Vertaling van "lorsqu'ils étaient connus " (Frans → Engels) :

Les délais d’envoi des notifications au système EWRS et l’ampleur des épidémies au moment des notifications ont été relevés, lorsqu'ils étaient connus.
The timeliness of the notification to EWRS and the size of the outbreak at the time of notification were noted, if available.

centres d’origine et centres de diversité génétique, lorsqu’ils sont connus, de l’organisme récepteur ou des organismes parentaux, et description des habitats où les organismes peuvent persister ou proliférer.
Centres of origin and centres of genetic diversity, if known, of the recipient organism and/or the parental organisms and a description of the habitats where the organisms may persist or proliferate.

G. considérant que les auteurs de tous les attentats perpétrés ces dix dernières années étaient connus des services de renseignement voire, dans certains cas, connus directement des forces de l'ordre; que des lacunes ont été mises en évidence en matière d'échange et de communication des informations disponibles entre forces de l'ordre, à l'échelon national ou européen; qu'à l'échelon national, les informations relatives aux menaces terroristes ne sont pas pleinement utilisées en raison de leur morcellement;
G. whereas in all the attacks that have taken place over the past 10 years, the perpetrators were known to several intelligence services and sometimes also directly to law enforcement authorities, and whereas deficiencies have been clearly identified in the sharing and communication of the available information among authorities, whether at national or European level; whereas the fragmentation of information relating to terrorist threats which is held at national level prevents the use of its full potential;

Tout excédent dont la contrepartie centrale est redevable une fois qu'elle a achevé le processus de gestion de la défaillance du membre compensateur est restitué sans délai auxdits clients lorsqu'ils sont connus de la contrepartie centrale ou, s'ils ne le sont pas, au membre compensateur pour le compte de ses clients.
Any balance owed by the CCP after the completion of the clearing member’s default management process by the CCP shall be readily returned to those clients when they are known to the CCP or, if they are not, to the clearing member for the account of its clients.

Une description des faits, y compris, lorsqu’ils sont connus, l’heure et le lieu des faits, relatifs à l’acte pénalement sanctionné que les personnes sont soupçonnées ou accusées d’avoir commis, ainsi que la qualification juridique éventuelle de l’infraction présumée, devrait être donnée de manière suffisamment détaillée, en tenant compte du stade de la procédure pénale auquel une telle description intervient, pour préserver l’équité de la procédure et permettre un exercice effectif des droits de la défense.
A description of the facts, including, where known, time and place, relating to the criminal act that the persons are suspected or accused of having committed and the possible legal classification of the alleged offence should be given in sufficient detail, taking into account the stage of the criminal proceedings when such a description is given, to safeguard the fairness of the proceedings and allow for an effective exercise of the rights of the defence.

24. déplore qu'aucune mesure n'ait été prise plus tôt dans les secteurs où les problèmes étaient connus depuis longtemps;
24. Deplores the fact that no earlier action had been taken in areas where problems had long been known;

Lorsqu’ils sont connus, le lieu et la date de relevé des empreintes digitales sont enregistrés.
When available, the place where and date on which the fingerprints were taken shall be entered.

3. doute que la crise économique et financière ait été le seul facteur causant les licenciements, étant donné que les problèmes de gestion de General Motors en général et de la branche allemande, Opel, en particulier, étaient connus depuis déjà plusieurs années; réitère par conséquent son avis selon lequel les problèmes rencontrés par le secteur automobile sont également dus à un manque de volonté du management de s'adapter aux défis actuels provenant à la fois des besoins des consommateurs et d'un impact de l'environnement;
3. Raises doubts whether the financial and economic crises was the sole factor causing the redundancies as the management problems of General Motors in general and of the German branch Opel in particular were known already for some years; reiterates, therefore, its opinion that the problems faced by the automotive sector are also due to a lack of willingness of the management to adapt to current challenges stemming from consumer needs as well as from an environmental impact;

- Monsieur le Président, le drame humain et les faits sont connus. Comme l'a très bien dit Mme Boudjenah, ils étaient connus bien avant le drame de Douvres.
– (FR) Mr President, the human tragedy and the facts of these cases are well known and, as Mrs Boudjenah quite rightly pointed out, they were well known long before the Dover tragedy.