Traduction de «liste ci-dessous n'inclut » (Français → Anglais) :

Pour avoir accès au mandat du comité, à la liste des membres du comité et aux témoignages du comité (procès-verbal, liste des témoins et la transcription) pour un comité donné, cliquer sur le nom du comité de la liste ci-dessous.
To access the Committee Mandate, Committee Membership Lists and the Committee Issues (Minutes of proceedings, list of witnesses and transcripts) for a given committee, simply click on the name of the Committee from the list below.

Les articles 1 à 135 et ceux qui ne figurent pas dans la liste ci-dessous forment le projet de loi C-60;
Clauses 1 - 135, and all un-named clauses in the list below, remain as Bill C-60

La liste ci-dessous n'inclut pas les mesures concernant les prescriptions et procédures en matière de qualifications, les normes techniques, ainsi que les prescriptions et procédures en matière de licences lorsqu'elles ne constituent pas des limitations à l'accès au marché ou au traitement national au sens des articles 7.5 et 7.6.
The list below does not include measures relating to qualification requirements and procedures, technical standards and licensing requirements and procedures when they do not constitute a market access or a national treatment limitation within the meaning of Articles 7.5 and 7.6.

Les personnes et entités figurant sur la liste ci-dessous sont ajoutées à la liste des personnes et entités figurant à l'annexe I de la décision 2011/782/PESC.
The persons and entities listed below shall be added to the list of persons and entities set out in Annex I to Decision 2011/782/CFSP.

Les personnes et entités figurant sur la liste ci-dessous sont ajoutées à la liste des personnes et entités figurant à l'annexe II du règlement (UE) no 36/2012.
The persons and entities listed below shall be added to the list of persons and entities set out in Annex II to Regulation (EU) No 36/2012.

Dans un certain nombre de cas, la liste des produits exemptés inclut également des produits vendus à la pièce pour une consommation immédiate (par exemple des crèmes glacées), des plats préparés complets composés de différents produits, des aliments concentrés ou déshydratés nécessitant l’ajout d’eau et/ou d’autres ingrédients avant leur consommation, des produits vendus à l’unité et des denrées alimentaires vendues exceptionnellement à prix réduits à l’approche de leur date limite de vente.
In a number of cases, the list of exempted products also includes products sold individually for immediate consumption (i.e. ice creams), complete ready meals composed of different products, concentrated or dehydrated foodstuff to which water and/or other ingredients must be added before consumption, products sold by the unit and special sales at a reduced price of foodstuff whose sell-by date is getting near.

Pour les huit qui ne figurent pas dans la liste ci-dessous, faisons-nous de nouveaux efforts?
These eight that are not listed above, are these new efforts?

À la reprise des travaux parlementaires à l’automne 2009, le Comité permanent des finances de la Chambre des communes amorcera les consultations prébudgétaires pour 2009, en tenant des audiences à Ottawa et dans certaines collectivités du Canada (voir la liste ci-dessous).
When Parliament returns in fall 2009, the House of Commons Standing Committee on Finance will begin its pre-budget consultations for 2009, with hearings in Ottawa and in selected communities across Canada (see below).

Les événements listés ci-dessous le sont à titre indicatif et pourraient être remplacés par d'autres similaires en cours d'exercice.
The events listed below are tentative only and might change for other similar events over the course of the fiscal year.

D'un autre côté, la liste de 1958 n'inclut que des équipements de nature et destinés à des fins purement militaires .
On the other hand, the 1958 list includes only equipment which is of purely military nature and purpose .