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En triple exemplaire
En triple expédition
En trois exemplaires
Exemplaire d'hommage
Exemplaire dédicacé
Exemplaire unique
Exemplaire à considérer
Exemplaire à suivre
Montage de deux exemplaires simultanément
Montage de deux exemplaires à la fois
Véhicule construit à un seul exemplaire

Vertaling van "exemplaire à considérer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
exemplaire à suivre [ exemplaire à considérer ]

action copy


montage de deux exemplaires à la fois [ montage de deux exemplaires simultanément ]

two-up format


Personnes morales et sociétés de personnes canadiennes étroitement liées. Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables comme ayant été effectuées à titre gratuit [ Supplémentaire : Choix ou révocation du choix visant à considérer certaines fournitures taxables entre personnes morales étroitement liées comme ayant été effectuées à titre gratuit ]

Closely Related Corporations and Canadians Partnerships - Election or Revocation of the Election to Treat Certain Taxable Supplies as having been made for Nil Consideration [ Supplemental: Election or Revocation of the Election to Deem Certain Taxable Supplies Between Closely Related Corporations to have been made for Nil Consideration ]


exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

one-off vehicle


exemplaire dédicacé | exemplaire d'hommage

presentation copy


en triple exemplaire | en triple expédition | en trois exemplaires

in triplicate


jouer un rôle de meneur exemplaire au sein d’une organisation

display an exemplary leading role in an organisation | show an exemplary leading role in organisations | show an exemplary leading role in an organisation | show an leading role in an organisation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Q. considérant qu'en 2013, le Médiateur européen a reçu un nombre considérable de plaintes relatives à des conflits d'intérêts ou à des pratiques consistant en l'accession de hauts fonctionnaires à des emplois privés étroitement liés aux fonctions qu'ils occupaient dans le secteur public (pantouflage) et inversement; qu'il est de la plus haute importance que l'administration de l'Union adopte un comportement éthique exemplaire; qu'en ce sens, le Médiateur a publié les principes du service public et des lignes directrices en matière d'éthique; que plus ...[+++]

Q. whereas in 2013 the Ombudsman received numerous complaints relating to conflicts of interest or ‘revolving door’ practices involving senior figures moving between closely related public and private sector posts; whereas the EU administration must attach the utmost importance to exemplary ethical conduct; whereas the Ombudsman accordingly published a set of public service principles and ethical standards; whereas many NGOs maintain that the Commission is failing to deal with what they describe as systemic ’revolving door’ practices;


L. considérant que la communauté internationale a fait face de façon exemplaire au défi de la tragédie due aux MAT en consacrant quelque 3,9 milliards de dollars des États-Unis à la lutte contre les mines entre 1999 et 2009; considérant également que les principaux bailleurs de fonds ont été les États-Unis (902,4 millions de dollars), la Communauté européenne (521,9 millions de dollars), le Japon (336,9 millions de dollars), la Norvège (342,7 millions de dollars), le Canada (259,8 millions de dollars), le Royaume-Uni (220,6 millions de dollars), l'Allema ...[+++]

L. whereas the international community has responded magnificently to the challenge of the APL tragedy, contributing some USD 3.9 billion to mine action between 1999 and 2009, and whereas the lead contributors have been the US (USD 902.4 million), the EC (USD 521.9 million), Japan (USD 336.9 million), Norway (USD 342.7 million), Canada (USD 259.8 million), the UK (USD 220.6 million), Germany (USD 206.9 million) and the Netherlands (USD 201.9),


L. considérant que la communauté internationale a fait face de façon exemplaire au défi de la tragédie due aux MAT en consacrant quelque 3,9 milliards de dollars des États-Unis à la lutte contre les mines entre 1999 et 2009; considérant également que les principaux bailleurs de fonds ont été les États-Unis (902,4 millions de dollars), la Communauté européenne (521,9 millions de dollars), le Japon (336,9 millions de dollars), la Norvège (342,7 millions de dollars), le Canada (259,8 millions de dollars), le Royaume-Uni (220,6 millions de dollars), l'Allem ...[+++]

