Traduction de «l’erreur ne pouvait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

rétropropagation d'erreurs | rétropropagation des erreurs | rétropropagation d'erreur | rétropropagation de l'erreur | rétropropagation
error back propagation | error feedback propagation | feedback propagation | back propagation

fréquence d'erreurs [ fréquence de l'erreur | fréquence d'erreur ]
error frequency [ frequency of error ]

que l'erreur ressorte ou non à la lecture du dossier [ que l'erreur soit manifeste ou non au vu du dossier ]
whether or not the error appears on the face of the record

limite maximale de l'erreur | limite de l'erreur
limit | error | maximum error | tolerance

faire erreur quand on soutient... [ être dans l'erreur quand on affirme... ]
be mistaken in one's arguments

estimation de l'erreur
estimation of error

méthode de l'erreur moyenne | méthode de reproduction | méthode d'ajustement
method of average error | reproduction method | production method | adjustment method | equation method | matching method | method of mean error

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

error in objecto | erreur in objecto | erreur concernant l'objet de l'infraction
mistake as to the object | error as to the object

erreur sur les faits | erreur sur les éléments constitutifs de l'infraction
mistake of fact | error of fact

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Parfois, il s'agit seulement de parler à l'employeur; parfois, un employé a déposé une plainte sans même avoir communiqué avec son employeur pour déterminer si on avait commis une erreur qui pouvait être corrigée.
It might sometimes be even just talking to the employer; sometimes we have complaints that have been filed by employees who have not even contacted their employer yet to see whether an error had been made and could be corrected.

3. L’obligation de remboursement visée au paragraphe 1 ne s’applique pas si le paiement a été effectué à la suite d’une erreur de l’autorité compétente ou d’une autre autorité, et si l’erreur ne pouvait raisonnablement être décelée par le bénéficiaire.
3. The repayment obligation referred to in paragraph 1 shall not apply if the payment was made by error of the competent authority or of another authority and if the error could not reasonably have been detected by the beneficiary.

Le Sénat s'est toujours battu pour dire qu'il allait protéger les minorités et les régions, qu'il pourrait étudier les projets de loi et que s'il y avait des erreurs, il pouvait les renvoyer de nouveau pour étude avec des idées qu'il aurait pu ajouter.
The Senate has always fought to say that it would protect minorities and the regions, that it could study bills and if there were any errors, it could send the bills back with new ideas that it had added.

Selon la Cour, le Tribunal a commis une erreur de droit en jugeant que Portielje, la fondation mère de Gosselin, ne pouvait être sanctionnée que si, prise isolément, elle pouvait être qualifiée d’entreprise au sens du droit de la concurrence.
According to the Court of Justice, the General Court erred in law by holding that a sanction could be imposed on Portielje, the parent foundation of Gosselin, only if, viewed in isolation, it could be classified as an undertaking for the purposes of competition law .

Premièrement, selon l’avocat général Mazák, le Tribunal a commis une erreur en se bornant à constater, de façon abstraite, que le mandataire, B., manquait d’indépendance vis-à-vis d’Editis, au lieu de montrer concrètement en quoi ce manque d’indépendance allégué pouvait affecter son évaluation des qualités de Wendel en tant qu’acquéreur des actifs d’Editis.
Firstly, in Advocate General Mazák’s opinion, the General Court erred by merely finding, in an abstract manner, that the trustee, B., lacked independence vis-à-vis Editis, rather than showing concretely how that alleged lack of independence was liable to affect his assessment of the qualities of Wendel as purchaser of the assets of Editis.

En effet, il a souligné qu’une telle erreur ne pouvait viser que des circonstances exceptionnelles dans lesquelles, notamment, l’institution concernée avait adopté un comportement de nature à provoquer une confusion admissible dans l’esprit d’un justiciable de bonne foi et faisant preuve de toute la diligence requise d’un opérateur normalement averti.
The Court stated that such an error can concern only exceptional circumstances in which, in particular, the conduct of the institution concerned has been such as to give rise to a pardonable confusion in the mind of a party acting in good faith and exercising all the diligence required of a normally experienced trader.

Le Tribunal a jugé, à bon droit, que le fait que la décision litigieuse n’indiquait pas qu’une action judiciaire ne pouvait être régulièrement introduite que par l’intermédiaire d’un avocat habilité à exercer devant une juridiction d’un État membre ou d’un autre État partie à l’accord EEE n’a pas conduit les requérantes à commettre une erreur excusable qui permettrait d’écarter en leur faveur les règles communautaires d’ordre public régissant les délais de recours.
35 The Court of First Instance was fully entitled to rule that the fact that the contested decision did not state that legal proceedings could properly be brought only through a lawyer authorised to practise before a court of a Member State or of another State which is a party to the EEA Agreement did not lead the appellants to commit an excusable error the consequence of which was that the Community rules of public policy governing time-limits for bringing actions could be set aside for their benefit.

4. L'obligation de remboursement visée au paragraphe 1 ne s'applique pas si le paiement a été effectué à la suite d'une erreur de l'autorité compétente ou d'une autre autorité, et si l'erreur ne pouvait raisonnablement être décelée par l'agriculteur.
4. The repayment obligation referred to in paragraph 1 shall not apply if the payment was made by error of the competent authority or of another authority and if the error could not reasonably have been detected by the farmer.

Par exemple, l'avis de marché pouvait induire en erreur au sujet des subventions.
For example, the contract notice was misleading as regards the availability of subsidies.