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ACEMM
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
CCE
Chef d'état-major adjoint de la Force maritime
Chef d'état-major adjoint de la Marine
Chef d'état-major adjoint des Forces maritimes
Compte rendu d'avancement
Conférence des chanceliers d'Etat
Conférence suisse des chanceliers d'Etat
Espace d'états
Espace d'états d'un problème
Espace de problème
Espace des états d'un problème
Espace problème
Etat-major
Etat-major de la police
Etat-major police
GPE
GPEE
Générateur d'état
Générateur d'états
Générateur de programmes d'édition
Générateur de programmes d'établissement d'états
Générateur de programmes d'états
Générateur de rapport
Générateur de rapports
Générateur demandeur
Génération d'état
Génération d'états
Génération de rapport
Génération de rapports
Les sociétés d'État liées à un ministère
Production d'état
Production d'états
Programme d'édition
Président du Conseil d'Etat
Président du Conseil exécutif
Président du Gouvernement
Présidente du Conseil d'Etat
Présidente du Conseil exécutif
Présidente du Gouvernement
Rapport d'activité
Rapport d'étape
Rapport d'état
Rapport de développement
Rapport périodique
Rapport sur l'état d'avancement des travaux
Rapport sur l'état des connaissances techniques
Rapport sur l'état des travaux
Service du commandement
Services d'état-major
Sociétés d'État affiliées à un ministère
Sociétés d'État apparentées à un ministère
Sociétés d'État associées à un ministère
Zone de problème
éditeur d'états
édition d'état
édition d'états

Vertaling van "d’état avec celles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
génération de rapport | génération de rapports | génération d'état | génération d'états | production d'état | production d'états | édition d'état | édition d'états

report writing | report generation


générateur de rapport | générateur de rapports | générateur d'état | générateur d'états | générateur de programmes d'établissement d'états | GPEE | générateur de programmes d'états | générateur de programmes d'édition | GPE | GPE | éditeur d'états | générateur demandeur | programme d'édition

report writer | report generator | report form generator | report program


rapport périodique | rapport d'activité | rapport d'étape | rapport de développement | compte rendu d'avancement | rapport sur l'état des travaux | rapport d'état | rapport sur l'état d'avancement des travaux | rapport sur l'état des connaissances techniques

progress report | status report | field report


sociétés d'État affiliées à un ministère [ sociétés d'État apparentées à un ministère | sociétés d'État associées à un ministère | les sociétés d'État liées à un ministère ]

associated crown corporations


espace de problème [ espace des états d'un problème | espace d'états d'un problème | espace d'états | espace problème | zone de problème ]

problem space [ problem domain ]


Chef d'état-major adjoint de la Marine [ ACEMM | Chef d'état-major adjoint de la Force maritime | Chef d'état-major adjoint des Forces maritimes ]

Assistant Chief of the Naval Staff [ Asst C Navy | Asst C Naval | Assistant Chief of the Maritime Staff | Asst CMS ]


président du Conseil exécutif (1) | présidente du Conseil exécutif (1) | président du Conseil d'Etat (2) | présidente du Conseil d'Etat (2) | président du Gouvernement (3) | présidente du Gouvernement (3)

President of the Cantonal Council


Etat-major (1) | Etat-major de la police (2) | Etat-major police (3) | Services d'état-major (4) | Service du commandement (5)

Staff Services Department


Conférence suisse des chanceliers d'Etat (1) | Conférence des chanceliers d'Etat (2) [ CCE ]

Swiss Conference of Cantonal Chancellors [ CCC ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et n ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il formule cependant une critique concernant un point sous l’intitulé «Maintenir un dialogue interinstitutionnel fructueux»: «Les règles en matière d’aides d’État préservent également des conditions de concurrence équitables entre les banques qui reçoivent des aides d’État et celles qui n’en reçoivent pas».