L. whereas the international community has responded magnificently to the challenge of the APL tragedy, contributing some USD 3,9 billion to mine action between 1999 and 2009, and whereas the lead contributors have been the US (USD 902,4 million), the EC (USD 521,9 million), Japan (USD 336,9 million), Norway (USD 342,7 million), Canada (USD 259,8 million), the UK (USD 220,6 million), Germany (USD 206,9 million) and the Netherlands (USD 201,9 million),


F. considérant que la Commission a déclaré, dans sa communication du 19 octobre 2010, que "l'action de l'Union doit être irréprochable en matière de droits fondamentaux" et que "l'Union doit être exemplaire à cet égard"; considérant que la Commission a déclaré en plénière le 20 octobre 2010 que l'ACAC n'était pas encore paraphé et qu'il relevait des prérogatives de la Commission, en tant que négociatrice, de déterminer à quel moment les négociations sont techniquement finalisées et quand l'accord peut être paraphé,

F. whereas the Commission stated in its Communication on 19 October 2010 that the "Union's action must be above reproach when it comes to fundamental rights" and that the "Union must be exemplary in this respect"; whereas the Commission stated in Plenary on 20 October 2010 that ACTA "is not yet initialled" and that "it is the Commission's prerogative, as a negotiator, to determine the point at which negotiations are technically finalised and at which the agreement can be initialled",


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ou qu'il s'agit d'exemplaires considérés comme œuvres d'art originales selon les usages de la profession (une production limitée ou les œuvres signées par exemple).

they are copies considered to be original works of art according to professional usage (limited productions or signed works, for example).


E. considérant que le 12 mai 2005, les autorités de l'Union des Polonais du Belarus ont été déclarées illégales par le ministre bélarussien de la justice; considérant qu'une imprimerie, sur ordre du gouvernement, a refusé d'imprimer l'hebdomadaire polonais ‘Głos znad Niemna’ et que des faux exemplaires ont été imprimés sous les auspices du gouvernement,

E. whereas on 12 May 2005, the authorities of the Union of Poles in Belarus were declared illegitimate by the Belarusian Ministry of Justice; whereas a printing plant, under instructions from the government, refused to print the Polish weekly ‘Głos znad Niemna’ and fake issues were printed under the umbrella of the government,


2. Les exemplaires d'oeuvres d'art couvertes par la présente directive, qui ont été exécutés en quantité limitée par l'artiste lui-même ou sous sa responsabilité, sont considérés comme des oeuvres d'art originales aux fins de la présente directive.

2. Copies of works of art covered by this Directive, which have been made in limited numbers by the artist himself or under his authority, shall be considered to be original works of art for the purposes of this Directive.


Les exemplaires considérés comme des oeuvres d'art originales sont en principe numérotés ou signés, ou dûment autorisés d'une autre manière par l'artiste.

Such copies will normally have been numbered, signed or otherwise duly authorised by the artist.


1. Aux fins de la présente directive, on entend par "oeuvres d'art originales", les oeuvres d'art graphique ou plastique telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures, les tapisseries, les céramiques, les verreries et les photographies, pour autant qu'il s'agisse de créations exécutées par l'artiste lui-même ou d'exemplaires considérés comme oeuvres d'art originales.

1. For the purposes of this Directive, "original work of art" means works of graphic or plastic art such as pictures, collages, paintings, drawings, engravings, prints, lithographs, sculptures, tapestries, ceramics, glassware and photographs, provided they are made by the artist himself or are copies considered to be original works of art.


Le Parlement considère que cette triple structure de suivi reflète l'importance qu'il attache au rôle exemplaire qu'il se sent tenu de jouer dans ce domaine.

The Parliament considers this three layer monitoring structure reflects the importance it attaches to its obligation to serve as role model in the field.




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exemplaire à considérer ->

Date index: 2023-03-25
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