serait effectué.

Only then would the final amount of losses be established and the payment of the compensation take place.


Le montant plein de 50 DM serait payé pour une quantité maximale de 3 000 tonnes par installation en 2001 ; ce montant serait ensuite réduit de 5 DM par an au cours des années subséquentes.

The full amount of DM 50 would be paid for a maximum of 3 000 tonnes per plant in 2001, and in subsequent years this amount would be reduced by DM 5 each year.


Ensuite, la Commission devait examiner si les frais nés, pour la Sachsen LB, de la mise à disposition de la garantie étaient supérieurs au prix de vente de la Sachsen LB. Tel serait à tout le moins le cas si la valeur des pertes escomptées, considérées conjointement avec la garantie d’un montant de 2,75 milliards EUR, était supérieure aux [.] millions EUR reçus (montant majoré des commissions de mise à disposition, susceptibles de représenter une valeur comptable de [.] mi ...[+++]

The Commission then had to establish whether Sachsen LB’s costs under the guarantee go beyond the price received for Sachsen LB. This would at least be the case if the value of expected losses under the EUR 2,75 billion guarantee were to be above the amount received of EUR [.] million (plus any potential nominal provisions of up to EUR [.] million).


Les territoires, eux, recevraient un montant forfaitaire, un montant de base qui serait ensuite bonifié selon la formule établie.

And the territories would get a certain flat amount, or base amount, and then the formula would kick in above that.




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montant serait ensuite ->

Date index: 2024-04-26
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