Vertaling van "l’objet d’une phase " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

secteur des biens échangeables [ secteur des biens échangés | secteur des biens entrant dans le commerce international | secteur des biens exportables | secteur des biens faisant l'objet d'échanges | secteur des marchandises entrant dans le commerce | secteur dont les produits font l'objet d'échan ]
traded goods sector

unité d'audit faisant l'objet d'un rapport distinct [ unité de vérification faisant l'objet d'un rapport distinct ]
reporting audit unit

Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation [ Produits antiparasitaires faisant l'objet d'une réévaluation : abandon des produits agricoles homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et changements proposés aux limites maximales de résidus en vertu de la Loi sur les aliments et d ]
Pest Control Products under Re-evaluation [ Pest Control Products under Re-evaluation: Discontinuation of Agricultural Products Registered under the Pest Control Products Act and Proposed Changes to Maximum Residue Limits under the Food and Drugs Act ]

se voir menacé de, faire l'objet d'une demande d'extradition, être visé, recherché pour une demande d'extradition
extradition (to face -)

faire l'objet d'une mesure d'éloignement
be subject to measures involving deportation (1) | be deported (2)

faire l'objet d'une mesure d'expulsion
be subject to measures involving removal (1) | be removed (2)

motion qui fait l'objet d'un désistement
abandoned motion

bien échangé | bien faisant l'objet d'échanges
traded good

bien non échangé | bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux | bien non commercialisé | bien non exporté
nontraded good

phase objet
object phase

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le montant exact de l'apport du futur concessionnaire fera notamment l'objet de la phase de négociation compétitive et ne sera connu, au cours de l'année 2004, qu'à l'issue de la procédure de sélection.
The exact amount to be contributed by the future concessionaire will be discussed at the competitive negotiation phase and will only be known after completion of the selection procedure, some time during 2004.

L'introduction de l'EDIS et son corollaire, l'abandon de l'approbation ex ante de la Commission pour les appels d'offres et les passations de marché, font l'objet d'une évaluation en quatre phases, la première phase étant l'évaluation du retard.
The conferral of EDIS and, hence, the waiving of the ex ante approval of tendering and contracting by the Commission, are subject to a benchmarking exercise of 4 stages -starting with the stage gap assessment.

Étant donné que l'un des objectifs d'Horizon 2020 est de contribuer à combler le fossé entre, d'une part, les activités de recherche et de développement et, d'autre part, l'innovation, en favorisant la mise sur le marché de produits et de services nouveaux ou améliorés et en tenant compte du rôle déterminant de la phase de validation des concepts dans le processus de transfert de connaissances, des mécanismes nécessaires au financement des phases de validation des concepts peuvent être introduits afin de confirmer l'importance, la pertinence et l'impact futur en termes d'innovation des résultats des recherches ou d'inventions faisant l'objet du transfert.
Given that one of the objectives of Horizon 2020 is to contribute to narrowing the gap between RD and innovation, helping to bring new or improved products and services to the market, and taking into account the critical role that the proof-of-concept stage plays in the knowledge transfer process, mechanisms may be introduced enabling financing for the proof-of-concept stages that are necessary in order to validate the importance, relevance and future innovatory impact of the research results or invention involved in the transfer.

11. Si le bien-fondé de la plainte est reconnu, l'organisation ou la personne enregistrée concernée est temporairement suspendue du registre en attendant que soient prises des mesures pour régler le problème (voir phase 4 ci-dessous) et elle peut faire l'objet d'un certain nombre de mesures supplémentaires, y compris la radiation du registre et le retrait, le cas échéant, de toute autorisation d'accès aux bâtiments du Parlement européen, conformément aux procédures internes de cette institution (voir phase 5 et lignes 2 à 4 du tableau des mesures ci-dessous), notamment en cas de non-coopération.
11. If the complaint is upheld, the registrant concerned shall be temporarily suspended from the register pending the taking of steps to address the issue (see Stage 4 below) and may be subject to a number of additional measures including removal from the register and withdrawal, where applicable, of any authorisation for access to the European Parliament's premises in accordance with the internal procedures of that institution (see Stage 5 and rows 2-4 in the table of measures below), notably in cases of non-cooperation.

EMAS-Easy a déjà fait l’objet d’une phase pilote dans les nouveaux États membres, qui a permis de montrer que l’enregistrement EMAS complet est aisément réalisable dans les micro-entreprises.
A pilot phase of EMAS-Easy has already been run in new Member States and showed that full EMAS registration is easily feasible in micro-companies.

Pour la phase de la floraison, seul le début de l’ouverture des fleurs mâles (caractérisé par la libération du pollen) est à enregistrer; les autres phases doivent faire l’objet d’un enregistrement quantitatif.
For the flowering phase, only the beginning of opening of the male flowers (characterised by pollen shed) is to be recorded, whereas the other phases are to be recorded quantitatively.

Il est prévu que toutes les substances couvertes par les première et deuxième phases du programme de réexamen susmentionné fassent l’objet d’un acte spécifique adopté avant le 31 décembre 2005 (pour la première phase) ou le 30 septembre 2006 (pour la deuxième phase).
It is envisaged that all the substances covered by the first and second stage of the above review programme should be the subject of a specific act adopted before 31 December 2005 (for the first stage) or 30 September 2006 (for the second stage).

L'introduction de l'EDIS et son corollaire, l'abandon de l'approbation ex ante de la Commission pour les appels d'offres et les passations de marché, font l'objet d'une évaluation en quatre phases, la première phase étant l'évaluation du retard .
The conferral of EDIS and, hence, the waiving of the ex ante approval of tendering and contracting by the Commission, are subject to a benchmarking exercise of 4 stages -starting with the stage gap assessment .