Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attourner au nouveau créancier
Attourner au nouveau locateur
Contourner à nouveau une marque
Droit afférent à une marque de commerce
Droit attaché à une marque
Droit conféré par la marque
Droit conféré par une marque
Droit de marque
EUIPO
Faire attournement
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
RMC
RMUE
Reconnaître le nouveau propriétaire
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
S'attourner
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale

Vertaling van "marque un nouveau " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]




Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


attourner au nouveau créancier | attourner au nouveau locateur | faire attournement | reconnaître le nouveau propriétaire | s'attourner

attorn


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand


droit afférent à une marque de commerce [ droit de marque | droit conféré par une marque | droit attaché à une marque | droit conféré par la marque ]

trademark right


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il représente un taux de croissance annuel des dépenses de 3,4%, et marque un nouveau départ pour l'espace en Europe, avec l'entrée en vigueur du nouveau traité constitutionnel de l'UE.

It corresponds to an annual expenditure growth rate of 3.4% and marks a new departure for space in Europe, with the entry into force of the new Constitutional treaty of the EU.


La réponse stratégique de l'Europe dans le cadre des orientations politiques de la Commission européenne intitulées «Un nouvel élan pour l'Europe: mon programme pour l'emploi, la croissance, l'équité et le changement démocratique » marque un nouveau départ.

Europe's policy response under the European Commission's Political Guidelines, ‘A new Start for Europe: My Agenda for Jobs, Growth, Fairness and Democratic Change ’ marks a fresh start.


Le premier programme Auto-Oil a marqué un nouveau départ dans l'élaboration de la politique environnementale communautaire en faisant participer les parties intéressées à un programme technique visant à déterminer les solutions les plus rentables pour atteindre un certain nombre d'objectifs de qualité de l'air.

The first auto-oil programme marked a new departure in the development of Community environmental policy by involving stakeholders in a technical programme to identify the most cost-effective ways of meeting certain agreed air quality targets.


Dès l'acquisition des droits et le dépôt de la demande correspondante auprès de l'office des marques, le nouveau titulaire de la marque devrait également être en mesure d'opposer ses droits à des tiers.

Following the acquisition of the trade mark rights and the filing of a corresponding application with the trade mark office, the new proprietor of the trade mark should be able to assert its rights against third parties as well.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le rapport de cette année marque un nouveau départ pour notre rapport annuel sur la PESC: il n'est pas rédigé sous la forme d'une révision du rapport 2010 sur la PESC du Conseil, mais constitue notre contribution à la définition d'une nouvelle approche stratégique et prospective à l'égard de la politique étrangère de l'Union européenne.

This year’s report marks a new departure for our Annual Report on CFSP - it is not written as a review of the Council’s 2010 CFSP report but intended as our contribution to framing a new strategic and forward looking approach to the European Union’s Foreign Policy.


Par conséquent, la proposition est conforme au principe de subsidiarité. La Commission reconnaît que la stratégie d'harmonisation totale, mise en œuvre avec succès à l'égard de la directive sur les pratiques commerciales déloyales dans le domaine de la protection des consommateurs, marque un nouveau départ en matière de droits contractuels des consommateurs.

| The proposal therefore complies with the subsidiarity principle.The Commission recognises that the full harmonisation approach successfully pursued with the Unfair Commercial Practices Directive in the field of consumer protection marks a new departure in the area of consumer contractual rights.


Cette demande marque un nouveau pas vers la gouvernance économique et constitue une atteinte grave à la souveraineté fiscale des États membres.

This is a further step towards economic governance and represents a major intrusion into the tax sovereignty of the Member States.


La stratégie pour le Danube marque un nouveau pas dans la même direction.

The Danube Strategy marks a new step in the same direction.


8. marque de nouveau sa satisfaction à l'égard de la solution trouvée pour le financement de la Convention sur l'avenir de l'Europe (BRS 1/2002), qui est propre à assurer le bon fonctionnement de cette structure et à garantir les pouvoirs budgétaires du Parlement;

8. Reiterates its satisfaction that a solution for the financing of the European Convention was found (SAB 1/2002) which assures that the Convention can function properly and that the budgetary powers of Parliament are guaranteed;


L'avènement du multimédia et d'Internet, notamment de la Toile [4], au milieu des années 90 a marqué un nouveau tournant.

The arrival of multimedia and Internet, particularly the Web [4], at the start of the 1990s, heralded the dawn of a new era.


w