Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
ASDA
Accélération de gravité
Accélération de la pesanteur
Accélération due à la pesanteur
Accélération gravimétrique
Accélération gravitationnelle
Chambre des examens d'avocat
Champ de l'examen
Champ de l'examen limité
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen du barreau
Commission d'examens des avocats
Commission des examens d'avocat
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Distance accélération-arrêt utilisable
Distance d’accélération-arrêt utilisable
Distance utilisable pour l'accélération-arrêt
Délimitation de l'examen
Délimitation de l'examen limité
Essai accéléré de résistance aux intempéries
Essai accéléré de tenue aux intempéries
Essai accéléré de veillissement à l'atmosphère
Essai accéléré de vieillissement à l'atmosphère
Essai de vieillissement accéléré
Essai de vieillissement d'intempéries accéléré
Objet de l'examen
Objet de l'examen limité
Processus d'examen accéléré
Processus d'examen accéléré des revendications
Périmètre de l'examen
Périmètre de l'examen limité
Requête en examen accéléré

Traduction de «examen accéléré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
requête en examen accéléré

request for speedy substantive examination


processus d'examen accéléré

fast-track examination [ expedited examination process ]


processus d'examen accéléré des revendications

expedited claims process


essai de vieillissement accéléré | essai de vieillissement d'intempéries accéléré | essai accéléré de résistance aux intempéries | essai accéléré de tenue aux intempéries | essai accéléré de vieillissement à l'atmosphère

accelerated ageing test | accelerated weathering test


essai de vieillissement accéléré | essai de vieillissement d'intempéries accéléré | essai accéléré de résistance aux intempéries | essai accéléré de tenue aux intempéries | essai accéléré de veillissement à l'atmosphère

accelerated ageing test | accelerated weathering test


accélération due à la pesanteur [ accélération de la pesanteur | accélération de gravité | accélération gravimétrique | accélération gravitationnelle ]

acceleration of gravity [ g | gravity acceleration | acceleration due to gravity | acceleration of a falling body | gravitational acceleration | acceleration of gravitation | acceleration of free fall | apparent gravity ]


Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


distance accélération-arrêt utilisable | distance d’accélération-arrêt utilisable | distance utilisable pour l'accélération-arrêt | ASDA [Abbr.]

Accelerate-Stop Distance Available | ASDA [Abbr.]


délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen

scope of the review | scope of a review


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Examen accéléré: La Commission devrait mener un examen trois ans seulement après l'entrée en vigueur de la directive afin d'évaluer les effets de l'ACCIS (article 133).

Quicker review: The Commission should conduct a review already after three years to evaluate the effects of the CCCTB, article 133.


Il s'agit d'un accord global puisqu'il élimine pratiquement tous les droits de douane après une période transitoire, étend les engagements en matière de services bien au-delà de l'accord général sur le commerce des services (GATS), inclut des "dispositions plus" de l'OMC (ayant largement trait aux procédures) sur les obstacles non tarifaires (OTC, SPS) et quatre sujets dits "de Singapour" que sont l'investissement, les marchés publics, la concurrence et la facilitation des échanges, renforce la protection des droits de propriété intellectuelle tout en tenant compte des besoins de la Colombie et du Pérou, et comporte des dispositions institutionnelles (résolution des conflits, commissions de surveillance et mécanisme d' ...[+++]

The Agreement is comprehensive in that it removes virtually all tariffs after a transition period, extends services commitments well beyond GATS, includes (largely procedural) WTO – plus provisions on non-tariff barriers (TBTs, SPS) and the four Singapore issues of investment, procurement, competition and trade facilitation, strengthens intellectual property right protection while reflecting the needs of Colombia and Peru, and includes institutional provisions (dispute settlement, monitoring committees and a speedy review mechanism for non-tariff and regulatory barriers).


La proposition révise également les actuelles dispositions relatives aux procédures accélérées et prévoit une liste limitée et exhaustive de motifs permettant un examen accéléré des demandes manifestement infondées, de même qu’elle souligne que l’autorité responsable de la détermination devrait disposer de suffisamment de temps pour procéder à un examen rigoureux des demandes dans de tels cas.

The proposal also revises the present arrangements for accelerated procedures providing for a limited and exhaustive list of grounds for an accelerated examination of manifestly unfounded applications and underlines that the determining authority should be given sufficient time to carry out a rigorous examination of an application in such cases.


12. demande à la Commission d'expliquer comment et sous quelle forme elle se représente le "dialogue interinstitutionnel permanent" avec les autres institutions et les États membres prévu dans le plan d'action, de même que les "structures séparées" pour un examen accéléré des propositions d'actes juridiques simplifiés;

12. Calls on the Commission to set out how and in what form it envisages the 'ongoing interinstitutional dialogue' with the other institutions and the Member States, as mooted in the action plan; the same applies to the separate structures for accelerated consideration of proposals for simplified legal acts;


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
25. demande à la Commission d'expliquer comment et sous quelle forme elle se représente le "dialogue interinstitutionnel permanent" avec les autres institutions et les États membres prévu dans le plan d'action, de même que les "structures séparées" pour un examen accéléré des propositions d'actes juridiques simplifiés;

25. Calls on the Commission to set out how and in what form it envisages the 'ongoing interinstitutional dialogue' with the other institutions and the Member States, as mooted in the action plan; the same applies to the separate structures for accelerated consideration of proposals for simplified legal acts;


21. demande à la Commission d'expliquer comment et sous quelle forme elle se représente le "dialogue interinstitutionnel permanent" avec les autres institutions et les États membres prévu dans le plan d'action, de même que les "structures séparées" pour un examen accéléré des propositions d'actes juridiques simplifiés;

21. Calls on the Commission to set out how and in what form it envisages the 'ongoing interinstitutional dialogue' with the other institutions and the Member States, as mooted in the action plan; the same applies to the separate structures for accelerated consideration of proposals for simplified legal acts;


Le présent examen met en avant plusieurs domaines essentiels exigeant de la part des plus hautes instances politiques un engagement sensible en vue d'impliquer le public, d'accélérer la prise de décisions et de mesures à tous les niveaux, d'encourager une réflexion plus collective et d'accélérer l'adoption d'idées nouvelles et meilleures.

This Review highlights a number of key issues which need a strong push at the highest political level to engage the public, speed up decision-making and action at all levels, encourage more ‘joined up’ thinking and accelerate the uptake of new and better ideas.


[29] La Commission juge indispensable la conclusion d'un accord interinstitutionnel sur la simplification, notamment sur les aspects de procédure permettant au Législateur un examen accéléré des propositions d'actes simplifiés.

The Commission considers it essential that an interinstitutional agreement on simplification be drawn up, particularly as regards those procedures which allow the legislator to speed up its examination of simplified legislative acts.


En vue d'accélérer l'examen des mesures d'aide, les États membres sont invités à remplir les formulaires figurant à l'annexe I, partie I et partie III. 14, du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 659/1999 portant modalités d'application de l'article 93 du traité CE

In the interest of accelerating the examination of aid measures, Member States are advised to fill in the forms provided for in part I and part III. 14 of Annex I to Commission Regulation (EC) No 794/2004 of 21 April 2004 implementing Council Regulation (EC) No 659/1999 laying down detailed rules for the application of Article 93 of the EC Treaty


La notion de pays tiers d'accueil permet aux États membres, lorsqu'il existe, de renvoyer les demandeurs d'asile vers cette destination, après un examen accéléré de leur demande.

The principle of the host third country allows the Member States, where appropriate, to send applicants for asylum to that destination after an accelerated examination of their application.


w