Traduction de «l'utilisation d'explosifs pourrait-elle » (Français → Anglais) :

Comment l’utilisation combinée de fonds issus de diverses ressources communautaires pourrait-elle être rationalisée dans le cadre du soutien à la mise en œuvre du RTE-T?
How could the combined use of funds from various Community resources be streamlined to support TEN-T implementation?

Comment l'utilisation d'explosifs pourrait-elle ne pas perturber les dunes et la faune sur cette petite île?
How could that not disturb the dunes and the wildlife on this small island?

94 (1) Dans le cas où la présence d’un corps étranger (par exemple, boulon, gravier ou petite matière abrasive) dans une matière première ou dans tout Note de bas de page explosif utilisé comme matière première — ou le mélange d’un tel corps avec une telle matière ou un tel explosif — pourrait augmenter la probabilité d’un allumage, la matière première ou l’explosif est, avant le début de toute opération de fabrication, soigneusement examiné puis tamisé ou traité de manière à en éliminer ou à en extraire le corps étranger.
94 (1) If the likelihood of an ignition could be increased as a result of foreign matter (for example, bolts, gravel or grit) being present in or mixed with any raw material, or Footnote explosive used as raw material, the material must be carefully examined and passed through a sieve or treated to remove or exclude the foreign matter before manufacturing operations begin.

(3) Dans le cas où la présence d’un corps étranger (par exemple, boulon, gravier ou petite matière abrasive) dans une matière première ou dans tout explosif utilisé comme matière première — ou le mélange d’un tel corps avec une telle matière ou un tel explosif — pourrait augmenter la probabilité d’un allumage, la matière première ou l’explosif est, avant le début de toute opération de fabrication, soigneusement examiné puis tamisé ou traité de manière à en éliminer ou à en extraire le corps étranger.
(3) If the likelihood of an ignition could be increased as a result of foreign matter (for example, bolts, gravel or grit) being present in or mixed with any raw material, or explosive used as raw material, the material must be carefully examined and passed through a sieve or treated to remove or exclude the foreign matter before manufacturing operations begin.

(4) Si la présence d’un corps étranger (par exemple, boulon, gravier ou petite matière abrasive) dans une matière première ou dans tout explosif utilisé comme matière première — ou le mélange d’un tel corps avec une telle matière ou un tel explosif — pourrait augmenter la probabilité d’un allumage, la matière première ou l’explosif est, avant le début de toute opération de fabrication, soigneusement examiné puis tamisé ou traité de manière à en éliminer ou à en extraire le corps étranger.
(4) If the likelihood of an ignition could be increased as a result of foreign matter (for example, bolts, gravel or grit) being present in or mixed with any raw material, or explosive used as raw material, the material must be carefully examined and passed through a sieve or treated to remove or exclude the foreign matter before manufacturing begins.

Parmi les critères permettant de déterminer quelles mesures devraient s’appliquer à quels précurseurs d’explosifs figurent le niveau de menace que présente le précurseur d’explosif, le volume d’échanges lié au précurseur d’explosif concerné et la possibilité d’établir une concentration en deçà de laquelle le précurseur d’explosif pourrait encore être utilisé aux fins légitimes auxquelles il est mis à disposition.
The criteria for determining which measures should apply to which explosives precursors include the level of threat associated with the explosives precursor concerned, the volume of trade in the explosives precursor concerned, and the possibility of establishing a concentration level below which the explosives precursor could still be used for the legitimate purposes for which it is made available.

6. Au plus tard le 2 juin 2013, les États membres informent la Commission de toute mesure nationale en vigueur restreignant ou interdisant la mise à disposition, la détention et l’usage d’une substance, ou de tout mélange ou toute substance qui la contient, au motif qu’elle pourrait être utilisée pour la fabrication illicite d’explosifs.
6. By 2 June 2013, Member States shall notify the Commission of any existing national measures restricting or prohibiting the making available, possession and use of a substance or of any mixture or substance containing it on the ground that it could be used for the illicit manufacture of explosives.

Cependant, le fait de rendre l'utilisation d'une substance ou d'un agent de marquage obligatoire dans l'Union européenne pour tous les explosifs pourrait faciliter leur détection, car les détecteurs auraient généralement à identifier une seule substance.
However, making one marking substance or agent compulsory in the EU for all explosives could make their detection easier since the sensors would mainly have to detect one substance.