Vertaling van "l’autre élément neuf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

Accord entre la CEEA, représentée par la Commission des Communautés européennes et neuf autres organismes portant sur la réglementation de l'Association pour le système d'information sur les événements anormaux dans les réacteurs nucléaires (AORSA)
Agreement between the EAEC, represented by the Commission of the EC and nine other bodies for the regulation of the Abnormal Occurrences Reporting System Association (AORSA)

entre autres | entre autres éléments
among other things | inter alia

les Neuf réitèrent leur ferme conviction que l'ensemble de ces éléments constitue un tout
it remains the firm view of the Nine that all these aspects must be taken as a whole

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

Carence en autres éléments nutritionnels précisés
Deficiency of other specified nutrient elements

Règlement sur la comptabilité abrégée (TPS) [ Règlement prévoyant les méthodes de comptabilité abrégée et d'autres éléments pour l'application de l'article 227 de la Loi sur la taxe d'accise ]
Streamlined Accounting (GST) Regulations [ Regulations prescribing streamlined accounting methods and other matters for the purposes of section 227 of the Excise Tax Act ]

construction à poteaux continus d'un étage à l'autre [ construction à charpente claire | construction à charpente à claire-voie | construction à petits éléments cloués ]
balloon construction

Groupe d'étude sur l'identification des routes, points géographiques et autres éléments de navigation
Study Group on Designators for ATS Routes, Geographical Points and Navigation Elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un autre élément neuf de cet instrument est que le règlement précise que l’attribution d’un financement doit garantir que les pays partenaires respectent les normes fondamentales du travail de l’Organisation internationale du travail et qu’ils s’efforcent de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre afin de participer à la lutte mondiale contre le changement climatique.
Another new element of this instrument is that the regulation specifies that the allocation of funding must ensure that the partner countries comply with the core working standards of the International Labour Organisation and that they work to reduce greenhouse gas emissions as an important contribution to the international fight against climate change.

(Le document est déposé) Question n 244 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le projet de loi C-10, Loi édictant la Loi sur la justice pour les victimes d’actes de terrorisme et modifiant la Loi sur l’immunité des États, le Code criminel, la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition, la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents, la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés et d’autres lois: a) quel est le coût total estimatif de toutes les dispositions du projet de loi; b) quels sont les délais de mise en œuvre complète de tous les changements qu’il est proposé d’apporter au système de justice pénale, y compris entre autres aux institutions pénitentiaires, policières et judiciaires; c) comment le financement total sera-t-il réparti annuellement pour respecter les délais indiqués en réponse à la sous-question b) concernant les changements au système de justice pénal et à ses institutions associées; d) quelle est la répartition prévue du coût total estimatif du projet de loi C-10 entre ses neuf éléments constitutifs; e) parmi les programmes fédéraux et provinciaux relatifs au système de justice pénale, lesquels seront abolis ou perdront leur financement du fait de l’adoption du projet de loi C-10; f) de combien sera amputé le budget de chacun des programmes visés en e); g) comment le coût total estimatif du projet de loi C-10 et de chacun de ses neuf éléments constitutifs sera-t-il réparti entre le gouvernement fédéral et chacun des gouvernements provinciaux et territoriaux; h) quelles méthodologies ont servi à établir les prévisions et les estimations indiquées en réponse aux sous-questions a) à g) inclusivement; i) quels documents le gouvernement compte-t-il rendre publics à l’appui de ses prévisions et de ses estimations; j) la documentation et la méthodologie ayant servi à établir ces estimations seront-elles rendues publiques et, si non, s ...
(Return tabled) Question No. 244 Hon. Irwin Cotler: With regard to Bill C-10, An Act to enact the Justice for Victims of Terrorism Act and to amend the State Immunity Act, the Criminal Code, the Controlled Drugs and Substances Act, the Corrections and Conditional Release Act, the Youth Criminal Justice Act, the Immigration and Refugee Protection Act and other Acts: (a) what is the total projected cost of all measures contained in Bill C-10; (b) how long will it take to fully implement all proposed changes to the criminal justice system and its associated institutions, including, but not limited to, penal, policing and judiciary institutions; (c) how will the total funding be divided annually to meet the timeframe offered in response to (b) with regard to changes to the criminal justice system and its associated institutions; (d) what is the projected distribution of the total projected cost of Bill C-10 across each of its nine subsections; (e) what federal or provincial programs currently in effect in relation to the criminal justice system will be discontinued to support Bill C-10, and what federal and provincial programs will lose funding to support Bill C-10; (f) how much funding will be lost by each of the programs identified in (e); (g) how will the total projected cost of Bill C-10, as well as the projected cost of each of the nine individual subsections, be divided between the federal government and each province or territory; (h) what methodologies were used to determine projections and estimates provided in response to (a) through (g); (i) what supporting documentation does the government plan to make public to validate the provided projections and estimates; and (j) will the documentation and methodology used to determine these estimates be made public, and, if not, will they be disclosed to the Parliamentary Budget Officer?

