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Bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux
Bien non commercialisé
Bien non exporté
Bien non échangé
Directives de Londres
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Erreur concernant l'objet de l'infraction
Erreur in objecto
Error in objecto
Faire l'objet d'une nouvelle signature
Faisant l'objet d'une nouvelle couverture
Nouvelles de l'Accise
Nouvelles de l'Accise - TPS
Nouvelles sur la taxe de vente fédérale
OPICChim
Ordonnance PIC
Orienté objet
Orienté objets
Orienté vers l'objet
Orienté-objet
Par objet
Par objets
Susceptible de faire l'objet d'une nouvelle cotisation

Traduction de «l’objet de nouvelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]

Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]


susceptible de faire l'objet d'une nouvelle cotisation

open to reassessment




orienté objet | orienté-objet | orienté objets | par objet | par objets | orienté vers l'objet

object-oriented | object oriented


entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee


Directives de Londres applicables à l´échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l´objet du commerce international | Directives de Londres

Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade


error in objecto | erreur in objecto | erreur concernant l'objet de l'infraction

mistake as to the object | error as to the object


bien non échangé | bien ne faisant pas l'objet d'échanges internationaux | bien non commercialisé | bien non exporté

nontraded good


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- Les émissions de GES du transport routier de marchandises et du transport maritime doivent faire l'objet de nouvelles réductions en tenant compte de la dimension internationale.

- GHG emissions from road freight transport and shipping should be further limited bearing in mind the international dimension.


Les solutions innovantes qui ne satisfont pas aux exigences spécifiées dans la présente STI et/ou qui ne peuvent pas être évaluées conformément à la présente STI doivent faire l’objet de nouvelles spécifications et/ou de nouvelles méthodes d’évaluation.

Innovative solutions, which do not fulfil the requirements specified in this TSI and/or which are not assessable as stated in this TSI, require new specifications and/or new assessment methods.


Le système prévoyant l'obligation pour certains transporteurs de communiquer des données figurant sur les passeports de leurs passagers aux autorités chargées de contrôler les personnes aux frontières extérieures devrait être étendu à d'autres transporteurs et faire l'objet de nouvelles améliorations, en vue de développer les analyses de menaces et les évaluations de risques.

The system requiring certain carriers to communicate data contained in their passengers' passports to the authorities which carry out checks on persons at the external border should be extended to other carriers and further enhanced, with a view to developing threat analyses and risk assessments.


La confusion entretenue dans certains pays est une forme de protectionnisme qui pourra faire l'objet de nouvelles mesures communautaires.

The confusion which is being created in certain countries is a form of protectionism for which further measures at Community level could be considered.


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Avec la pleine mise en œuvre de cette directive d'ici septembre 2006, ce système devrait être étendu à d'autres transporteurs et faire l’objet de nouvelles améliorations, en vue de développer les analyses de menaces et les évaluations de risques, ce qui requiert une utilisation plus exhaustive et ciblée des données.

Further to the full implementation of the Directive by September 2006, this system should be extended to other carriers and further enhanced, with a view to developing threat analyses and risk assessments. This implies a more comprehensive targeted use of data.


Ce projet a récemment fait l’objet de nouvelles critiques dans un article du Sunday Times (15 février 2004), selon lequel BP cacherait à la fois des fraudes importantes dans le cadre de ses approvisionnements et d’importants dommages potentiels à l’environnement: le revêtement utilisé pour rendre étanches les joints du pipeline serait défectueux et des fissures auraient déjà été signalées en novembre 2003, avant l’approbation du financement de la BERD.

This project came under renewed criticism in a recent article in the 15 February 2004 edition of the Sunday Times which alleged that BP concealed both substantial procurement fraud and potential massive environmental damage: the coating used to seal the pipeline's joints against leakage is reported to be faulty, and cracks were already reportedly found in November 2003 before the approval of the funding from the EBRD.


3. est d'avis que même après adaptation des courbes de pondération des risques, le danger de voir la nouvelle réglementation produire des effets procycliques n'est pas totalement exclu; souligne la nécessité que les incidences du nouvel accord sur l'économie réelle fassent l'objet de nouvelles études, avant l'entrée en vigueur dudit accord, et que, le cas échéant, il soit procédé à des adaptations;

3. Considers that the possibility that the new rules will generate procyclical effects has not been completely eliminated, despite the adjustment of risk weighting curves; stresses the need to examine the macro-economic consequences of the new accord before it enters into operation by carrying out a further impact study and to make any changes necessary;


De nombreux points devront faire l'objet de nouvelles négociations.

There are a good many points on which further negotiation is needed.


James (Jim) Fitzsimons Objet : La nouvelle installation MOX de Sellafield et la menace terroriste

James (Jim) Fitzsimons Subject: Sellafield, the new MOX plant and the threat of terrorist attacks


Objet : Une nouvelle réglementation relative à la dioxine menace la pêche en Mer baltique

Subject: Dioxin rules threaten fish in the Baltic


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