Traduction de «l’objet d’une réévaluation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation [ Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation : abandon des produits agricoles homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et changements proposés aux limites maximales de résidus en vertu de la Loi sur les aliments et d ]
Pest Control Products under Re-evaluation [ Pest Control Products under Re-evaluation: Discontinuation of Agricultural Products Registered under the Pest Control Products Act and Proposed Changes to Maximum Residue Limits under the Food and Drugs Act ]

Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation : abandon des produits non agricoles homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires
Pest Control Products Under Re-evaluation: Discontinuation of Non-Agricultural Products Registered under the Pest Control Products Act

secteur des biens échangeables [ secteur des biens échangés | secteur des biens entrant dans le commerce international | secteur des biens exportables | secteur des biens faisant l'objet d'échanges | secteur des marchandises entrant dans le commerce | secteur dont les produits font l'objet d'échan ]
traded goods sector

se voir menacé de, faire l'objet d'une demande d'extradition, être visé, recherché pour une demande d'extradition
extradition (to face -)

faire l'objet d'une mesure d'éloignement
be subject to measures involving deportation (1) | be deported (2)

faire l'objet d'une mesure d'expulsion
be subject to measures involving removal (1) | be removed (2)

motion qui fait l'objet d'un désistement
abandoned motion

bien échangé | bien faisant l'objet d'échanges
traded good

bien non échangé | bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux | bien non commercialisé | bien non exporté
nontraded good

réévaluation d'une monnaie | réévaluation monétaire
appreciation of currency | currency revaluation | revaluation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les transactions en monnaies des comptes réévaluables font l’objet d’une réévaluation monétaire au moins lors de chaque clôture comptable.
Transactions in foreign currencies in accounts which can be revalued shall be revalued at least each time the accounts are closed.

Le comité de recours a conclu que 15 de ces recours (6 % des plaintes, 0,16 % des propositions reçues) devaient faire l'objet d'une réévaluation; en définitive, une proposition a été admise à l'étape 2[17].
The redress committee concluded that 15 of these cases (6% of complaints; 0.16% of proposals received) required a re-evaluation, resulting in 1 proposal being passed to stage 2 [17].

(Le document est déposé) Question n 152 M. Malcolm Allen: En ce qui concerne le déclin des ruches d’abeilles domestiques au Canada: a) quels sont les résultats de l’étude conjointe dirigée par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) et l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) sous l’égide de Santé Canada; b) quels partenaires internationaux l’ARLA consulte-t-elle pour la réévaluation des pesticides néonicotinoïdes; c) combien de produits actuellement homologués au Canada contiennent au moins l’un des trois néonicotinoïdes faisant l’objet d’une réévaluation par l’ARLA; d) quel est le volume, en litres, des néonicotinoïdes employés chaque année au Canada, et sur quelles cultures sont-ils utilisés; e) de quels plans dispose actuellement le ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire en cas de futurs incidents de déclin massif des abeilles domestiques; f) combien d’incidents de déclin massif des abeilles domestiques ont été signalés, par province, en (i) 2008, (ii) 2009, (iii) 2010, (iv) 2011, (v) 2012, (vi) 2013 jusqu’à présent; g) quand l’étude conjointe de l’ACIA et de l’ARLA sera-t-elle terminée; h) quels intervenants ont été consultés dans le cadre de l’étude conjointe; i) est-ce que le ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et le ministère de la Santé ont une réponse officielle quant à la décision de la Commission européenne d’imposer un moratoire sur les pesticides néonicotinoïdes; j) quelles questions écrites ont été posées au Parlement à ce sujet?
(Return tabled) Question No. 152 Mr. Malcolm Allen: With regard to the loss of honey bee colonies in Canada: (a) what are the results of the joint study led by the Canadian Food Inspection Agency (CFIA) and the Pest Management Regulatory Agency (PMRA) under Health Canada; (b) what international partners is PMRA consulting in the re-evaluation of neonicotinoid pesticides; (c) how many currently registered products contain at least one of the three neonicotinoids under re-evaluation by PMRA; (d) what is the volume of neonicotinoids used every year in Canada, expressed in litres, and on which crops are they used; (e) what plans does Agriculture and Agri-Food Canada currently have in place should there be more incidents of mass honey bee losses; (f) how many mass honey bee loss incidents have been reported in (i) 2008, (ii) 2009, (iii) 2010, (iv) 2011, (v) 2012, (vi) 2013 thus far, broken down by province; (g) when is the final joint study by CFIA and PMRA going to be completed; (h) what stakeholders were consulted for the joint study; (i) do Agriculture and Agri-Food Canada and Health Canada have an official response to the European Commission’s decision to place a moratorium on neonicotinoid pesticides; and (j) what written questions have been asked in Parliament on this issue?

les situations justifiant des expositions à des fins d'imagerie non médicale, sans justification individuelle de chaque exposition, font régulièrement l'objet d'une réévaluation.
circumstances warranting non-medical imaging exposures, without individual justification of each exposure, shall be subject to regular review.

La définition desdits secteurs et sous-secteurs ainsi que des mesures requises devrait faire l’objet d’une réévaluation pour garantir que les actions nécessaires sont entreprises et de manière à éviter toute surcompensation.
The definition of these sectors and subsectors and the measures required should be subject to reassessment to ensure that action is taken where necessary and to avoid overcompensation.

Plus spécifiquement, l'utilisation du modèle macroéconométrique HERMIN doit faire l'objet d'une réévaluation de manière à ce qu'il soit tenu compte des observations de la Cour ci-après.
At a more specific level, the use of the HERMIN macro-econometric model needs to be re-assessed to take account of the following observations by the Court.

Une mesure peut être prise immédiatement afin de protéger la santé ou l'environnement, s'il y a lieu (1700) La capacité du gouvernement de réévaluer systématiquement les pesticides sera par ailleurs renforcée, car tous les pesticides devront faire l'objet d'une réévaluation 15 ans après leur homologation.
Action can be taken right away to protect human health or the environment, if necessary (1700) The government's capacity to re-evaluate pesticides systematically is being strengthened, notably by requiring re-evaluations of pesticides to be done 15 years after they are registered.

La nature de certains programmes d'aide à la recherche d'emploi doit faire l'objet d'une réévaluation à la lumière de cette ligne directrice.
The nature of some jobsearch schemes needs to be reassessed in the light of this guideline.

En 1994, le gouvernement a répondu qu'il devrait y avoir un programme de réévaluation et que chaque année dix produits feraient l'objet d'une réévaluation et d'un examen spécial.
In 1994 the government response to that was that there would be a re-evaluation program and that there would be 10 a year for re-evaluation and special review.