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Traduction de «lesquelles existait déjà » (Français → Anglais) :

Quand je suis arrivé au centre, il existait déjà des critères pour guider les choix des pays de concentration, critères que nous avons revus l'année dernière, lesquels ont été approuvés par le conseil d'administration et déterminent la durée et les modalités de notre activité.

There were certain criteria before I arrived at the centre for the choice of core countries, but we reviewed that last year, and about a year ago the board of directors approved a new set of criteria for choosing core countries and how long we should be there and what should be the conditions of exiting.


De surcroît, une libre concurrence existait sur les marchés connexes sur lesquels EDF avait déjà diversifié ses activités au-delà de l'étendue de ses droits exclusifs, que ce soit d'un point de vue géographique ou sectoriel.

Moreover, free competition also existed on related markets where EDF had already diversified its activities beyond its exclusive rights in both geographic and sectoral terms.


De surcroît, une libre concurrence existait sur les marchés connexes non soumis à droits exclusifs sur lesquels EDF avait déjà diversifié ses activités au-delà de ses droits exclusifs, que ce soit d'un point de vue géographique ou sectoriel.

Moreover, free competition existed in related markets not subject to exclusive rights where EDF had already diversified its activities beyond its exclusive rights in both geographic and sectoral terms.


Les adaptations qu’il convient d’opérer, à cet égard, pour la Guyane française consistent pour la plupart à inscrire sur les listes figurant à l’annexe de la décision 2004/162/CE des produits pour lesquels il existait déjà une production locale en 2004 et pour lesquels aucune demande d’inscription sur les listes de produits pouvant faire l’objet d’une taxation différenciée n’avait été formulée en 2004.

The amendments to be made in this respect for French Guiana consist principally in adding to the lists in the Annex to Decision 2004/162/EC the products which were already being manufactured locally in 2004 and for which no request for inclusion in the list of products to which differential taxation may be applied was made in 2004.


Comme vous le savez, à l'été 2003, il a été intercepté à Montréal par la Gendarmerie royale du Canada et renvoyé en Haïti alors qu'il existait déjà à cette époque, de la part de la Drug Enforcement Administration des États-Unis, des allégations selon lesquelles M. Jean était impliqué dans le trafic de drogue.

As you know, in the summer of 2003, he was intercepted in Montreal by the Royal Canadian Mounted Police and sent back to Haiti, even though the U.S. Drug Enforcement Administration was alleging Mr. Jean was involved in drug trafficking.


1. Lors de l'établissement des premiers comptes consolidés conformément à la présente directive pour un ensemble d'entreprises entre lesquelles existait déjà, avant l'application des dispositions visées à l'article 49 paragraphe 1, l'une des relations visées à l'article 1er paragraphe 1, les États membres peuvent autoriser ou prescrire qu'il soit tenu compte, aux fins de l'application de l'article 19 paragraphe 1, des valeurs comptables des actions ou parts et de la fraction des capitaux propres qu'elles représentent à une date pouvant aller jusqu'à celle de la première consolidation.

1. When, for the first time, consolidated accounts are drawn up in accordance with this Directive for a body of undertakings which was already connected, as described in Article 1 (1), before application of the provisions referred to in Article 49 (1), a Member State may require or permit that, for the purposes of Article 19 (1), account be taken of the book value of a holding and the proportion of the capital and reserves that it represents as at a date before or the same as that of the first consolidation.




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lesquelles existait déjà ->

Date index: 2025-01-03
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