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Vertaling van "fabricants peuvent aussi choisir " (Frans → Engels) :

Les fabricants peuvent aussi choisir de produire la documentation technique définie à l'annexe II, associée à une évaluation de la conformité fondée sur la vérification de la conformité du produit, conformément à l'annexe X, partie A, point 7, ou à l'annexe X, partie B, point 8.

Alternatively, the manufacturer may choose to draw up the technical documentation set out in Annex II coupled with a conformity assessment based on product conformity verification as specified in Section 7 of Part A or Section 8 of Part B of Annex X.


Le fabricant peut aussi choisir d'aller d'abord aux États-Unis parce que c'est un marché de plus grande taille.

They may choose to go to the U.S. first because it is a larger market.


Ils peuvent aussi choisir l'école que fréquenteront leurs enfants et ils peuvent les retirer des classes où l'on dispense des cours qui, à leur avis, ne conviennent pas à leurs enfants.

They also have the power to enroll their children in school, and the power to withdraw them from classes where there are instructions that they do not want their children to have.


Ils peuvent aussi choisir d’acheter du matériel produit et commercialisé par des opérateurs professionnels, c’est-à-dire des opérateurs exerçant à titre professionnel des activités de sélection, de production et de vente de semences, dans les jardineries par exemple.

Or they choose to buy material that is produced and marketed by professional operators, meaning operators professionally involved in breeding, producing and selling seed in e.g. garden centres.


Au lieu d'inclure une mention permettant d'identifier les clients pour le compte desquels l'entreprise d'investissement a transmis l'ordre, ou une mention permettant d'identifier les personnes et algorithmes informatiques responsables, dans l'entreprise d’investissement, de la décision d'investissement et de l'exécution de la transaction, elles peuvent aussi choisir de déclarer les ordres transmis conformément aux dispositions du paragraphe 1.

Instead of including a designation to identify the clients on whose behalf the investment firm has transmitted that order or a designation to identify the persons and the computer algorithms within the investment firm responsible for the investment decision and the execution of the transaction, an investment firm may also choose to report the transmitted order in accordance with the requirements under paragraph 1.


Ces fabricants peuvent aussi traiter les produits de construction auxquels le système 3 s'applique conformément aux dispositions du système 4.

Those manufacturers may also treat construction products to which system 3 applies in accordance with provisions for system 4.


Aussi, pour ce qui est de la fabrication dans les pays tiers de principes pharmaceutiques actifs destinés à des médicaments commercialisés dans l'Union européenne, il y a lieu de garantir, au moyen d'inspections répétées et obligatoires et de mesures de respect de l'application prises par les autorités compétentes de l'Union ou par des autorités liées par des accords de reconnaissance mutuelle en vigueur concernant les principes pharmaceutiques actifs, que ces derniers sont fabriqués dans le respect des deux exigences susmentionnées. Les excipients pharmaceutiques qui ne sont pas des principes ph ...[+++]

Therefore, with regard to the manufacture of active pharmaceutical ingredients in third countries intended for medicinal products marketed in the Union, it should be ensured through repeated, mandatory inspections and enforcement by the Union’s competent authorities or by authorities with mutual recognition agreements in force covering active pharmaceutical ingredients, that manufacture is taking place in compliance with both of the above requirements.Pharmaceutical excipients, other than active pharmaceutical ingredients, used in medicinal product manufacturing should be subject to appropriate controls by the manufacturing authorisation ...[+++]


Les importateurs peuvent choisir soit de conserver eux-mêmes une copie de la documentation technique au sein de la Communauté, soit de veiller à ce que le fabricant en garde une copie.

Importers may choose either to keep themselves a copy of the technical documentation within the Community or to ensure that the manufacturer keeps such a copy.


Elles peuvent aussi choisir d'éviter certains marchés nationaux pour des motifs commerciaux.

They may also avoid some national markets for commercial reasons.


Le conseil veut ainsi s'assurer que les téléspectateurs puissent choisir une gamme de services et de programmes à un coût raisonnable. Ils peuvent aussi choisir leur distributeur dans un environnement de plus en plus concurrentiel.

The Commission aims to ensure that in an increasingly competitive environment, Canadian viewers have choices among affordable and diversified programming as well as distribution alternatives.




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fabricants peuvent aussi choisir ->

Date index: 2023-03-03
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