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Abus d'une substance psycho-active
Acrophobie Claustrophobie Phobie
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Compagnie à responsabilité limitée par garanties
Conseil D u Maurier des arts d'interprétations Limitée
Conseil Du Maurier des arts Limitée
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Les arts Du Maurier Limitée
Mauvais voyages
Paranoïa
Partie supérieure à orientation limitée
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
S.à r.l.
SARL
SPRL
Simple
Société de personnes à responsabilité limitée
Société unipersonnelle
Société unipersonnelle à responsabilité limitée
Société à responsabilité limitée
Société à responsabilité limitée par garanties
Toute partie

Vertaling van "limitées des parties " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone

Open-Ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol | Open-Ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


Groupe de travail à composition non limitée des Parties au Protocole de Montréal

Open-ended Working Group of the Parties to the Montreal Protocol


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Phobies limitées à des situations très spécifiques comme la proximité de certains animaux, les endroits élevés, les orages, l'obscurité, les voyages en avion, les espaces clos, l'utilisation des toilettes publiques, la prise de certains aliments, les soins dentaires, le sang ou les blessures. Bien que limitée, la situation phobogène peut déclencher, quand le sujet y est exposé, un état de panique, comme dans l'agoraphobie ou la ...[+++]

Definition: Phobias restricted to highly specific situations such as proximity to particular animals, heights, thunder, darkness, flying, closed spaces, urinating or defecating in public toilets, eating certain foods, dentistry, or the sight of blood or injury. Though the triggering situation is discrete, contact with it can evoke panic as in agoraphobia or social phobia. | Acrophobia Animal phobias Claustrophobia Simple phobia


partie supérieure à orientation limitée

limited slewing type of superstructure


compagnie à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties | société à responsabilité limitée par garanties (uniquement)

company limited by guarantee | guarantee company | guarantee company without a share capital | pure guarantee company


société à responsabilité limitée [ S.à r.l. | SARL | société de personnes à responsabilité limitée | société unipersonnelle | société unipersonnelle à responsabilité limitée | SPRL ]

private limited company [ limited liability company | private limited-liability company ]


Décret nommant le ministre des Transports ministre de tutelle à l'égard de La Société des ponts fédéraux Limitée, pour l'application de la partie X de la loi

Order Designating the Minister of Transport as the appropriate Minister for The Federal Bridge Corporation Limited for purpose of Part Xof the Act


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


Les arts Du Maurier Limitée [ Conseil Du Maurier des arts Limitée | Conseil D u Maurier des arts d'interprétations Limitée ]

Du Maurier Arts Ltd. [ Du Maurier Council for the Arts Ltd. | Du Maurier Council for the Performing Arts Ltd. ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
27. observe que le financement croisé est actuellement utilisé de manière limitée, en partie en raison des règles complexes énoncées à l'article 98, paragraphe 2, du RDC; est d'avis qu'un assouplissement des règles régissant le financement croisé, en particulier en ce qui concerne les communautés marginalisées, pourrait améliorer l'efficacité des projets et offrir une importante valeur ajoutée à leur incidence; invite donc la Commission à effectuer une analyse de l'application et du niveau d'utilisation du financement croisé;

27. Notes that cross-financing is currently used in a limited way, to some extent caused by complex rules described in Article 98(2) of the CPR; is of the opinion that increasing the flexibility of rules for cross-financing, particularly in reference to marginalised communities, could increase the effectiveness of the projects and bring an important added value to their impact; calls, therefore, on the Commission to conduct an analysis of the application and level of use of cross-financing;


L'éligibilité au financement au titre du budget général de l'Union européenne devrait par conséquent être limitée aux partis politiques européens représentés au Parlement européen par au moins un de leurs membres et aux fondations politiques européennes qui demandent un financement par l'intermédiaire d'un parti politique européen représenté au Parlement européen par au moins un de ses membres.

Eligibility for funding from the general budget of the European Union should therefore be limited to European political parties which are represented in the European Parliament by at least one of their members and to European political foundations which apply through a European political party that is represented in the European Parliament by at least one of its members.


