Traduction de «matériaux qui y sont physiquement incorporés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

matériaux qui y sont physiquement incorporés
materials physically incorporated

intrant physiquement incorporé
physically incorporated input

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La valeur normale est ajustée d'un montant correspondant aux impositions à l'importation et aux impôts indirects supportés par le produit similaire et les matériaux qui y sont physiquement incorporés, lorsque le produit est destiné à être consommé dans le pays exportateur, et qui ne sont pas perçus ou qui sont remboursés lorsque le produit est exporté dans l'Union.
An adjustment shall be made to the normal value for an amount corresponding to any import charges or indirect taxes borne by the like product and by materials physically incorporated therein, when intended for consumption in the exporting country and not collected or refunded in respect of the product exported to the Union.

Toutefois, conformément à l’article 2, paragraphe 10, point b), du règlement de base, un tel ajustement pour impôts indirects peut être demandé si l’imposition, perçue lors de l’importation pour un produit similaire et les matériaux qui y sont physiquement incorporés, lorsqu’ils sont destinés à être consommés sur le marché intérieur, n’est pas perçue ou est remboursée lorsque le produit similaire est exporté vers l’Union européenne.
However, according to Article 2(10)(b) of the basic Regulation, such an adjustment for indirect taxes is claimable if the import charges borne by the like product and by material physically incorporated therein, when intended for consumption on the domestic market would not be collected or would be refunded when the like product is exported to the European Union.

La valeur normale est ajustée d'un montant correspondant aux impositions à l'importation et impôts indirects supportés par le produit similaire et les matériaux qui y sont physiquement incorporés, lorsque le produit est destiné à être consommé dans le pays exportateur, et qui ne sont pas perçus ou qui sont remboursés lorsque le produit est exporté dans la Communauté.
An adjustment shall be made to normal value for an amount corresponding to any import charges or indirect taxes borne by the like product and by materials physically incorporated therein, when intended for consumption in the exporting country and not collected or refunded in respect of the product exported to the Community.

En réponse, il convient de rappeler que conformément à l’article 2, paragraphe 10, point b), du règlement de base, il est opéré un ajustement d’un montant correspondant aux impositions à l’importation et impôts indirects supportés par le produit similaire et les matériaux qui y sont physiquement incorporés, lorsque le produit est destiné à être consommé dans le pays exportateur, et qui ne sont pas perçus ou qui sont remboursés lorsque le produit est exporté dans la CE.
In reply to this, it should be recalled that pursuant to Article 2(10)(b) of the basic Regulation, an adjustment shall be made for an amount corresponding to any import charges or indirect taxes borne by the like product and by materials physically incorporated therein, when intended for consumption in the exporting country and not collected or refunded in respect of the product concerned exported to the EC.

Scies à ruban à chargement et/ou à déchargement manuel pour le travail du bois et des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires ou pour le travail de la viande et des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires, des types suivants:
Band-saws with manual loading and/or unloading for working with wood and material with similar physical characteristics or for working with meat and material with similar physical characteristics, of the following types:

Scies circulaires (monolames et multilames) pour le travail du bois et des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires ou pour le travail de la viande et des matériaux ayant des caractéristiques physiques similaires, des types suivants:
Circular saws (single- or multi-blade) for working with wood and material with similar physical characteristics or for working with meat and material with similar physical characteristics, of the following types:

La recherche sera centrée sur: les alliages et composites nanostructurés, les matériaux polymères fonctionnels avancés, les matériaux fonctionnels nanostructurés et l'incorporation de systèmes moléculaires ordonnés ou de nanoparticules dans des substrats appropriés.
Research will focus on: nano-structured alloys and composites, advanced functional polymeric materials, nano-structured functional materials and the embedding of ordered molecular systems or nano-particles in suitable substrates.