However, the Committee takes of a critical view of the assertion, under the section entitled ‘Upholding a fruitful interinstitutional dialogue’ that ‘the State aid rules also preserve a level playing field between banks that receive State aid and banks that do not’.


Avec aide d’État - Si, inversement, les actifs sont transférés à la structure de défaisance à des prix supérieurs à ceux du marché, il y a aide d'État et celle-ci ne peut être mise à exécution que si la banque est soumise à une procédure de résolution, dans le respect des règles en matière d'aides d'État et des dispositions de la BRRD.

With state aid - If, conversely, assets are transferred at above market prices to the bad bank, then they constitute state aid and can only be implemented if the bank is put into resolution, in compliance with State aid and relevant BRRD requirements.


b) d’autre part, dans le cas de celles expédiées des États-Unis, est accompagnée d’une copie certifiée conforme de la déclaration appelée Shipper’s Export Declaration des États-Unis, celle-ci ne devant être en aucun point incompatible avec la lettre de voiture et devant être soumise à l’Agence des services frontaliers du Canada (Toutes destinations autres que les États-Unis)

(b) in the case of goods or technology that are shipped from the United States, is accompanied by a certified true copy of the United States Shipper’s Export Declaration, and that Declaration does not contain terms that conflict with those of the billing and is presented to the Canada Border Services Agency (All destinations other than the United States)


Les dispositions du présent chapitre sont sans préjudice de la possibilité d'appliquer au secteur forestier d'autres règles en matière d'aides d'État, que celles-ci concernent l'ensemble secteurs ou le secteur commercial et industriel uniquement.

The provisions of this Chapter are without prejudice to the possibility of applying other State aid rules applicable to all sectors or trade and industry to the forest sector.


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Vous pouvez voir une ligne verte ici, entre celle du comité d'établissement des règles de l'aviation des États-Unis, celle du CAP 371 du Royaume-Uni et celle du régime des opérations européen.

That red line across the top represents the current Canadian aviation regulations. This is based on two pilots, so it's not going into depth in terms of ultra-long-range operations and things like that, but those are things we need to discuss as well.


La Conférence considère que, lorsque la Commission ne comprendra plus des ressortissants de tous les États membres, celle-ci devrait accorder une attention particulière à la nécessité de garantir une transparence absolue dans ses relations avec l'ensemble des États membres.

The Conference considers that when the Commission no longer includes nationals of all Member States, the Commission should pay particular attention to the need to ensure full transparency in relations with all Member States.


Comme on le sait, dans les négociations à l'OMC, il y a plusieurs positions, soit celle des États-Unis, celle des pays européens, celle du Canada qui est peut-être plus centrale.

As we know, in the WTO negotiations, there are several positions, that of the United States, that of the European countries, and that of Canada, which is perhaps more middle ground.


La communication propose que les décisions soient prises à la double majorité, celle des États et celle de la population de l'Union.

The Communication proposes that decisions should be adopted by a twofold majority of the Member States and of the population of the Union.


Si la jurisprudence Ferring n'est pas confirmée, la compensation correctement calculée est une aide d'Etat, mais celle-ci est compatible avec le traité en application de l'article 86 paragraphe 2 du traité pourvu que le développement des échanges ne soit pas affecté dans une mesure contraire à l'intérêt de la Communauté.

If Ferring is not upheld, correctly calculated compensation will constitute state aid, but it will be compatible with the Treaty under Article 86(2) of the Treaty provided that the development of trade is not affected to an extent contrary to the interests of the Community.


2. Les quantités à livrer jusqu'au 30 juin 1975, visées à l'article 3, paragraphe 3, comprennent les livraisons en route à partir du port d'expédition ou, dans le cas d'États enclavés, celles qui ont franchi la frontière.

2. The quantities to be delivered up to 30 June 1975, referred to in Article 3 (3), shall include supply en route from port of shipment or, in the case of landlocked States, across frontiers.




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d’état avec celles ->

Date index: 2024-10-10
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