L'admissibilité au financement au titre du budget général de l'Union européenne doit par conséquent être limitée aux partis politiques européens représentés au Parlement européen par au moins un de leurs membres ou ayant obtenu un minimum de soutien électoral dans un nombre significatif d'États membres lors des dernières élections au Parlement européen, et aux fondations politiques européennes qui demandent un financement par l'intermédiaire d'un parti politique européen représenté au Parlement européen par au moins un de ses membres.

Eligibility for funding from the general budget of the European Union should therefore be limited to European political parties which are represented in the European Parliament by at least one of their members or have obtained a minimum level of electoral support across a significant number of Member States at the most recent elections to the European Parliament and to European political foundations which apply through a European political party that is represented in the European Parliament by at least one of its members.


L'admissibilité au financement au titre du budget général de l'Union européenne doit par conséquent être limitée aux partis politiques européens représentés au Parlement européen par au moins un de leurs membres et aux fondations politiques européennes qui demandent un financement par l'intermédiaire d'un parti politique européen représenté au Parlement européen par au moins un de ses membres.

Eligibility for funding from the general budget of the European Union should therefore be limited to European political parties which are represented in the European Parliament by at least one of their members and to European political foundations which apply through a European political party that is represented in the European Parliament by at least one of its members.


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L'admissibilité au financement au titre du budget général de l'Union européenne doit par conséquent être limitée aux partis politiques européens représentés au Parlement européen par au moins un de leurs membres et aux fondations politiques européennes qui demandent un financement par l'intermédiaire d'un parti politique européen représenté au Parlement européen par au moins un de ses membres.

Eligibility for funding from the general budget of the European Union should therefore be limited to European political parties which are represented in the European Parliament by at least one of their members and to European political foundations which apply through a European political party that is represented in the European Parliament by at least one of its members.


Lorsque la Commission a limité son examen conformément à l’article 17, toute décision prise en application des points b) et c) du présent paragraphe est limitée aux parties prises en compte dans l’examen et à tout producteur qui bénéficie d’un traitement individuel en application de l’article 17, paragraphe 3».

When the Commission has limited its examination in accordance with Article 17, a determination pursuant to subparagraphs (b) and (c) of this paragraph shall be limited to the parties included in the examination and any producer that receives individual treatment pursuant to Article 17(3)’.


(d) Lorsque la Commission a limité son examen conformément à l’article 17, toute décision prise en application des points b) et c) est limitée aux parties prises en compte dans l’examen et à tout producteur qui bénéficie d’un traitement individuel en application de l’article 17, paragraphe 3".

The following subparagraph (d) is added:" “(d) When the Commission has limited its examination in accordance with Article 17, a determination pursuant to subparagraphs (b) and (c) shall be limited to the parties included in the examination and any producer that receives individual treatment pursuant to Article 17(3)".


Article 25 Délivrance d’un visa à validité territoriale limitée || ICC, partie V, 3, et annexe 14, et CAAS, art. 11, par. 2, art. 14, par. 1 et art. 16

Article 25 Issuing of a visa with limited territorial validity || CCI, Part V, 3, Annex 14, CSA 11(2), 14(1) and 16


Hormis la vente d'actifs divers d'une importance relativement limitée, cette partie de la contribution est constituée principalement du désinvestissement en 2004 des actifs utilisés au terminal OCHZ.

Besides the sale of various assets of relatively limited importance, this part of the contribution principally consisted of divestiture in 2004 of assets utilised at the OCHZ terminal.


Par conséquent, les accords de coopération horizontale entre des concurrents qui, sur la base d'éléments objectifs, ne seraient pas en mesure de réaliser seuls le projet ou l'activité couvert par la coopération, par exemple en raison de compétences techniques limitées des parties, n'ont normalement pas d'effets restrictifs sur la concurrence au sens de l'article 101, paragraphe 1, sauf si les parties auraient pu réaliser le projet avec des restrictions moins sévères (31).

Consequently, horizontal co-operation agreements between competitors that, on the basis of objective factors, would not be able to independently carry out the project or activity covered by the co-operation, for instance, due to the limited technical capabilities of the parties, will normally not give rise to restrictive effects on competition within the meaning of Article 101(1) unless the parties could have carried out the project with less stringent ...[+++]


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