Vertaling van "lumière d’éléments nouveaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

éléments nouveaux et substantiels
substantial new elements

mise en exploitation d'éléments nouveaux
release for operational use

la pièce ne contient pas d'éléments nouveaux
the document contains no new pleadings

Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récents.
Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Seules quelques rares actions spécifiques ont été redéfinies à la lumière d’éléments nouveaux ou restent encore à entreprendre.
Only a very few specific actions have been redefined in light of developments or have yet to be taken up.

5 bis. Les États membres veillent à ce qu'une étude des performances cliniques soit suspendue, annulée ou momentanément interrompue si, à la lumière d'éléments nouveaux, il apparaît qu'elle ne serait plus approuvée par l'autorité compétente ou ne recevrait plus l'avis favorable du comité d'éthique.
5a. Member States shall ensure that a clinical performance study is suspended, cancelled or temporarily interrupted if in the light of new facts it would no longer be approved by the competent authority or if it would no longer receive a favourable opinion from the ethics committee.

2 bis. Dans les trois ans suivant la date visée à l’article 20, la nécessité et l’opportunité des éléments énumérés aux paragraphes 1 et 2 sont réexaminées à la lumière de la définition d’éventuels éléments nouveaux à prendre en compte pour déterminer si l’entreprise est véritable et si le travailleur détaché accomplit son travail à titre temporaire, dans l’optique de proposer des améliorations ou modifications s’il y a lieu.
2a. Within three years after the date referred to in Article 20, the necessity and appropriateness of the elements enumerated in paragraphs 1 and 2 of this article shall be reviewed in the light of defining possible new elements which shall be taken into account in order to determine whether the undertaking is genuine and a posted worker temporarily carries out his or her work, with a view to proposing, where appropriate, any necessary amendments or modifications.

2 bis. Dans les trois ans suivant .*, la nécessité et l’opportunité des éléments figurant aux paragraphes 2 et 3 sont réexaminées à la lumière de la définition d’éventuels éléments nouveaux à prendre en compte pour déterminer si l’entreprise est véritable et si le travailleur détaché accomplit son travail à titre temporaire, et, s’il y a lieu, une proposition sera présentée au Parlement européen et au Conseil pour toute modification.
2a. Within three years after .*, the necessity and appropriateness of the elements referred to in paragraphs 2 and 3 of this Article shall be reviewed in the light of defining possible new elements to be taken into account in order to determine whether the undertaking is genuine and a posted worker temporarily carries out his or her work, and, where appropriate, a proposal shall be submitted to the European Parliament and to the Council for any necessary amendments.

Depuis lors, toutefois, deux éléments nouveaux ont mis en lumière la nécessité de procéder à des améliorations: tout d'abord, les marchés financiers ont considérablement évolué, avec par exemple l'émergence de nouveaux produits.
Since then, however, two developments have taken place which revealed the necessity of improvements: firstly, financial markets have evolved significantly with for example new products emerging.

De nombreux nouveaux éléments positifs ont pu être relevés au cours de l’évaluation de cette période de cinq ans. Cependant, cet exercice a également mis en lumière des lacunes dans la mise en œuvre et des insuffisances concernant certaines dispositions du règlement de contrôle, notamment en ce qui a trait aux sanctions et au système de points, aux suites données aux infractions, à l’échange et au partage de données entre les États membres, à la traçabilité, au contrôle des pratiques de pesage et aux outils de surveillance et de déclaration des captures pour les navires de moins de 12 mètres.
While many positive elements have emerged in the five -years period examined, the analysis also highlighted both shortcomings in the implementation and deficiencies in some of the provisions of the Control Regulation, mainly concerning sanctions and point system, follow up of infringements, data exchange and sharing between Member States, traceability, control of weighing practices, and monitoring and catch reporting tools for vessels below 12 meters.

À la lumière de ces nouveaux éléments, la Commission a-t-elle considéré qu'il ne s'agissait pas d'une erreur technique, contrairement à ce qu'indique M Wallström dans sa réponse à la question susmentionnée?
In the light of the above, can the Commission make it clear that there is no question of any 'technical error' having been perpetrated, despite the statement made in Commissioner Wallström's answer to the question?

En ce qui concerne le règlement (CE) no 1831/2003, il convient en particulier d’habiliter la Commission à établir, à la lumière des évolutions scientifiques ou des progrès technologiques, des catégories d’additifs pour l’alimentation animale et des groupes fonctionnels supplémentaires, à arrêter les modifications à apporter à l’annexe III et aux conditions générales de l’annexe IV pour tenir compte des progrès technologiques et des évolutions scientifiques et à arrêter des modifications de l’annexe II. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du règlement (CE) no 1831/2003, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
As regards Regulation (EC) No 1831/2003, the Commission should be empowered in particular to establish, as a result of technological progress or scientific development, additional feed additive categories and functional groups, to adopt amendments to Annex III and to the general conditions of Annex IV to take technological progress and scientific development into account and to adopt amendments to Annex II. Since those measures are of general scope and are designed to amend non-essential elements of Regulation (EC) No 1831/2003, inter alia, by supplementing it with new non-essential elements, they must be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a of Decision 1999/468/EC.

Il convient en particulier d'habiliter la Commission à modifier les exigences en matière de surveillance et de communication des données à la lumière de l'expérience acquise dans la mise en œuvre du présent règlement, à mettre en place des méthodes de perception des primes sur les émissions excédentaires, à adopter des modalités d'application concernant la dérogation relative à certains constructeurs, et à adapter l'annexe I de façon à tenir compte de l'évolution de la masse des voitures particulières neuves immatriculées dans la Communauté et à refléter toute modification de la procédure d'essai réglementaire pour la mesure des émissions spécifiques de CO. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis de la décision 1999/468/CE.
In particular, the Commission should be empowered to amend the monitoring and reporting requirements in the light of the experience of the application of this Regulation, to establish methods for the collection of excess emissions premiums, to adopt detailed provisions concerning the derogation for certain manufacturers, and to adapt Annex I to take account of the evolution of the mass of new passenger cars registered in the Community and to reflect any change in the regulatory test procedure for the measurement of specific emissions of CO. Since those measures are of general scope and are designed to amend non-essential elements of this Regulation, inter alia, by supplementing it with new non-essential elements, they must be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a of Decision 1999/468/EC.