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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
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Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
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Liste commune des Etats soumis à l'obligation de visa
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Règlement visas
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sociopathique
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Vertaling van "liste des obligations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
liste des obligations éventuelles

list of contingent liabilities


règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation


liste commune des Etats soumis à l'obligation de visa | liste commune des pays dont les ressortissants doivent être munis d'un visa

joint list of States whose citizens are required to have a visa


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


Liste de retenues du Bureau de paye - Systèmes des obligations d'épargne du Canada

Pay Office Deduction List - Canada Savings Bonds Systems


liste d'exemptions de l'obligation NPF

MFN exemption list


Définition: Trouble consistant en des épisodes répétés et fréquents de jeu qui dominent la vie du sujet au détriment des valeurs et des obligations sociales, professionnelles, matérielles et familiales. | Jeu compulsif

Definition: The disorder consists of frequent, repeated episodes of gambling that dominate the patient's life to the detriment of social, occupational, material, and family values and commitments. | Compulsive gambling


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un mépris des obligations sociales et une indifférence froide pour autrui. Il y a un écart considérable entre le comportement et les normes sociales établies. Le comportement n'est guère modifié par les expériences vécues, y compris par les sanctions. Il existe une faible tolérance à la frustration et un abaissement du seuil de décharge de l'agressivité y compris de la violence; il y a une tendance à blâmer autrui ou à justifier un comportement amenant le sujet à entrer en confli ...[+++]

Definition: Personality disorder characterized by disregard for social obligations, and callous unconcern for the feelings of others. There is gross disparity between behaviour and the prevailing social norms. Behaviour is not readily modifiable by adverse experience, including punishment. There is a low tolerance to frustration and a low threshold for discharge of aggression, including violence; there is a tendency to blame others, or to offer plausible rationalizations for the behaviour bringing the patient into conflict with society. | Personality (disorder):amoral | antisocial | asocial | psychopathic | sociopathic


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Banque centrale européenne a fait part de sa décision d'inclure les obligations de la BEI dans la liste des obligations susceptibles d'être achetées au titre du programme d'achat de titres du secteur public (Public Sector Purchase Programme - PSPP).

The European Central Bank has communicated its decision to include EIB bonds in the list of bonds eligible for purchase under its Public Sector Purchase Programme (PSPP).


La Banque centrale européenne a fait part de sa décision d’inclure les obligations de la BEI dans la liste des obligations susceptibles d’être achetées au titre du programme d’achat de titres du secteur public (Public Sector Purchase Programme - PSPP).

The European Central Bank has communicated its decision to include EIB bonds in the list of bonds eligible for purchase under its Public Sector Purchase Programme (PSPP).


La directive dresse la liste des obligations pour les fabricants (article 10), les importateurs (article 12) et les distributeurs (article 13).

The directive contains lists of obligations on manufacturers (Article 10), importers (Article 12) and distributors (Article 13).


Il est dès lors nécessaire d’élargir cette dérogation à l’ensemble des obligations du secteur privé qui répondent à des critères fixés en commun, tout en laissant aux États membres le soin d’établir la liste des obligations pour lesquelles ils ont l’intention, le cas échéant, d’accorder une dérogation.

It is necessary, therefore, to extend the derogation to the totality of private sector bonds which fulfil jointly fixed criteria, while leaving it to the Member States to draw up the list of bonds to which they intend, where appropriate, to grant a derogation.


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C’est une liste d’obligations soigneusement établie et fondamentale pour que la Bosnie-et-Herzégovine se transforme en un État moderne à part entière dans lequel la présence du Bureau du haut-représentant n’est plus nécessaire.

It is a carefully compiled list of requirements which are fundamental if Bosnia Herzegovina is to be transformed into a modern and fully-fledged state, allowing the presence of the Office of the High Representative to be brought to an end.


Il est difficile d'établir la liste des obligations qui devraient être communes à tous les États membres.

It is difficult to identify a list of obligations which could be common for all Member States.


Les États membres devraient dresser une liste des obligations ou exigences communes à respecter, qui tienne compte de la spécificité de ces données.

A list of common obligations or requirements to follow should be drafted for Member States taking into account the specificity of such data.


3. L'autorité compétente de chaque État membre établit et tient à jour une liste des obligations minimales en matière d'enregistrement auxquelles les entreprises d'investissement sont tenues de se conformer en application de la directive 2004/39/CE et de ses mesures d'exécution.

3. The competent authority of each Member State shall draw up and maintain a list of the minimum records investment firms are required to keep under Directive 2004/39/EC and its implementing measures.


Les marchés venant juste de se voir imposer une liste d’obligations et de mesures rectificatives, il est tout à fait insensé de semer la confusion par de nouvelles obligations de service public ou de nouveaux concepts de monopole aux contours imprécis, liés d’une étrange manière à un concept peut-être très intéressant, à savoir celui du code de service européen.

As a list of obligations and remedying actions has just been launched on the market it is sheer madness to confuse the issue by adding new public service obligations or imprecise notions regarding a monopoly, which are oddly combined with perhaps some quite interesting business concept, which is to say the European service number idea.


La plus importante à ce jour est la directive IPPC, qui inclut dans la liste des obligations essentielles imposées aux exploitants celle d'éviter la production de déchets conformément à la directive 75/442/CEE du Conseil, du 15 juillet 1975, relative aux déchets.

The most significant measure adopted so far is the IPPC directive, which lists among the basic obligations of the operator that waste production is avoided in accordance with Council directive 75/442/EEC of 15 July 1975 on waste.




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liste des obligations ->

Date index: 2023-01-28
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