L'insertion de pareils projets éducatifs, lesquels peuvent s'adresser à des pourvoyeurs d'un enseignement non officiel et non sanctionné par un diplôme, est un élément neuf du programme et il renforcera son efficacité dès lors que de pareils projets parviennent à l'homme de la rue qui ne participe pas à des projets d'enseignement officiels et qui n'est pas intéressé à d'autres activités, plus officielles, financées par ce programme.
The inclusion of such educational projects, which also may target providers of non-formal and non-degree-based education, is a new element of the programme and will strengthen its effectiveness as such projects reach out to the woman and man in the street who do not participate in formal education schemes and who are not interested in other more formal activities funded through this programme.

L’autre élément neuf dans la proposition de la Commission est d’une nature plus technique et concerne soit des corrections liées à l’exercice de consolidation, soit la mise à jour des procédures au sein des nouvelles agences.
The other new element in the Commission proposal is of a more technical nature, concerning either corrections related to the consolidation exercise or the updating of procedures in the new agencies.

L’un des éléments neufs les plus importants à ce niveau est la possibilité de suspendre les négociations, également suggérée par certains d’entre vous, et qui peut s’avérer très pertinente précisément dans le cas de violations des droits de l’homme et pour les autres aspects que j’ai mentionnés.
One of the important new elements in this is the option of suspension, which has also been suggested by some of you, and which can be very relevant precisely in the case of violations of human rights and the other aspects I mentioned.

Un autre élément important de sécurité passive est l'interdiction, à partir de cette année, de la fourniture de pare-buffles rigides et de leur installation sur les véhicules neufs.
A further important passive safety element to be implemented is a ban on the supply and fitment of rigid bull bars on new cars as from this year.

Elle comporte neuf éléments, mais il serait trop long de les énumérer ici (1200) Le premier élément porte sur le financement des actes terroristes et consiste à geler les fonds et autres avoirs financiers et ressources économiques de personnes qui commettent ou tentent de commettre des actes terroristes.
It contains nine elements, but it would take too long to list them all here (1200) The first element deals with the financing of terrorist acts and consists of freezing funds and other financial assets of persons who commit, or who attempt to commit, terrorist acts.

Le Parlement a continué de souligner que c'était très important car plus un véhicule est grand et puissant, plus le niveau des émissions est élevé, et il nous semblait essentiel de reconnaître cet aspect dans une des annexes ; mais étant donné que six autres éléments sur les capacités et les conditions des véhicules sont présents, il nous a semblé que nous ne pouvions plus prolonger la procédure de conciliation. Surtout si nous prenons en considération que ce qui nous intéresse est la mise en œuvre immédiate, dans chacun des pays, de l'étude sur la réduction des émissions de CO2 des véhicules particuliers neufs.
Parliament continued to insist that this was very important because the more powerful and larger the vehicle, the greater its level of emissions, and we considered it important that this be included in one of the annexes. However, bearing in mind that another six issues relating to the capacities and conditions of the vehicles have been accepted, we felt that we could not prolong the conciliation process any longer, particularly considering that we want this study on the reduction of carbon dioxide emissions from new passenger cars to be implemented immediately in each of the countries.

Les éléments ajoutés à l'offre de l'UE supprimeront douze restrictions qui subsistent dans le calendrier actuel des engagements en matière d'ouverture des marchés et limiteront la portée de neuf autres restrictions.
The additions to the EU's offer will eliminate twelve restrictions still existing in the present 'schedule' of market-opening commitments, and will limit the scope of nine others.

Pour calculer l'élément d'aide des deux mesures fiscales et de leur combinaison éventuelle, la valeur actuelle nette des impôts versés par une société qui investit dans un navire neuf et fait usage de ces mesures est comparée à la valeur actuelle nette des impôts payés par une société qui investit dans un navire neuf, mais ne fait pas usage de ces mesures et acquitte l'impôt conformément au régime fiscal en vigueur dans d'autres secteurs de l'économie.
To calculate the aid element of the two tax measures and their possible combination the net present value of the taxes paid by a company investing in a new ship and making use of these measures are compared with the net present value of the taxes paid by a company investing in a new ship that does not make use of these measures but pays tax according to the tax rules as they are in force for other sectors of the economy.