Vertaling van "garde est postérieure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

implant de chambre postérieure [ cristallin artificiel de chambre postérieure | lentille intraoculaire de chambre postérieure | LIO de chambre postérieure | lentille de chambre postérieure ]
posterior chamber implant [ posterior chamber lens | posterior chamber intraocular lens | posterior chamber IOL ]

événement postérieur | événement postérieur à l'arrêté des comptes | événement postérieur à la date du bilan | événement postérieur à la clôture de l'exercice | événement postérieur à la clôture | événement post-clôture
subsequent event | post-balance sheet event

engagement de la présentation en dorso-postérieure | engagement de la présentation en position dorso-postérieure | engagement en dorso-postérieure | engagement en position dorso-postérieure
dorsoposterior position

période postérieure à la clôture | période postérieure au bilan | période postérieure à la date du bilan | période postérieure à la date de clôture
subsequent period

hémibloc gauche postérieur | hémibloc postérieur gauche | bloc fasciculaire postérieur gauche | bloc fasciculaire gauche postérieur
left posterior hemiblock | LPH | left posterior fascicular block | LPFB

événement postérieur [ événement postérieur à la date du rapport | évènement postérieur | évènement postérieur à la date du rapport ]
subsequent event

convention arbitrale postérieure au différend [ convention d'arbitrage postérieure au différend | convention arbitrale postérieure au litige | convention d'arbitrage postérieure au litige ]
postdispute arbitration agreement

corps de garde-frontières et de garde-côtes européens | corps européen de garde-frontières et de garde-côtes
European Border and Coast Guard | EBCG [Abbr.]

équipe du corps européen de garde-frontières et de garde-côtes | équipe européenne de garde-frontières et de garde-côtes
European Border and Coast Guard Team | European Border Guard Team

Béance occlusale dentaire (antérieure) (postérieure) Déviation médiane de l'arcade dentaire Distocclusion Mésiocclusion Occlusion linguale postérieure des dents inférieures Supra-alvéolie (antérieure) (postérieure) Surocclusion:horizontale | profonde | verticale | Surplomb
Crossbite (anterior)(posterior) Disto-occlusion Mesio-occlusion Midline deviation of dental arch Openbite (anterior)(posterior) Overbite (excessive):deep | horizontal | vertical | Overjet Posterior lingual occlusion of mandibular teeth

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

45 (1) Dans le cas où l’adolescent a, au moment où une peine supplémentaire lui est imposée en application des alinéas 42(2)n), o), q) ou r), commencé à purger sa peine au sein de la collectivité sous surveillance en application de l’alinéa 42(2)n) ou en liberté sous condition en application des alinéas 42(2)o), q) ou r) et que, par application de l’article 44, la date d’expiration de la période de garde est postérieure à la date d’imposition de la peine supplémentaire, la mise sous surveillance au sein de la collectivité ou la mise en liberté sous condition devient ineffective et l’adolescent doit être placé sous garde en application des alinéas 102(1)b) ou 106b) jusqu’à la fin de la période de garde ainsi prolongée.
45 (1) If a young person has begun to serve a portion of a youth sentence in the community subject to conditions under paragraph 42(2)(n) or under conditional supervision under paragraph 42(2)(o), (q) or (r) at the time an additional youth sentence is imposed under one of those paragraphs, and, as a result of the application of section 44, the custodial portion of the young person’s youth sentence ends on a day that is later than the day on which the young person received the additional youth sentence, the serving of a portion of the youth sentence under supervision in the community subject to conditions or under conditional supervision shall become inoperative and the young person shall be committed to custody under paragraph 102(1)(b) or 106(b) until the end of the extended portion of the youth sentence to be served in custody.

(ii) lorsqu’une ordonnance enjoignant de détenir le prévenu sous garde a été rendue en vertu des articles 521 ou 524 ou qu’il a été statué sur la demande de révision visée à l’article 520, à partir de la date de mise sous garde ou, si elle est postérieure, de celle de la décision,
(ii) where an order that the accused be detained in custody has been made under section 521 or 524, or a decision has been made with respect to a review under section 520, the later of the day on which the accused was taken into custody under that order and the day of the decision,

(ii) lorsqu’une ordonnance enjoignant de détenir le prévenu sous garde a été rendue en vertu des articles 521 ou 524 ou qu’il a été statué sur la demande de révision visée à l’article 520, à partir de la date de mise sous garde ou, si elle est postérieure, de celle de la décision;
(ii) where an order that the accused be detained in custody has been made under section 521 or 524, or a decision has been made with respect to a review under section 520, the later of the day on which the accused was taken into custody under that order and the day of the decision, or

La plupart des études décrivant les répercussions du divorce se sont concentrées sur la situation immédiatement postérieure au divorce des enfants confiés à la garde de leur mère et dont les contacts avec le parent qui n'a pas obtenu la garde, en général le père, sont fréquents, intermittents ou inexistants.
Most of the research describing the effects of divorce has focused on the immediate post-divorce situation for children whose custodial parent is their mother and whose contact with their non-custodial parent, usually the father, may be frequent, intermittent, or non-existent.

Des documents internes de la Garde côtière révèlent en effet que, le 28 octobre, les équipages des navires de la Garde côtière de la côte ouest ont été informés que «jusqu'à nouvel ordre, toutes les commandes d'uniformes postérieures au 1 octobre 2002 ne seront pas traitées».
Internal Coast Guard documents reveal that on October 28 all Coast Guard vessels on the west coast were advised that “all uniform clothing requisitions dated from October 1, 2002, will not be processed until further notice”.

En ce qui concerne l'article 13, point a), de la convention qui évoque le cas où le droit de garde n'est pas exercé effectivement, ou bien où il y a eu consentement ou acquiescement postérieur, le déplacement ou le non-retour de l'enfant ne serait pas considéré dans ces cas comme un enlèvement selon la définition donnée à l'article 2.
As regards point (a) of Article 13 of the Convention, which refers to custody rights not being actually exercised or to consent or subsequent acquiescence, the child's removal or retention would not be considered child abduction in these cases according to the definition in Article 2.