Vertaling van "ensuite consulté " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

la liste des noms ... est ensuite soumise à un vote global
a list setting out the names ... shall then be voted on as a whole

il ne saurait être admis que la Cour ait annulé implicitement un acte pour enjoindre ensuite à la Commission d'en arrêter un autre ayant la même portée
it cannot be accepted that the court,by implication declared a measure to be void and then ordered the Commission to adopt another one having the same effect

des règles d'abord, un statut ensuite
standards before status

participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation
participant in the consultation procedure

ordre lié [ ordre d'abord et ensuite | ordre DAE ]
contingent order [ straddle ]

Se défendre même si mort s'ensuit [ Piyautailili ]
Defend even unto death [ Piyautailili ]

Économiser l'énergie, convertir ensuite
First Conserve, Then Convert

ordre lié | ordre DAE | ordre «d'abord et ensuite»
contingent order | contingency order | combination order

consultation du dossier | consultation des dossiers | consultation des pièces | consultation des documents
inspection of case documents

droit de consulter le dossier | droit de consulter les dossiers | droit de consulter les pièces
right to inspect case documents

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission a ensuite consulté les acteurs du marché afin de vérifier le caractère approprié desdits engagements.
The Commission then consulted market participants to verify the appropriateness of the proposed commitments.

Le Parlement est ensuite consulté pour tout remaniement de la Commission, notamment en ce qui concerne:
The Parliament is then consulted on any reorganisation of the Commission, particularly with regard to:

Les messages échangés peuvent être archivés et ensuite consultés par d’autres PNIF intéressés, à condition que le PNIF qui a fourni les informations ait eu au préalable la possibilité de donner son avis sur leur communication.
The messages exchanged can be stored and may be consulted at a later date by other NFIPs concerned, provided that the NFIP from which the information originates is provided with the opportunity in advance to give its opinion on whether the information should be provided.

sur demande dûment motivée, adressée par écrit ou par voie électronique à une autorité désignée d'un État membre auquel le règlement (CE) no 767/2008 est applicable; cette autorité demande ensuite au ou aux points d'accès centraux nationaux de consulter le VIS.
by a duly motivated written or electronic request to a designated authority of a Member State to which Regulation (EC) No 767/2008 applies; that authority shall then request the national central access point(s) to consult the VIS.

Si un État membre signalant découvre que la personne qu’il a signalée aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour a obtenu un titre de séjour, il engage une procédure de consultation avec l’État membre qui l’a délivré, via les bureaux Sirene, au moyen du formulaire O. Cette consultation a également lieu si l’État membre qui a délivré le titre de séjour découvre ensuite que le titulaire est signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour dans le SIS II (23).
If a Member State that entered an alert for refusal of entry or stay finds out that the person who is the subject of the alert has been issued a residence permit, it shall instigate a consultation procedure with the Member State that issued the residence permit, via the SIRENE Bureaux using an O form. The consultation via SIRENE Bureaux using an O form shall also take place if the Member State that issued the residence permit discovers later that there is an alert for refusal of entry or stay on that person entered into the SIS II (23).

Les messages échangés peuvent être archivés et être ensuite consultés par d'autres points nationaux d'information intéressés, à condition que le point national d'information sur le football qui a fourni ces renseignements ait eu au préalable la possibilité de donner son avis sur leur divulgation.
The messages exchanged can be stored and may be consulted at a later date by other national football information points concerned, provided that the national football information point from which the information originates is provided with the opportunity in advance to give its opinion on whether the information should be provided.

18. PRENNENT ACTE DES INTENTIONS DE LA COMMISSION, EXPOSÉES DANS LE LIVRE BLANC, ET INVITENT LA COMMISSION à élaborer, au plus tard pour la fin du premier exercice de la mise en oeuvre des quatre priorités thématiques et en association avec les États membres, un rapport d'évaluation sur le cadre de coopération qui sera ensuite transmis au Conseil pour examen, après consultation du Forum européen de la jeunesse, sans exclure d'autres formes de consultation.
18. TAKE NOTE OF THE COMMISSIONS INTENTIONS, AS OUTLINED IN THE WHITE PAPER, AND INVITE THE COMMISSION no later than the end of the first implementation exercise for the application of the four thematic priorities, to prepare an evaluation report in association with the Member States on the framework for cooperation which will then, after consulting the European Youth Forum, without excluding other forms of consultation, be transmitted to the Council for consideration.

Ce dernier fait l'objet d'une consultation des parties intéressées pendant son élaboration, conformément à la Communication de la Commission sur les normes minimales en matière de consultation, et l'acte juridique est ensuite adopté selon la procédure normale de codécision.
The latter is subject to stakeholder consultation during its preparation, in line with the Commission Communication on minimum standards for consultation, and is adopted under normal co-decision procedure.