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Vertaling van "genre d'option n'existe " (Frans → Engels) :

Le deuxième changement intéressant les options d'achat d'actions d'employés clarifie ce qui a toujours été l'intention de la politique, à savoir que les règles régissant les options d'achat d'actions d'employés devraient s'appliquer et aux options consenties aux employés sans lien de dépendance avec leur employeur et aux options où existe un lien de dépendance.

The second change dealing with employee stock options is to clarify what had always been the policy intent, namely, that the employee stock option rules should apply to both options granted to employees dealing at arm's length with their employers and those that deal not at arm's length with their employers.


De nos jours, les lois canadiennes sur la construction doivent concorder avec les meilleures options qui existent, ou du moins avec les différentes options.

Canada's construction organizing laws need to catch up to the better options available today, or at least to the multiple options available today.


Attentif aux conditions sociales qui peuvent parfois être difficiles pour certains membres de la collectivité au point de les rendre parfois insolvables, le projet de loi C-37 prévoit en leur faveur la possibilité de participer à un programme provincial de solution alternative à l'amende, tel que le Programme d'option-amende, là où ce genre de programme existe.

Bill C-37 takes into account the fact that some members of the community may not be able to pay the surcharge because of difficult social conditions, so it gives them an alternative: participating in a provincial fine option program, where such programs exist.


Épuisement du capital - La Commission devrait proposer des mesures supplémentaires harmonisées au niveau de l'Union, si nécessaire, sur la base d'un examen des options législatives existant au niveau national et au niveau communautaire, afin d'éviter un démembrement d'actifs ("asset stripping") déraisonnable dans les sociétés cibles.

Capital depletion - The Commission should propose harmonised supplementary measures at EU level, where needed, on the basis of a review of existing national and Community legislative options in order to avoid unreasonable asset stripping in target companies.


Épuisement du capital - La Commission devrait, proposer des mesures supplémentaires harmonisées au niveau de l'Union européenne, le cas échéant sur la base d'une révision des options législatives existant au niveau national et au niveau communautaire, afin d'éviter un démembrement déraisonnable d'actifs ("asset stripping") dans les sociétés cibles.

Capital depletion - The Commission should propose harmonised supplementary measures at EU level, where needed, on the basis of a review of existing national and Community legislative options in order to avoid unreasonable asset stripping in target companies.


Günter Gloser, président en exercice du Conseil. - (DE) Nous avons entendu au cours de ce débat les différentes options qui existent.

Günter Gloser, President-in-Office of the Council (DE) We have heard in the debate what options exist.


Conformément au droit communautaire, les États membres œuvrent à la promotion de mesures afin que les fournisseurs de services de médias dépendant de leur juridiction se fassent l'écho dans leur globalité du pluralisme nécessaire des valeurs et des options significatives existant au sein de leur société et qui respectent les principes de la Charte des fondamentaux de l'Union européenne.

Member States shall, in compliance with Community law, promote measures, in order that media service providers under their jurisdiction as a whole reflect the necessary pluralism of the relevant values and options within their society which are in accordance with the principles of the Charter of Fundamental Rights of the European Union.


Peut-être, en ce qui concerne le point que vous faisiez valoir tout à l'heure, pourrais-je commenter la question de la reddition de comptes en termes de mise en valeur de tous les genres d'options qui existent pour accroître les dons charitables.

Perhaps, on your earlier point, I can comment about the accountability issue in terms of enhancing all of the types of options of increasing charitable giving.


Malheureusement, beaucoup de familles aujourd'hui ne peuvent pas compter sur les grands-parents, mais cela ne signifie pas que ce genre d'option n'existe pas.

Unfortunately there are many families today who do not have their own grandparents available to them, but that does not mean this option is not available.


Ces exigences essentielles sont étayées par des normes harmonisées qui présentent les options techniques existant pour satisfaire à ces exigences.

These essential requirements are supported by harmonised standards, presenting technical options to meet those essential requirements.




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genre d'option n'existe ->

Date index: 2024-02-27
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