Traduction de «l'après-vente sera évaluée » (Français → Anglais) :

Cette coopération sera évaluée non seulement au moment de la conclusion de l'accord, mais aussi après l'entrée en vigueur de celui-ci.
This cooperation will be evaluated not only when the agreement is concluded, but also after its entry into force.

La nécessité de financer plus d’activités ou de renforcer celles qui existent déjà sera évaluée d’après les résultats des progrès en cours et des contributions reçues dans le cadre du développement des futurs programmes de travail PC7.
The need for financing further activities or enhancing existing ones will be assessed in the light of the outcome of ongoing progress and inputs received in the development of future FP7 Work Programmes.

Dans tous les cas, la situation sur un marché distinct de l'après-vente sera évaluée en tenant compte de la situation qui prévaut sur le marché du bien d'équipement d'origine.
In any event, the situation on a separate after-market will be evaluated taking account of the situation on the original equipment market.

Sa forme sera évaluée immédiatement après la première session et pourra être revue si nécessaire au printemps 2003.
Its format will be assessed immediately after the first session and could be revised, as necessary, in the spring of 2003.

Il convient dès lors de fixer pour les betteraves, outre un prix de base qui est établi compte tenu du prix d'intervention du sucre blanc, des recettes des entreprises résultant des ventes de mélasses qui peuvent être évaluées à 7,61 euros par 100 kilogrammes, montant qui est dérivé du prix de la mélasse, ce dernier prix étant évalué à 8,21 euros par 100 kilogrammes, ainsi que les frais afférents à la transformation et à la livraison des betteraves aux usines et sur la base d'un rendement qui peut être évalué pour la Communauté à 130 kilogrammes de sucre blanc par tonne de betterave de la qualité type, des prix minimaux de la betterave A qui sera transformée en sucre A et de la betterave B qui sera transformée en sucre B, prix qui doivent être respectés lors des achats effectués par les fabricants de sucre.
In addition to the basic price derived from the intervention price for white sugar, undertakings' receipts from sales of molasses, which can be estimated at EUR 7,61 per 100 kg derived from the price of molasses estimated at EUR 8,21 per 100 kg, as well as the cost incurred in processing and delivering beet to factories, and on the basis of a yield which for the Community can be estimated at 130 kg of white sugar per tonne of standard-quality beet, minimum prices should therefore be fixed for A beet intended for processing into A sugar and for B beet intended for processing into B sugar, to be paid by sugar manufacturers buying beet.

Les écarts de prix régnant au sein de la Communauté en ce qui concerne les véhicules neufs seront l'un des éléments importants dont il sera tenu compte lors de l'évaluation du règlement 1475/95 d'exemption par catégories d'accords de distribution et de service de vente et d'après-vente de véhicules automobiles.
Price differentials for new cars within the Community will be one of the important elements taken into account for the evaluation of the Block Exemption Regulation 1475/95 for motor vehicle distribution.

3.115. Les cessions d'actifs fixes existants dans le cadre de ventes sont évaluées aux prix (de base) après déduction des éventuels frais de mutation supportés par le vendeur.
3.115. Disposals of existing fixed assets by sale are valued at the (basic) prices after deducting any costs of ownership transfer incurred by the seller.

Toutefois, même si une autre UAE locale non marchande peut tirer des recettes de ses ventes, sa production totale, c'est-à-dire à la fois sa production marchande et son autre production non marchande (et, éventuellement, sa production pour usage final propre), sera évaluée sur la base de ses coûts de production.
However, even though another non-market local KAU may have sales receipts, its total output covering both its market and its other non-market output (and possibly also output for own final use), is still valued by the production costs.

b) Dans une vente entre personnes liées, la valeur transactionnelle est acceptée et les marchandises sont évaluées conformément au paragraphe 1 lorsque le déclarant démontre que ladite valeur est très proche de l'une des valeurs indiquées ci-après, se situant au même moment ou à peu près au même moment:
(b) In a sale between related persons, the transaction value shall be accepted and the goods valued in accordance with paragraph 1 wherever the declarant demonstrates that such value closely approximates to one of the following occurring at or about the same time: