Traduction de «individuels – contribuent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contribuable individuel
single taxpayer

contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement
to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally

contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation
contribute to rehabilitation processes | foster the rehabilitation process | contribute to the rehabilitation process | support rehabilitation

fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricant de vêtements et équipements de protection individuelle/fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle | fabricante de vêtements et équipements de protection individuelle
manufacturer of safety clothing | protective clothes manufacturer | manufacturer of protective clothing | protective clothing apparel manufacturer

habitat individuel | habitation individuelle | habitation unifamiliale | logement individuel | maison individuelle | maison unifamiliale
one family house | one-dwelling house | one-family dwelling | single family house

téléphone individuel à touches [ téléphone individuel à poussoirs | poste principal individuel à poussoirs | poste individuel à poussoirs ]
individual key telephone

coauteur de délit individuellement responsable [ coauteure de délit individuellement responsable | coauteur individuel de délit | coauteure individuelle de délit ]
independent concurrent tortfeasor [ several concurrent tortfeasor ]

auteur de délit individuellement responsable [ auteure de délit individuellement responsable | auteur individuel de délit | auteure individuelle de délit ]
independent tortfeasor [ several tortfeasor ]

voyage à forfait individuel | ITT | forfait individuel | voyage individuel tout compris | voyage individuel tous frais compris
independent inclusive tour | IIT | individual inclusive tour | IIT

constructrice de maisons individuelles | pavillonneuse | constructeur de maisons individuelles/constructrice de maisons individuelles | pavillonneur
builder | domestic property builder | builder of houses | house builder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De même, il convient que ces critères garantissent que les membres individuels d’une personne morale ou d’un groupe de personnes physiques ou morales ne soient pas considérés, pour cette seule raison, comme étant liés, lorsque le droit national prévoit que ces membres individuels doivent assumer des droits et obligations comparables à ceux des agriculteurs individuels qui ont le statut de chef d’exploitation, en particulier en ce qui concerne leur situation économique, sociale et fiscale, et que ces membres individuels ont contribué au renforcement des structures agricoles des personnes morales ou des groupes en question.
Similarly, those criteria should ensure that individual members of a legal person or group of natural or legal persons are not, for that reason alone, treated as being linked where national law provides for such individual members to assume rights and obligations comparable to those of individual farmers who have the status of head of holding, in particular as regards their economic, social and tax status and where those individual members have contributed to strengthening the agricultural structures of the legal persons or groups concerned.

lesdits membres individuels aient contribué au renforcement des structures agricoles des personnes morales ou des groupes concernés.
those individual members have contributed to strengthening the agricultural structures of the legal persons or groups concerned.

21. estime que les régimes de pension complémentaire individuelle, en contribuant à la justesse des prestations, doivent garantir un rendement sûr au sujet duquel le bénéficiaire doit être tenu informé de façon adéquate et transparente et qu'il convient, à cette fin, que les fonds satisfassent pleinement à de strictes exigences de solvabilité et de fonds propres et procèdent surtout à des investissements à long terme et à faible niveau de risque;
21. Considers that individual supplementary pensions, which help ensure that adequate benefits are received, must provide a guaranteed and secure return, about which beneficiaries must be sufficiently and clearly informed, and that, with that end in view, funds must meet robust solvency and capitalisation requirements and involve mainly long-term and low-risk investment;

47. se félicite que la Commission perpétue l'exercice qui consiste à examiner l'application, par les institutions de l'Union et par les parlements nationaux, des principes de subsidiarité et de proportionnalité sur la base de cas individuels clé, contribuant ainsi à clarifier le rapport «Mieux légiférer»;
47. Appreciates the Commission's continuation of its practice of examining the application of the principles of subsidiarity and proportionality by the Union institutions and the national parliaments on the basis of individual ‘key cases’, thus improving the clarity of the ‘Better Lawmaking’ report;

48. se félicite que la Commission perpétue l'exercice qui consiste à examiner l'application, par les institutions de l'Union et par les parlements nationaux, des principes de subsidiarité et de proportionnalité sur la base de cas individuels clé, contribuant ainsi à clarifier le rapport "Mieux légiférer";
48. Appreciates the Commission’s continuation of its practice of examining the application of the principles of subsidiarity and proportionality by the Union institutions and the national parliaments on the basis of individual ‘key cases’, thus improving the clarity of the ‘Better Lawmaking’ report;

Outre les États membres, les gouvernements centraux et les organisations et autorités locales et régionales, les acteurs économiques — ainsi que les ménages et les consommateurs individuels — devraient contribuer à la mise en œuvre de l’engagement de réduction pris par la Communauté, quel que soit le niveau d’émissions de gaz à effet de serre qui puisse leur être attribué.
In addition to individual Member States, central governments and local and regional organisations and authorities, market actors — together with households and individual consumers — should be involved in contributing to the implementation of the Community’s reduction commitment, irrespective of the level of greenhouse gas emissions which can be attributed to them.

E. considérant qu'une bonne formation à l'utilisation de la technologie de l'information et des médias, respectueuse des droits et libertés d'autrui, accroît sensiblement la qualification professionnelle individuelle et contribue sur le plan de l'ensemble de l'économie à la réalisation des objectifs de Lisbonne,
E. whereas proper training in IT and media use, respectful of the rights and freedoms of others, significantly enhances employability from an individual point of view and, from the point of view of the economy as a whole, helps to achieve the Lisbon goals,

E. considérant qu'une bonne formation à l'utilisation de la technologie de l'information et des médias, respectueuse des droits et libertés d’autrui, accroît sensiblement la qualification professionnelle individuelle et contribue sur le plan social à la réalisation des objectifs de Lisbonne,
E. whereas proper training in IT and media use respectful of the rights and freedoms of others significantly enhances employability from an individual point of view and, from the point of view of the economy as a whole, helps to achieve the Lisbon goals,

- la responsabilité individuelle par opposition à la responsabilité collective: dans les secteurs dans lesquels les produits sont très différenciés, la responsabilité individuelle peut contribuer de manière appréciable à inciter les producteurs à modifier la conception de leurs produits afin d'en améliorer la recyclabilité ou de réduire la production de déchets; la responsabilité collective des producteurs, en revanche, convient mieux aux produits de faible valeur standardisés et fabriqués en grandes quantités.
- individual vs. collective responsibility: in sectors characterised by considerable product differentiation, individual producer responsibility may provide a significant incentive to modify product designs in order to promote recyclability or reduce waste generation while collective producer responsibility may make more sense for standardised and large volume products with a low value.

(7) Une protection accrue de l'esthétique industrielle a pour effet non seulement d'encourager les créateurs individuels à contribuer à établir la supériorité communautaire dans ce domaine, mais également de favoriser l'innovation et le développement de nouveaux produits et l'investissement dans leur production.
(7) Enhanced protection for industrial design not only promotes the contribution of individual designers to the sum of Community excellence in the field, but also encourages innovation and development of new products and investment in their production.