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Traduction de «monnaie électronique pourra également » (Français → Anglais) :

Les fournisseurs pourront étendre le nombre de points où de tels paiements électroniques peuvent être effectués. Par exemple, le client qui paie son ticket de métro à l’aide de monnaie électronique pourra également acheter un café, un journal ou un bouquet de fleurs au kiosque de la station, comme c’est déjà le cas, par exemple, à Hong-Kong - où cette opération a remporté un franc succès.

Providers can extend the outlets where e-payments can be made, for example the customer paying for his metro ticket with e-money could also purchase a coffee, a newspaper or a bunch of flowers at the station kiosk, as is already – and very successfully – the case in Hong Kong, for example.


Les fournisseurs pourront étendre le nombre de points où de tels paiements électroniques peuvent être effectués. Par exemple, le client qui paie son ticket de métro à l’aide de monnaie électronique pourra également acheter un café, un journal ou un bouquet de fleurs au kiosque de la station, comme c’est déjà le cas, par exemple, à Hong-Kong - où cette opération a remporté un franc succès.

Providers can extend the outlets where e-payments can be made, for example the customer paying for his metro ticket with e-money could also purchase a coffee, a newspaper or a bunch of flowers at the station kiosk, as is already – and very successfully – the case in Hong Kong, for example.


Les dispositions générales de la directive et la définition de la monnaie électronique sont également pertinentes pour les établissements de crédit lorsqu'ils émettent de la monnaie électronique.

The general provisions in the directive and the definition of what constitutes electronic money are also relevant for credit institutions when issuing electronic money.


La monnaie électronique est également un moyen de paiement pour les personnes qui, généralement, n'ont pas la possibilité d'ouvrir un compte bancaire, comme les enfants ou les immigrants.

Electronic money is also a payment option for those normally without access to a bank account, such as children or immigrants.


Il ressort également du rapport relatif au réexamen que les exigences élevées en matière de fonds propres, conjuguées à certaines restrictions (en ce qui concerne, par exemple, la portée des activités des établissements de monnaie électronique) et aux exigences imposées par la directive sur la monnaie électronique, ont entravé le développement du marché de la monnaie électronique.

In addition, the Review Report showed that high capital requirements, as well as certain restrictions (e.g. on the scope of activities of electronic money institutions) and requirements imposed by the Electronic Money Directive, have hindered the development of the electronic money market.


Il convient également de prévoir l’obligation, pour l’établissement de monnaie électronique, de maintenir une séparation entre les fonds des détenteurs de monnaie électronique et les fonds employés par l’établissement de monnaie électronique aux fins d’autres activités commerciales.

In addition, provision should be made for electronic money institutions to be required to keep the funds of electronic money holders separate from the funds of the electronic money institution for other business activities.


Les établissements de crédit relevant de la directive sur les exigences de fonds propres peuvent également émettre de la monnaie électronique au titre de la directive sur la monnaie électronique.

Credit institutions, regulated under the Capital Requirements Directive, can also issue electronic money within the framework of the Electronic Money Directive.


Eu égard au principe d'égalité des conditions de concurrence, il serait cohérent d'offrir également aux établissements de monnaie électronique qui font partie d'un groupe bancaire la possibilité de bénéficier du régime en matière d'exigence de capital spécifique des établissements de monnaie électronique tel que défini dans ce titre, comme une alternative à l'inclusion au titre du régime de surveillance prudentielle sur une base consolidée prévu par la directive 2006/48/CE ...[+++]

It would be consistent with the level playing field principle that e-money institutions which are part of a banking group should equally have the opportunity to benefit from the specific capital regime of e-money institutions as defined under this Title, as an alternative to inclusion under the prudential supervision regime on a consolidated basis under directive 2006/48/EC.


(12) Cependant, il est nécessaire de préserver des conditions de concurrence équitables entre les établissements de monnaie électronique et les autres établissements de crédit émetteurs de monnaie électronique et, par là même, de permettre à un large éventail d'établissements de lutter à armes égales, dans l'intérêt des porteurs.

(12) However, it is necessary to preserve a level playing field between electronic money institutions and other credit institutions issuing electronic money and, thus, to ensure fair competition among a wider range of institutions to the benefit of bearers.


1. Les établissements de monnaie électronique font des placements d'un montant au moins égal à leurs engagements financiers liés à la monnaie électronique en circulation, et uniquement dans les actifs énumérés ci-après:

1. Electronic money institutions shall have investments of an amount of no less than their financial liabilities related to outstanding electronic money in the following assets only:


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