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Traduction de «exceptions près notamment » (Français → Anglais) :

En ce qui concerne les intermédiaires et les entreprises d’assurance et de réassurance, l’ensemble du personnel prenant directement part à l’activité de distribution devrait posséder un niveau approprié de connaissances et d’aptitudes, à quelques exceptions près, notamment le personnel qui est exclusivement affecté à des tâches administratives.

Concerning insurance and reinsurance intermediaries and undertakings, all employees directly involved in the distribution activity should be expected to possess an appropriate level of knowledge and competence, with certain exceptions, such as for those who are devoted solely to administrative tasks.


En ce qui concerne les intermédiaires et les entreprises d'assurance et de réassurance, tous les employés prenant directement part à l'activité de distribution devraient posséder un niveau approprié de connaissances et d'aptitudes, à quelques exceptions près, notamment les employés qui sont exclusivement affectés à des tâches administratives.

Concerning insurance and reinsurance intermediaries and undertakings, all employees directly involved in the distribution activity should be expected to possess an appropriate level of knowledge and competence, with certain exceptions, such as for those who are merely devoted to administrative tasks.


En ce qui concerne les intermédiaires et les entreprises d'assurance et de réassurance, l'ensemble du personnel prenant directement part à l'activité de distribution devrait posséder un niveau approprié de connaissances et d'aptitudes, à quelques exceptions près, notamment le personnel qui est exclusivement affecté à des tâches administratives.

Concerning insurance and reinsurance intermediaries and undertakings, all employees directly involved in the distribution activity should be expected to possess an appropriate level of knowledge and competence, with certain exceptions, such as for those who are devoted solely to administrative tasks.


La convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) interdit le commerce international de l'ivoire à de rares exceptions près, étroitement définies (concernant notamment les pièces acquises avant que les éléphants soient protégés au titre de la CITES).

International ivory trade is banned under the Convention on International Trade in Endangered Species (CITES), with narrowly defined exemptions (for example for items acquired before elephants became protected under CITES).


H. considérant qu'à quelques louables exceptions près, les représentants politiques nationaux ne se sont pas montrés, jusqu'à aujourd'hui, de suffisamment bonne volonté pour résoudre le problème de l'évasion fiscale, et notamment des rescrits fiscaux;

H. whereas, with some laudable exceptions, national political representatives have not been sufficiently forthcoming up until now in addressing the problem of tax avoidance, including tax rulings;


H. considérant qu'à quelques louables exceptions près, les représentants politiques nationaux ne se sont pas montrés, jusqu'à aujourd'hui, de suffisamment bonne volonté pour résoudre le problème de l'évasion fiscale, et notamment des rescrits fiscaux;

H. whereas, with some laudable exceptions, national political representatives have not been sufficiently forthcoming up until now in addressing the problem of tax avoidance, including tax rulings;


Au niveau régional, à quelques exceptions près (les Pouilles, notamment), la coopération entre les bureaux responsables de l'activité des différents Fonds s'est considérablement améliorée.

Regionally, and except for some examples (notably Apulia), cooperation between the different offices responsible for the various Funds has improved considerably.


Cela met le Parlement dans une situation très embarrassante et, à quelques honorables exceptions près (notamment M. Gil-Robles), l'attitude du parti populaire européen est hautement hypocrite.

It leaves Parliament in a highly embarrassing position and with a few honourable exceptions, notably Mr Gil-Robles, the attitude of the European People’s Party is highly hypocritical.


Toutefois, étant donné que la décision d'observer les élections dans un pays spécifique est prise en se fondant sur l'hypothèse que les élections seront libres et équitables, la plupart des évaluations ont été positives, à quelques exceptions près, notamment en ce qui concerne les élections de 1998 au Togo ou les élections présidentielles de 1998 en Azerbaïdjan (sous l'égide de l'OSCE).

However, given that the decision to observe elections in a specific country was taken on the assumption that free and fair election would occur, most assessments have been positive. There have been some exceptions like the assessment of the Togo elections in 1998 or the Azerbaijan presidential elections in 1998 (under an OSCE umbrella).


Système de règlement-livraison de titres-investisseur: toutes les institutions, notamment les dépositaires centraux de titres, exerçant les fonctions de pré-règlement, de règlement-livraison et de conservation, à l'exception des teneurs de compte-conservateurs.

Securities Settlement System ("SSS"): All institutions, in particular Central Securities Depositories, performing the Pre-settlement, Settlement and Custody functions, except the Custodians.




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exceptions près notamment ->

Date index: 2021-05-06
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