Vertaling van "figurait déjà cette " (Frans → Engels) :

En l'absence des données historiques nécessaires à l'évaluation des tendances pertinentes durant la période considérée, et compte tenu du fait qu'une autre société italienne figurait déjà dans l'échantillon provisoire, il a été décidé de ne pas inclure cette société dans l'échantillon.
In the absence of historical data necessary for assessing relevant trends during the period considered and the fact that another Italian company was already included in the provisional sample it was decided not to include this company in the sample.

[14] La Commission a déjà évoqué cette question devant le Conseil des ADPIC en juin 2005, lors de la présentation de la Communication ayant pour thème la manière de mieux faire respecter les droits de propriété intellectuelle, puisque cette dernière faisait état dans le chapitre concernant les résultats escomptés du fait que parmi les propositions pour lesquelles il serait souhaitable que le Conseil ADPIC ait une attention particulière, figurait.les mesures douanières et leur application pour ce qui concerne l'exportation et le transit (para 26 de la communication de la Commission IP/C/W/448)
[18] The Commission has already introduced this question before the TRIPs Council in June 2005, when it presented a Communication on the enforcement of Intellectual Property rights which stated in the Chapter describing the expected results that "among the issues that should be given special attention by the TRIPs Council should be.the customs measures and their availability for export and transit" (para.26 of Commission Communication IP/C/W/448).

27. exprime ses préoccupations face au retard permanent de la proposition de révision de la directive sur les produits du tabac et insiste auprès de la Commission pour qu'elle publie cette proposition avant la fin de 2012; regrette que la révision de la directive sur la gestion du bruit n'ait pas encore été présentée, alors qu'elle figurait déjà dans le programme de travail de la Commission pour 2011;
27. Expresses its concern over the continued delay in submitting the proposal for a revision of the Tobacco Products Directive and urges the Commission to deliver it by the end of 2012; regrets that the expected revision of the Noise Management Directive has not been submitted despite being already included in the 2011 Commission Work Programme;

Monsieur le Président, il va de soi que nous avons l'intention d'agir rapidement, mais ce serait beaucoup plus facile si le Bloc n'avait pas voté contre notre discours du Trône, où figurait déjà cette mesure, si le Bloc n'avait pas voté contre nos budgets, où 113 millions de dollars étaient prévus.
Mr. Speaker, of course we intend to move quickly, but it certainly would be a lot easier if we did not have the Bloc voting against our throne speech where this was highlighted, if we did not have the Bloc voting against our budgets where $113 million was allocated.

La Commission a examiné si l'acquisition par BP du contrôle complet de Veba Oel entraînait des problèmes de concurrence, mais a estimé que cette acquisition ne modifierait pas la situation concurrentielle sur ce marché, étant donné que l'option de vente figurait déjà dans l'accord de 2001, que BP disposait déjà du contrôle en commun et que l'entreprise commune ne constituait plus un concurrent indépendant de BP.
The Commission examined whether the acquisition by BP of full control of Veba Oel would give rise to competition problems, but considered that it would not alter the competitive situation in the market since the put option was already contained in the 2001 agreement, that BP already had joint control and that the JV was no longer acting as an independent competitor of BP.

Cette proposition, je le signale, figurait déjà dans le texte de la présidence française et se trouve actuellement dans celui de la présidence suédoise.
I would like to point out that this proposal was already included in the text of the French Presidency and is currently in that of the Swedish Presidency.

Cette question figurait déjà également dans le programme de Doha pour le développement et a généré toute une série de projets, qui devraient permettre le développement des capacités nécessaires à une participation active aux négociations de l'OMC et la fourniture d'assistance technique.
This issue was also on the Doha development agenda and led to a number of projects designed to help to build up the capabilities required for active participation in WTO negotiations and provide technical assistance.

Cette directive qui figurait déjà dans le Livre blanc sur l'achèvement du Marché intérieur, vise à harmoniser les conditions de la délivrance des brevets pour les inventions dans le domaine de la biotechnologie et certaines autres dispositions y relatives, par exemple l'étendue de la protection conférée par de tels brevets compte tenu d'un soit-disant privilège de l'agriculteur, ou la possibilité d'accorder des licences obligatoires sur de tels brevets.
This Directive already featured in the White Paper on completion of the Internal Market; it is designed to harmonize the conditions for issuing patents for biotechnological inventions and certain other related provisions, for example the scope of the protection conferred by such patents, in view of the so-called farmer's privilege, or the possibility of granting compulsory licences on such patents.

Elle vient de rappeler cette recommandation qui figurait déjà dans son Livre blanc "Croissance, compétitivité, emploi" à l'occasion du Pacte de confiance pour l'emploi.
It recalls its Recommendation which was already included in the White Paper "Growth, Competitiveness, Employment" on the occasion of the Confidence Pact for Employment.