Traduction de «futur registre pourrait servir » (Français → Anglais) :

En tenant compte des conclusions du Conseil relatives à l'intensification de la coopération avec les pays tiers en matière de gestion des flux migratoires, adoptées en novembre 2002, la Commission estime que l'article 13 de l'accord de Cotonou prévoit un programme d'action global et équilibré, qui pourrait servir de modèle à de futures clauses sur les flux migratoires à négocier avec d'autres pays tiers.
Taking account of the Council conclusions on intensified cooperation on the management of migration flows with third countries adopted in November 2002, the Commission considers that Article 13 of the Cotonou Agreement provides a comprehensive and balanced agenda for action, which could serve as a model for migration clauses to be negotiated in future agreements with other third countries.

Bon nombre de participants à Luxembourg avaient exprimé avec force le souhait que ce processus puisse passer rapidement de la phase de consultation à une phase de négociation au cours de laquelle le projet de texte du code de conduite, élaboré lors du processus de consultations ouvertes, auquel de nombreux États avaient contribué et auquel de nouvelles modifications pouvaient encore être apportées, pourrait servir de base à de futures négociations multilatérales.
A strong desire had been expressed by many participants in Luxembourg to move the process promptly from a consultative to a negotiating phase, in which the draft text of the Code of Conduct, developed in the OEC process, to which many states had contributed and which remained open to further changes, could serve as the basis for future multilateral negotiations.

Cette disposition établit un mécanisme qui pourrait servir à régler d'autres différends auxquels pourrait donner lieu le recours futur à la procédure d'objection de l'OPANO, à moins que l'OPANO n'établisse entre temps sa propre procédure de règlement des différends.
This provision establishes a mechanism that could be used to settle future disputes arising out of the future use of the NAFO objection procedure unless NAFO adopts its own dispute settlement procedure in the meantime.

Par conséquent la Commission examinera dans quelle mesure le futur registre pourrait servir d'outil de recensement des ONG habilitées à lancer ce type de procédure (par ex. sous la forme d'une reconnaissance préalable), ce qui pourrait constituer une incitation supplémentaire à l'inscription dans le registre.
Therefore, as a possible further incentive to register, the Commission will examine to what extent the future register could serve as a tool for identifying NGOs entitled to launch such a procedure (e.g. in the form of advanced recognition).

Une meilleure connaissance du problème pourrait servir de base aux travaux futurs.
The growing expertise can then be the basis for further efforts.

Ce registre pourrait servir de repère pour un outil de surveillance.
This registry could be a potential benchmark for a surveillance tool.

La députée croit-elle que l'argent que nous pourrions économiser ici, soit 400 000 $ plus l'argent gaspillé dans le cas du registre des armes à feu, pourrait servir à des fins beaucoup plus utiles?
Does the hon. member think that the money we could save here, the $400,000 and the money wasted in the gun registry, could have been spent in much better ways?

Parmi les applications concrètes, on pourrait utiliser le futur volet AFIS, très performant, du VIS pour fournir des services liés à l'AFIS (c'est-à-dire utiliser une recherche biométrique pour d'autres applications, telles qu'EURODAC ou, éventuellement, un registre des passeports biométriques).
In concrete terms, one example would be to use the highly-performing future AFIS part of the VIS to deliver AFIS–related services (i.e. a biometric search for other applications, such as EURODAC or, possibly, a biometric passport register).

Voilà un exemple réussi de coopération européenne qui, me semble-t-il, pourrait servir de modèle au développement futur de notre système éducatif.
This is a fine example of European co-operation and I think it can serve as a model for the future development of our European education system.

Le groupe a été créé en novembre 1996 pour conseiller le Comité au sujet de la mise en oeuvre du chapitre "Formation" du programme et, notamment, de la préparation éventuelle d'un document de référence qui pourrait servir de base à des recommandations en matière de formation dans le domaine de la sécurité et la santé au travail et qui pourrait inclure les besoins des jeunes en tant que futurs travailleurs, et pour conseiller le comité dans la mise en oeuvre éventuelle d'actions d'accompagnement au niveau de la Communauté européenne ;
The Group was set up in November 1996 to advise the Committee on the implementation of the "Training" chapter of the programme, with particular emphasis on the possible preparation of a reference document which could provide a basis for recommendations on occupational health and safety training, and focusing also on the needs of young people as future workers; a further task of the Group was to advise the Committee in connection with the implementation of any back-up activities at Community level.